Aubert

Dossier du minutier judiciaire

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Procès ayant opposé Aubert au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Aubert était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
12 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
HaHaHaHa !!! (Rire sardonique d’un Bourrel en transe)
Encore un escroc !!
Ah non... Tiens... Ça change ….
Un chasseur de tête qui trouble l’ordre public
Bon... De toute façon….
Ça va trancher !!!
Kof...kof…Kof… (Toux d’un vieillard cacochyme)

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir proféré des menaces de mort sur la personne du sieur Fontvell!!
Ah... Ça devient intéressant !!

Attendu qu’il a été formellement reconnu par la victime…
Attendu que le prévenu, pour sa défense nous prend pour des ignares…
Et que…
Je ne connais pas de Jojo, ni beau, ni affreux…
Attendu que Risette a uriné dans mes chausses…

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....40 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 16 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir proferé publiquement des menaces de mort a l’encontre de Messire Fontvell

En voici les preuves !!
https://2img.net/r/ihimizer/img209/7908/cyf7kvvlwm3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img376/903/parchemintroujm7.png
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=332329
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=332377

Vu l’article IV.4. en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public »

Considérant qu’en vertu de ce texte, malgré la mise en garde de Madame le Juge, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonsoir tout le monde,

Euhhh Comment pouvez vous être aussi sur que

c'est moi, Aubert, qui a écri cela ?

Parce que c'est à la porté de n'importe qui de

s'inscire sur le Forum des RR de choisir un nom

qui n'est pas le sien dans les RR le jeu

ex :un gars prend J-o-j-o comme Pseudo pour le

forum des RR et puis après le faux Jojo (J-o-j-o) écrit des mensonges,...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Voici une longue affaire qui arrive enfin a son épilogue. Messire Aubert a bien essayé d'échapper a la justice Dauphinoise mais en vain. Sa dernière tentative sera donc de faire croire que ce n'est pas lui l'auteur des menaces a l'encontre de messire Fontvell mai il échoue encore une fois car la victime la reconnu et précise qu'il a également proféré des menaces contre lui en tavernes. Plus de bénéfices du doute donc ...

* se penche sur son réquisitoire*

Vu l'article IV.4.a relatif a la Violence
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Atendu que Messire Aubert es accusé d'avoir mis la tête de messire Fontvelle a prix sur la halle de son village.

Attendu que pour se défendre messire Aubert met en avant le doute quand la personne qui aurait écrit ces placards diffamatoires et violents sur la halle. Que le doute profites toujours a l'accusé.

Attendu que ce doute est levé par le témoignage de messire Fontvell qui déclare que le même sieur l'a menacé également en taverne. Que de ce fait aucun doute dur l'identité du délinquant n'est possible.


Attendu que de ce fait messire Aubert s'est bien rendu coupable de Trouble a l'Ordre Public.

Requiert a l'encontre de Messire Aubert :

Une amende de 100 écus pour Trouble a l'Ordre public.
1 jour de prison.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Fontvell à la barre

Voici son témoignage :
Messire Juge et honorables Membres de ce Tribunal,

Je confirme que ce sinistre personnage dénommé Aubert a non seulement proféré en taverne des menaces à l'encontre de ma personne mais a, de plus, mis ma tête à prix comme peuvent le prouver nombre d'affiches placardées à travers le Duché...

Cependant, je demanderai à la Cour de se montrer indulgente envers cet homme qui n'a, de toute apparence, la totale maitrise de ses facultés intellectuelles

Citation :

Peine
40 écus d'amende