Melar

Melar
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Melar
Procès ayant opposé Melar au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Melar était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 16/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Valence
peine
Citation:
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

100 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné avant le 10 décembre 1457

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=565

Procès ayant opposé Melar au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Melar était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fontvell
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 03/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
peine
Citation:
En ce jour du 3 novembre 1457.


Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

- 100 écus envers le Duché - 7 jours de TIG

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=574