Kiss4K

Procès ayant opposé Kiss4k au Comté de Toulouse

Kiss4k était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Delwin
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 08/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Foix

Acte d'accusation :

Citation :: Le 30 du mois d’avril de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Delwin
Juge : Aribe

Accusé : Sieur Kiss4k
Victime : Dame Elyzya
Témoins de l’accusation : Elyzya et Esme

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Sieur Kiss4k, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°III-1 portant application d'une grille de salaire, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 30 avril de cette année, embauché la dame Elyzya pour un travail que vous n’avez payé que 14 écus.
Malgré la sommation de la prévôté de Foix, en la personne de la dame Esme, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:

A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice : 15 écus
Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f48/11/68/23/99/kiss4k10.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre la dame Esme, membre de la prévôté de Foix à l’époque des faits, ainsi que la dame Elyzya, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Delwin rentra dans la salle... Et mis à part le juge, les gardes et la lieutenante... personne...*

Bon...
Étant donné que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la barre, l'on peut donc assumer qu'il se trouve des choses tellement plus intéressantes à faire, et que la Cour de Justice est secondaire...

...

Et pour faire une piqure de rappel que la cour de justice est une priorité, je requiers donc un remboursement de 1 écus à la victime, plus un écus d'amende équivalent à la différence entre le salaire offert et le salaire minimum comtal, en supplément de 5 écus d'amende pour non-présentation à la cour.

*Sur ces mots, il se rassit au banc... qu'il avait subrepticement fait changer pour un confortable divan de l'accusation...*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Esme à la barre :

Citation :: *Une autre visite au tribunal, bientôt elle connaîtrait chaque pierres, chaque piliers, chaque coins et pièges comme se f*** banc qu’elle se prit dans le genou pour avoir eu la tête ailleurs.
Blasphémant encore, Esme se présenta devant la cour pour un cas différent du précédant : un esclavagiste qui continuait ses méfaits malgré des missives multiples.*

Messires, mes respects.

*Alors qu’elle se frottait le genou meurtri, elle jeta un œil, qu’elle récupéra aussitôt, vers l’accusé. Devant l’impatience de la cour à attendre son témoignage, elle se redressa, prit une profonde bouffée d’air et commença à expliquer ce dossier.*

Donc, nous avons là, un paysan qui embauche à un salaire inférieur à la grille salariale, comme le stipule le Décret n°III du 21 avril 1456.
Nous avons eu l’indulgence d’attendre que ledit décret soit affiché en mairie. Ce qui fut fait hier, avec l’arrivée de notre premier maire fuxéen.
Nous avons eu l’indulgence d’attendre une journée de plus, pour que cette annonce soit vue par tout un chacun.
Nous avons envoyé un courrier à l’accusé pour les offres précédentes. Bien entendu, en n’omettant pas d’y mettre la grille salariale.
Mais comme le prouve notre présence ici, ce Sieur ignora le décret et ce jour, continue d’embaucher à un salaire frôlant le mépris envers sa victime.
Imaginez 14 écus pour un labeur !
L’offre prise, les qualités requises n’apparaissait plus mais même sans cela, c’est en dessus du minimum requis !

Je n’ai rien d’autre à ajouter d’autre, que les faits ne peuvent mentir, que justice soit pour les opprimés, les nécessiteux.

* Cloua son bec, sentant bien qu’elle en rajoutait trop, mais cela la dépassait que certains profitent de la nécessité des autres.*

Votre honneur, Messire le procureur…

*Une brève révérence et se recula pour laisser place au suivant, en maugréant contre son genou qui la rappelait à son souvenir.*

Enoncé du verdict :

Citation :: *Après avoir écouté le seguond réquisitoire du Procureur, le Juge attendit que l'accusé se présente devant lui pour se défendre.
Pendant ce temps là il relut ses notes, tout en dégustant une Tisane...
Il releva son visage, et soupira puis commença la lecture du verdict.*

Nous Juge du Comté, après avoir écouté les différents témoignages, et étudié les preuves, rendons le verdict qui suit :

Etant entendu qu'en date du 30 avril de cette année, l'accusé à embauché la dame Elyzya pour un travail sous-payé à 14 écus, et n'a donc pas respecté la grille de salaire.

Etant entendu l’accusé ne s'est pas présenté devant la cour.

En conséquence, et en vertu des décrets, du Comté, le dénommé Kiss4k, est reconnu coupable d'esclavagisme, et condamné à une amende de 5 écus.

Le Juge frappa le marteau trois fois.

Affaire suivante !

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus