Sandry - dcd

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Sandry
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : Paysanne sans terre

Acte d'accusation : 3 mars 1458

Citation :: Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 3 Mars 1458 accusons la Dame Sandry d'Esclavagisme sur la personne de Maan le 27 Janvier de cette année. En effet elle a embauché le malheureux à 18 écus alors que le salaire minimal est de 20 écus (pour 19 caractéristiques).
Il n'y a eu aucune réponse à la missive du Lieutenant Sophie ni à sa relance.

Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
---------------------------------------

Votre honneur voici le dossier :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/esclavagisme-sandry-27-01-1458-t11000.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Sophie à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Sophie entre dans le tribunal et salue l'assemblée. Bonsoir, dossier Sandry 27/01/1458. Sandry embauche Maan pour 18 écus pour 19 pts de carac. J'ai envoyé un courrier pour esclavagisme à Sandry et un courrier à la victime Maan. N'ayant pas de réponse j'ai envoyé un courrier de relance le 17/02/1458, toujours sans réponse.