Ursus [Trahison]

Procès ayant opposé Ursus au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Ursus était accusé de trahison.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Ursus, à Orleans. En effet, l'accusé a été vu dans plusieurs tavernes ces derniers jours, troublant la tranquillité des autres habitants et plusieurs personnes se sont plaintes quant à son comportement et ses méfaits, inacceptables. De plus, cet homme est accusé d'être un suppôt du pouvoir oppresseur, défendant les remparts de sa ville bec et ongle, où sévissait la tyrannie d'une poignée de faiseurs de lois sur la populace déjà bien désoeuvrée. Dans notre immense clémence votre honneur, nous décidons de l'inculper uniquement pour ce dernier chef d'accusation , trahison à son duché , et faisons l'impasse sur les délations rapportées plus haut.

Acte d accusation établi le 08 du mois d'Avril de l'an de grâce 1458,
A Orleans,
Par Sadnezz
Procureur d'Orleans.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ursus de Valbois se rendit au tribunal dont il fut procureur par le passé. Il se retrouva dans un salle occupée par des gueux qui avaient pris par la force le château d'Orléans. Une épouvantable odeur de pourriture régnait dans la salle...

Je ne vous salue pas et je vous méprise sincèrement. Vous avez eu la bassesse de détruire ce que nous avions mis tant de temps et d'efforts à bâtir. Vous puez la merdaille et n'en valez guère mieux. Je vous souhaite d'être pendu haut et court et rôtir en enfer.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Les brigands virés à coups de pompes du château, Aurae se dépêcha de faire les réquisitoires pour que ces faux procès soient mis aux oubliettes au plus vite*

Monsieur le Juge,

Devant cette honteuse tromperie, je demande purement et simplement la relaxe de Messire Ursus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Merci Messire Aurae. J'espère que l'on ne verra plus ces gueux puants si ce n'est au bout d'une corde.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Avant de prendre toute décision concernant le cas du prévenu, j�indique que l� acte d�accusation sur lequel je dois statuer aujourd�hui, ne repose sur aucun fondement juridique.

En effet, cet acte a été rédigé par un procureur à l�attention d�un juge qui n�avaient tous deux, aucune légitimité juridique, leur prise de fonction ayant été rendue possible par un coup de force visant à destituer les élus et tombant sous le coup de la loi du duché.

Ainsi, considérant l�illégitimité de ces deux personnes, à siéger et faire tout acte de procédure en ce présent lieu, je déclare que l�acte d�accusation n�a aucune valeur juridique.

En conséquence, aucune charge n�est retenue contre le prévenu.

Messire Ursus , vous êtes relaxé.

Code:: [img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Ursus au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Ursus était accusé de trahison.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Ursus, à Orleans. En effet, l'accusé a été vu dans plusieurs tavernes ces derniers jours, troublant la tranquillité des autres habitants et plusieurs personnes se sont plaintes quant à son comportement et ses méfaits, inacceptables. De plus, cet homme est accusé d'être un suppôt du pouvoir oppresseur, défendant les remparts de sa ville bec et ongle, où sévissait la tyrannie d'une poignée de faiseurs de lois sur la populace déjà bien désoeuvrée. Dans notre immense clémence votre honneur, nous décidons de l'inculper uniquement pour ce dernier chef d'accusation , trahison à son duché , et faisons l'impasse sur les délations rapportées plus haut.

Acte d accusation établi le 08 du mois d'Avril de l'an de grâce 1458,
A Orleans,
Par Sadnezz
Procureur d'Orleans. [/quote]
[u][b]
Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Ursus de Valbois se rendit au tribunal dont il fut procureur par le passé. Il se retrouva dans un salle occupée par des gueux qui avaient pris par la force le château d'Orléans. Une épouvantable odeur de pourriture régnait dans la salle...

Je ne vous salue pas et je vous méprise sincèrement. Vous avez eu la bassesse de détruire ce que nous avions mis tant de temps et d'efforts à bâtir. Vous puez la merdaille et n'en valez guère mieux. Je vous souhaite d'être pendu haut et court et rôtir en enfer.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]*Les brigands virés à coups de pompes du château, Aurae se dépêcha de faire les réquisitoires pour que ces faux procès soient mis aux oubliettes au plus vite*

Monsieur le Juge,

Devant cette honteuse tromperie, je demande purement et simplement la relaxe de Messire Ursus.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Merci Messire Aurae. J'espère que l'on ne verra plus ces gueux puants si ce n'est au bout d'une corde.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été relaxé.
Avant de prendre toute décision concernant le cas du prévenu, j�indique que l� acte d�accusation sur lequel je dois statuer aujourd�hui, ne repose sur aucun fondement juridique.

En effet, cet acte a été rédigé par un procureur à l�attention d�un juge qui n�avaient tous deux, aucune légitimité juridique, leur prise de fonction ayant été rendue possible par un coup de force visant à destituer les élus et tombant sous le coup de la loi du duché.

Ainsi, considérant l�illégitimité de ces deux personnes, à siéger et faire tout acte de procédure en ce présent lieu, je déclare que l�acte d�accusation n�a aucune valeur juridique.

En conséquence, aucune charge n�est retenue contre le prévenu.

Messire Ursus , vous êtes relaxé.[/quote]