Flocy.

**Le prévenu a été reconnu coupable de sorcellerie le 05/06/1458.**

Le prévenu a été reconnu coupable de sorcellerie le 05/06/1458.

Procès opposant Flocy. au Comté de Rouergue

Flocy. était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Cyrielle_
Nom du juge : Simont
Date du verdict : 05/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Cyrielle déroula gravement le parchemin qu'un pigeon lui avait porté et le lut à l'attention du tribunal:

"Je me présente, Elianor de Vergy, Procureur de Guyenne. Je me permet de solliciter de votre part, et dans le cadre du traité de coopération judiciaire signé le 28 avril 1458 entre nos deux provinces, la mise en accusation d'un individu accusée de brigandages sur nos terres et qui, selon nos informations, aurait trouvé refuge en votre Comté.

Je vous envoie donc les pièces constitutives du dossier, à savoir:
L'acte d'accusation,
Les preuves réunies
Les témoignages des victimes

Citation:
Nous, Elianor de Vergy, procureur de Guyenne, en application du traité de coopération judiciaire unissant le Rouergue et la Guyenne depuis le 28 avril 1458, portons ce jour accusation contre la dénommée Flocy., artisane originaire de la ville de Niort.

Cette dernière est accusée, selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois, d�avoir commis plusieurs actes de brigandage sur le territoire de Guyenne avant de prendre lâchement la fuite pour échapper à la justice.

Tout d'abord, brigandage sur la personne de dame Benoite qui cheminait sur la route entre Cahors et Montauban le premier mai 1458. La victime s'est vue délester de deux morceaux de viande et d'une miche de pain. Puis brigandage à nouveau aux dépens de de Monseigneur Vanwolk, évêque d'Agen, le 6 mai 1458 entre Agen et Montauban. Et brigandage encore sur la personne de dame Estelle le 8 mai 1458, sur la route allant de Montauban à Agen.

Voici la preuve de ses méfaits:
http://img.rock-hosting.com/view/Capture01racket-sur-BENOITTE-DEUX-rrf/

Et les témoignages recueillis auprès des victimes:

Dame Benoite:
Citation:
« Bonjour monsieur, décidément vos routes semblent les moins sures de tout le royaume. Je viens de me faire attaquer, je n'ai plus rien et je vais devoir rester quelques jour me refaire une santé. Ca s'est passé entre Montauban et Cahors. Je vous en prie, faites quelque chose . J'avais seulement deux morceaux de viande et un pain vu qu'en passant déjà la dernière fois on m'avait tout volé. Qu'on les pende une bonne fois pour toute!! »

Monseigneur Vanwolk:
Citation:
« Mon enfant voici les descriptions, que justice soit faites, la somme déroubé s'eleve a plus de 400 ecus
Homme
Chemise jaune
Pantacour rouge et bonnet rouge
Epee et bouclier

Femme
Botte rouge toque et col rouge
Epée et bouclier

Homme
Manteau blanc col et cape rouge
Bouclier casque et epée

Femme
Robe blanche et col et toque rouge
Epee et bouclier

Marchandise dérobée :
Plus de 400 écus »

Et enfin dame Estelle:
Citation:
« Bonjour,
Je m'appelle Estelle.Comme vous voyez sur le titre de la lettre,on m'a racketté. Voici la preuve :08-05-2010 04:08 : Vous avez été racketté par Flocy. .
Pouvez-vous m'aider?Merci de faire le nécessaire au plus vite. »

Les textes de lois guyennois sont clairs, je vous cite l'article concerné de notre coutumier:

« Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation.

Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Flocy bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Rouergue

« La parole est à l'accusée ! »

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: cyrielle se leva :

"Ce n'est que lacheté de laisser des pauvres etres ainsi dépouillés de leurs plus précieux biens.

Ce n'est que lacheté de s'associer pour abuser de malheureuses victimes.

Je demande une peine exemplaire, que ce cas serve d'exemple."

Elle se rassit.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Simont arriva et prononça son jugement *
en ce jour du 5 Juin 1458, je déclare dame Flocy. coupable !
A une amende de 10 écus,et trois jours de prisons.
Et je demande à ce que le nom des brigands soit inscrit sur la liste de nos ennemis (Flocy et von_zeppelin) afin de leur faire comprendre que s'ils recidivent en rouerge ils auront a faire à nous !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 10 écus.