Pomereu - TOP - Relaxe - 30 Avril 1458

Juge : Ephrem

Procès instruit par : .tristan.

Accusé : Pomereu
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Anorion2

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé le dénommé Pomereu pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.

Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes :
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Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.

Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.

Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458

Lys Monty de Saint-Pierre,
Régente du Maine.
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LIVRE V - DU DROIT PENAL :
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
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Je rappelle à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si il n'en connait pas, il peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.

Que l'accusé sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si il quitte immédiatement son territoire.

La parole est à l'accusé.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

D'après les dernières pièces versées au dossier, il semblerait que cette personne ait bien disposé d'un laisser-passer ; le Prévôt est appelé à témoigner à ce sujet, pour que la chose soit formellement établie au cours de cette audience.

Auquel cas, outre la relaxe, nous pourrions également présenter nos excuses pour le presque-dérangement à l'accusé.

Tristan de Sombres maux, le 30 avril.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Anorion2 à la barre

Votre Honneur, Dames et Sieurs,

Je me présente devant vous en ce 2 mai en tant que l'actuel Prévôt du Maine.

J'apporte ici même une copie du laissez-passer que mon prédécesseur a établi afin que l'accusé, ici présent, puisse voyager en nos terres.

Ce document est à verser au dossier de Messire Pomereu.

Votre Honneur, Dames et Sieurs, bonne journée à vous.

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LAISSEZ-PASSER

Autorisation est donnée au
Dame Pomereu , de circuler librement sur le territoire du Maine

Il est à noter que toute action entrainant un trouble à l'ordre publique ou
tout signalement d'infraction aux règlements des villes traversées (en particulier le non respect des règles de vente sur le marché)
entrainera l'annulation immédiate de ce laissez-passer.

La présentation du laissez-passer pourra être demandée par
la douane.

L'allongement de cette autorisation devra être demandée en temps et en heure.

Fait par B2oba, Prévot au Maine, le 17 Avril 1458.

Citation :

Verdict de la Cour

Suprêmissime Procureur, Majestuosissime Prévôt...

Enfin un procès intéressant à traiter. Quoique, intéressant, peut-être pas, mais au moins, nous avons un accusé, un dossier, un témoin de l'accusation qui sert la défense... D'accord, passons sur cette originalité, mais au moins l'on a l'impression de servir à quelque chose.


De plus, l'accusation me donne même la preuve qu'elle a tort, et je peux, pour une fois de bon droit, accorder la relaxe de l'accusé en me basant sur des preuves, et non sur l'humeur du moment.

Qu'il soit su de l'accusé que le Comté du Maine lui présente ses plus plates excuses pour cette regrettable erreur administrative, et l'erreur judiciaire qui s'en suit.


Enfin, dites... puisqu'on est qu'à trois ici... Vous avez des cartes, qu'on fasse la revanche du ramponneau de la semaine dernière ?


Enfin bon, la séance est levée.


Ephrem, Honorabilissime Juge du Maine, 6 Mai 1458.