Fiona34

Accusé reconnu coupable de Trahison le 1 Janvier 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public le 12 Janvier 1458 (procès opposant Fiona34 au Comté du Limousin et de La Marche)

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Mise en accusation

Citation :: En ce 13 ème jour de décembre de l'an de grâce MCDLVII, Fiona34, comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Amandine d'Hayboisis, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Dame Fiona34, vous êtes ici car accusé de Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 11 au 12 Septembre 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie d'Aurillac (preuve 1). Cette révolte a été matée mais plusieurs assaillants, dont Fiona34, ont été repéré par Xena (preuve 2). La dame est assigné jusqu'au 22 septembre.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img132/9310/rvolteauri12091457.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img338/3345/rvoltedu12sept.png
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img5/6766/assignfiona34.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Réquisitoire

Citation :: *Un nouveau réquisitoire a faire .. Cependant celui-ci n’était pas évident pour Lamentin, n’ayant pas participé a la mise en accusation*

Votre honneur,
Le fait que la défense n’a rien a redire plaide en faveur de sa culpabilité.

Je tiens tout de même a informer que le procès a été ouvert tardivement du fait que l’accusé avait quitté le duché et n’a été aperçu en Auvergne que le 13 décembre 1457, jour du début du procès et de son assignation a résidence, que voici:
https://2img.net/r/ihimizer/img190/4526/fiona34.jpg

*Le procureur regarda la faible bourse de l’accusé*

Votre honneur,
Les preuves sont infaillibles,
Et nous demandons donc la condamnation de l’accusé a 2 jours de prisons.

Verdict

Citation :: *La séance avait été ajournée, élection oblige.
Ninja était maintenant le nouveau Juge et devait rendre le verdict. Il s�avança dans la salle et haussa la voix.*

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Comme vous pouvez le constater je suis le nouveau Juge du Bourbon-Auvergne.
Moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, juge du Bourbonnais-Auvergne, vais maintenant rendre le verdict.

*Grande respiration, puis il dit :*

Du fait que, l�accusée a été reconnu comme une assaillante de la mairie d'Aurillac.
Du fait que, celle-ci n�ai pas daigné venir se défendre.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue de la loi III.B.4.b (trahison et révolte)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusée coupable coupable de trahison et la condamne à deux jours de prison.
Sachez Dame que ces faits sont très grave, et que j�espère ce procès vous servira de leçon.

Gardes, trouvez et emmenez moi cette assaillante en prison, et qu�elle y séjourne deux jours afin de réfléchir a tout cela la tête froide.

La séance est levée.

Procès commençant le 13 décembre 1457
Jugement rendu le 01 janvier 1458 (à cause de changement de conseil) par Ninjaturtel

DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 6 JANVIER1458