Feanor01

Accusé coupable de Trahison le 24 février 1457

Acte d'accusation

Citation :: En ce 10ème jour de febvrier de l'an de grâce milCCCCLVII, Feanor01 comparaît devant le Juge Berryster présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Feanor01 vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

En effet, Feanor01 n'a pas quitté le BA en temps et en heure malgré la loi martiale promulguée.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
Témoignage de Sonia80200

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans le Duché du BA jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Témoignage de Sonia80200

Citation :: Aprés avoir effectuer la douane la Maréchal Sonia80200 applique la loi martiale en envoyant les courriers respectifs.
48 heures se sont écoulé et la personne n'a pas quitter le BA et aucune demande d'autorisation n'a été effectuer.
Cette personne est Hors la loi.

Sonia80200
Maréchale et douaniére

1ère plaidoirie

Citation :: Messieurs et dames, je reconnais que je n'ai pas quitté le territoire malgré la loi, parce que étant prit ailleurs (soucis HRP) j'ai complètement oublié qu'il y avait cette loi.

réquisitoire

Citation :: Je vous ai bien entendu Messire Feanor, et je reconnais que l'erreur est humaine, voilà pourquoi, votre honneur, je demande la relaxe pour l'accusé. Cependant, Messire accusé, je vous enjoins à quitter le Duché dès le procès termine, et dans les plus brefs délais.
Merci votre honneur.

Verdict rendu

Citation :: Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Feanor01 au duché du Bourbonnais-Auvergne pour Trahison du fait du non-respect de la mise en application de la Loi Martiale sur nos terres.

Messire levez-vous je vous prie.

De par les actes d�accusation,

De par l�importance de cette Loi pour des mesures de sécurité pour notre peuple Bourbonnais-Auvergnats,

De par le non-respect des demandes formulées pour que votre départ des Terres Bourbonnaises-Auvergnates se fasse le plus rapidement possible,

De par la non présence de l'accusé au dernier appel,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trahison envers le Duché du B-A et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 50 écus redevable au duché du Bourbonnais-Auvergne de part le rachat d�un produit sur la grande foire de Clermont (foire ducale) ainsi qu�une amende de 1 écu pour l�entretien de ce tribunal.

Un greffier ducal vous contactera et mènera à bien l'échange et le validera ou pas.

Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Jugement rendu par Princesselaure, le 24 Février de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE LE 6 MARS 1457