Oldtimer Copiste
Nombre de messages : 148 Réputation : 0 Points : 427 Date d'inscription : 10/05/2010
| Sujet: Robin_flynn - TOP - Relaxe Ven 28 Mai - 11:42 | |
| Juge : Ephrem Procès instruit par : .tristan. Accusé : Robin_flynn Accusation : TOP Témoins de l'accusation : Leeana Témoins de la défense : Néant Sanction prononcée par la Cour : Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé le dénommé Robin_flynn pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.
Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes : --------------------------------------------------------------- Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,
Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.
Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.
Que cela soit dit, que cela soit su. Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458
Lys Monty de Saint-Pierre, Régente du Maine. --------------------------------------------------------------- LIVRE V - DU DROIT PENAL : Article 9 : Classification des crimes et délits Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public De l�ordre public et des libertés Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.
L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public. ---------------------------------------------------------------
Je rappelle à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si il n'en connait pas, il peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.
Que l'accusé sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si il quitte immédiatement son territoire.
La parole est à l'accusé. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
J'ai reçu votre injonction concernant une circulation illégale sur vos terres. Je suis très étonné d'une telle mise en proces envers moi car depuis mon arrivée dans le Maine, je n'ai reçu aucune mis en garde comme quoi les frontières étaient fermées. Je tiens à signaler que je me trouve actuellement sur Mayenne et y a aucunes informations à la mairie concernant vos fermetures (cf: screens). Pour vous dire aussi que j'ai déménagé aujourd'hui même car je dois me rendre à Montmirail retrouvé une amie. En espérant, Votre Honneur, que cette histoire se régle au plus vite et dans la bonne humeur. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- L'accusation a appelé Leeana à la barre
Votre Honneur,
Messire Robin_flynn est un ami de longue date. Et si il est venu à Montmirail, c'était afin de me rejoindre. Il est vrai que nous ne savions pas qu'il lui fallait un laissé passé. En tant qu'ex chef maréchal de Montmirail, je ne permettrais pas que quelqu'un trouble l'ordre public. Et c'est pourquoi, je souhaite me porter garante de mon ami. - Citation :
- Verdict de la Cour
Allons donc, encore un procès où l'accusation ne se présente pas. Vraiment...
Bon, eh bien, étant donné que le coupa... accusé a pris la peine de venir, qu'il a accusé les autorités du Maine pour se dédouaner, et qu'il a cité en défense la chef-maréchale de Montmirail, ce qui est une parole de poids et surpasse toutes les accusations du monde...
Nous, Ephrem, Honorabilissime Juge du Maine, prononçons la relaxe de cet accusé qui en plus connaît une fort jolie dame.
Souhaitons leur bien du bonheur et beaucoup d'enfants ! (Comment ça, greffier, ils sont juste amis ?)
La séance est levée. | |
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