Oldtimer Copiste
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| Sujet: Ramsis - TOP - Relaxe - 02 Mai 1458 Jeu 27 Mai - 17:05 | |
| Juge : Ephrem Procès instruit par : .tristan. Accusé : Ramsis Accusation : TOP Témoins de l'accusation : Néant Témoins de la défense : Néant Sanction prononcée par la Cour : Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé le dénommé Ramsis pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.
Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes : --------------------------------------------------------------- Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,
Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.
Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.
Que cela soit dit, que cela soit su. Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458
Lys Monty de Saint-Pierre, Régente du Maine. --------------------------------------------------------------- LIVRE V - DU DROIT PENAL : Article 9 : Classification des crimes et délits Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public De l�ordre public et des libertés Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.
L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public. ---------------------------------------------------------------
Je rappelle à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si il n'en connait pas, il peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.
Que l'accusé sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si il quitte immédiatement son territoire.
La parole est à l'accusé. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
j'ai déménagé , je suis un habitans de laval , merci - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Hé oui, mais même après avoir déménagé, vous êtes entré sans laisser-passer ; et vous avez donc séjourné, puisque le domicile a changé. C'est pas de pot, quand même, pour ce monsieur, n'est-ce pas, honorabilissime juge? Pour une fois qu'il y en a un qui se déplace, il nous donne les éléments pour le condamner, alors qu'on n'en avait aucun.
Je demande donc à ce qu'il soit condamné à nous corrompre de cent écus chacun pour avoir le droit d'être relaxé de sa condamnation à quinze écus.
Tristan de Sombres Maux, le 2 mai. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- Verdict de la Cour
Des accusés comme ça, nous n'en avons pas beaucoup.
Autant, d'habitude ils se sauvent en courant, soit ils nous jouent du violon pour qu'on les libère... Mais lui, il touche le fond...
Sa défense est plus accusatrice que les vingt derniers réquisitoires de l'accusation que j'aie pu traiter... Qui est-ce qu'on m'a collé comme procureur, aussi...
Enfin bon. Un client comme ça, on ne va surtout pas le faire fuir. D'autant plus qu'il s'est installé à Laval... et qu'en plus, j'y suis.
Officiellement, nous, Ephrem, Honorabilissime Juge du Maine, prononçons la relaxe du sieur Ramsis.
Officieusement, nous le condamnons à verser deux fois cent écus, au Suprêmissime Procureur ainsi qu'à l'Honorabilissime Juge, pour nous remercier de notre grande mansuétude.
La séance est levée. | |
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