Cocma

Accuse reconnu coupable pour trouble à l'ordre public le 13 novembre 1455

Acte d'accusation

Citation :: En ce 13 ème jour de Novembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge MarcdeChantilly, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Cocma mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour Poppline.

*L’accusé entre dans la salle d’audience sous la surveillance de gardes.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne s’installe à la place qui lui réservée. Dès que tout le monde est enfin prêt, il commençe à lire l'acte d'accusation*

"Cocma, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Publique. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici les preuves données par un de nos maréchal. Huissier, s'il vous plait..."

*Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui la porte au Juge et à la Défense : *

http://poppline.info/images/screen1.gif
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"Poppline viendra témoigner ici-même."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse maintenant à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Alors, pour commencer bonjour
Je voulais quand meme dire que j'ai mes raisons si je l'ai insulté, elle a dragué mon copain et elle mérite ce que je lui ai dit car, on va dire que c'est une "fille facile" pour rester polie.

L'accusation a appelé Poppline à la barre

Citation :: Bonjour à tous,

Je suis contente de me présenter devant vous aujourd'hui, pour faire suivre ma demande de plainte.

Effectivemment, le vendredi 28 septembre, j'étais en taverne, et voilà ce qui c'est réelement passé, j'ai retrouvé salga en taverne, on discutait, et ninja26, le compagnon de cocma a fait une blague, personne n'a compris, et cocma a dit qu'elle emmerdé tous ceux qui ne comprennaient pas. J'ai donc rétorqué que je la trouvais vulgaire.

Je n'ai jamais dragué ou charmer ou fait quoi que ce soit avec ninja26, dont elle
oubli de cité le no dans sa plaidoirie.

Moi je n'ai rien oublié.

C'est à ce moment qu'elle est devenu agressive, pour preuves les screens que j'ai fait, "cocma lache un fuck à l'autre pute pour qu'elle comprenne", "cocma trouve poppline très conne"

J'ai essayé d'être compréhensive, je lui ai donc envoyé un courrier dans le quel je lui demandé d'expliquer son geste, et que j'étais prête à porter plainte.

Elle m'a répondu "vas-y porte plainte" avec une telle arrogance que c'est ce que j'ai décider de faire.

Je suis présente à Aurillac depuis 2 ans, je n'ai jamais été impliqué dans une histoire aussi sordide, et je voudrais que ça n'arrive plus.

J'ose espérer qu'il n'y a pas de place pour de telles paroles odieuses ici aux royaumes.

Merci de faire le nécessaire.

Quant à ses raisons, merci de prendre en compte sa dernière insulte à mon égard "fille facile".

Je vous remercie de m'avoir écouter.

Cordialement, Poppline

Réquisitoire

Citation :: *Le procureur se lève devant la Cour*

Messieur le juge.

Etant donné l'attitude des deux femmes, et n'ayant que leurs paroles réciproques. Je ne sais que dire. Cependant nous avons la preuve que Dame Cocma a du mal à maitriser son langage et devrait faire plus attention à ce qu'elle dit.

Etant donné le peu d'insulte prononcé et ne connaissant pas pleinement les faits, je demande la relaxe pour insuffisance de preuve. Cependant la prochaine fois, je demanderai une amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je ne suis pas d'accord avec le témoinage de Poppline!
Elle a dragué Ninja26, et j'ai des témoins.
Je pense qu'on peut comprendre que je me sois énervée, meme si je sais que celà n'est pas une excuse.
En tout cas je ne recommencerai plus.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que la prévenue a enfreint la loi du Bourbonnais Auvergne.

Attendu la non-gravité relative des faits.

Attendu l'attitude de l'accusée.

Nous déclarons Dame Cocma coupable de trouble à l'ordre public et la condamnons en conséquence à l'amende symbolique de 1 écu. Toute récidive sera très sévèrement sanctionnée.

Justice a été rendue ce mardi 20 novembre 1455 par le juge MarcdeChantilly au nom d'Alayn de Viverols, Duc de Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 13 DECEMBRE 1455