Cluche

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public (Brigandage) le 16 Mars 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public (Brigandage) le 10 Mars 1458

Mise en Accusation

Citation :: En ce 7ème jour de Mars de l'an de grâce milCCCCLVIII, Cluche, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Cluche, vous êtes accusé de Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Une première fois dans la nuit du 28 février au 1er mars 1458, entre Polignac et Le puy, Dame Emilie_la_belle a été agressée par un homme et deux femmes dont un qui s'est présenté à sa victime comme étant Cluche. Une deuxième fois durant la nuit du 1er au 2 mars 1458, entre Le Puy et Polignac, cette même Dame Emilie_la_belle, a été agressée par les trois mêmes tristes personnages. Dame Emilie_la_belle a déposé plainte auprès du prévôt des maréchaux Korydwen, membre du bureau de brigandage. (Preuves 1 à 4).

La victime a declaré le vol de 750 écus, 1 caillou, une paire de braies, quelques stères de bois et 1 miche de pain. Une partie de cette déclaration se trouve dans la preuve 6

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : (première plainte de la victime page 1) https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/missiv17.jpg
Preuve 2 : (première plainte de la victime page 2) https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/missiv18.jpg
Preuve 3 : (deuxième plainte de la victime page 1) https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/missiv19.jpg
Preuve 4 : (deuxième plainte de la victime page 2) : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/missiv20.jpg
Preuve 5 : (certificat de santé) : https://2img.net/r/ihimizer/img242/7307/racket1.png
Preuve 6 : (inventaire) https://2img.net/r/ihimizer/img718/1479/inventaire190210.png
Preuve 7 : (assignation) https://2img.net/r/ihimizer/img341/2965/cluche.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: /me entra et regarda l'assemblée toujours aussi intrigué par l'homme qui portait une robe

Heu jsuis la pourquoi??

On m'accuse d'avoir dérobé dans les 600 ecus , heu jamais j'en ais vu tant!!

je pense que la dame doit confondre, mais en tout cas si elle,les a vraiment perdus, elle est un peu inconsciente d'en avoir autant dans ses poches!!

Elle devrait faire le chemin inverse peut être qu'elle les retrouvera, enfin si jamais elle veux refaire un autre voyage je me ferais un plaisir de l'aider a porter se bagages

cluche alla se rassoir, content de pouvoir rendre service

Réquisitoire

Citation :: Se qui m'étonne dans tous cela c'est que cette dame vous a reconnu, croyez vous que la dame est atteinte de folie ainsi? Et cela deux fois d'affilé? Je ne sais pas pourquoi mais je n'y crois pas!

D'après nos loi, je cite,

Livre III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Votre honneur, je demande donc une peine de 30 écus, ce qui est loin de compenser l'argent que l'accusé a dérobé a la victime, ainsi que 4 jours de prison pour le faire méditer sur ces actes

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Plus rien a dire toute façon vous m'ecoutez pas

Enoncé du Verdict

Citation :: Messire,

Vous n�avez jamais vu de telles sommes mais des faits vous sont quand même reprochés. Vous vous amusez à spolier les passants en notre Duché mais vous n�avez rien fait, je trouve ca bien étrange, faites vous dont preuve de sorcellerie ? avez-vous le don d�ubiquité ?Je reste pantoise à ces faits. Avec Messire le Procureur nous ne voyons que des innocents tous les jours. Des faits reprochés, les gens ne racontent que fadaises et inepties.

Le rappel de la loi a été faite, j�espère que vous avez bien ouvert vos esgourdes.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 16 mars 1458. Je vous vous condamne à un séjour de 3 jours en nos geôles qui vous permettra de revoir votre camoufflage si l�idée vous venez à nouveau de brigander en notre Duché !!! Ainsi qu�une petite somme de 210 écus, le roi sait le faire pour détrousser les pauvres pour donner aux riches.

Garde qu�on l �enferme en nos geôles à l�eau et aux pains secs !! Qu�on lui vide sa bourse de 210 écus.

DOSSIER CLASSEE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 18 MARS 1458

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public (Brigandage) le 10 Mars 1458

Mise en Accusation

Citation :: En ce 7ème jour de Mars de l'an de grâce milCCCCLVIII, Cluche, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Cluche, vous êtes accusé de Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet,

Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes et un homme dans la nuit du au 4 au 5 mars entre Polignac et le Puy (preuve 1). Il s'avère que l'homme était Cluche. Elle a déposé plainte auprès de Linoa, membre du bureau du brigandage, qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 8 miches de pains et 1 échelle

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img341/2965/cluche.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Cluche n�était jamais entré dans un tribunal encore
Sa surprise fut telle en apercevant que meme les hommes etaient en robe
Bien que se disant qu�il allait faire tache, il prit la parole d�une voix très posée

Bonjour mdame et msire le juge,
J�suis accusé d�avoir agressé cette belle dame, mais franchement jm�en souviens pas
J�ai quelques problemes de somnambulisme ca doit venir de la
Je vois pas pourquoi autrement je ne me souviendrais pas d�un si joli minois,moi, qui suis toujours admiratif des belles choses que nous procure la nature
Toujours aussi ébahi de voir les hommes habillés en femme cluche parti se rasseoir

Réquisitoire

Citation :: *Le procureur écouta l'accusé*

Donc si je comprend, bien soit vous accusez dans vos autre victime de mentir, ou bien faite appelle a votre manque de mémoire, je trouve ces deux issue trop facile. Un tel acte ne se fait par somnambulisme comme vous nous le conté, mais bien en toute conscience, je doute que la victime ne se soit pas débatu, et ne vous ai pas réveillé par la même occasion.
Cela fait beaucoup d'incoérence a mon goût,

Votre honneur, je demande donc pour cause de récidive puisque que se sir a déja un procès en cour, une peine de 3 jours de prison ainsi que 5 jours de travaux forcé dans nos mines

Derniere plaidoirie de la défense

Citation :: Cluche reprit la parole

heuu d'abord j'ai jamais dit qu'elle mentait, ca serait bien d'écouter quand on parle, ensuite vous parlez de récidive je n'ai jamais été condamné à quoi que ce soit encore
Dernière chose vous doutez qu'elle ne m'ait pas réveillé, mais cette dame a de la correction, elle ne réveille sans doute pas les gens en pleine nuit
Enfin pour terminer, si jamais j'ai une amende j'espère que ca ira dans les poches de la victime pas dans les vôtres
On me demande si j'ai un témoin, bah à vrai dire oui il s'appelle morphée , mais n'est pas en mesure de se déplacer

Enoncé du Verdict

Citation :: Messire,
Vous le laissez sans voix, face à vos dires. Prenez vous ce lieu comme un camp de bouffonnerie ? Je vois poindre de l�humour mais cet humour ne sied guère à mes oreilles. Et comme vous avez déjà fait preuve de trouble du sommeil, je vais tacher de vous trouvez un remède. Les érudits qui m�enseignent la médecine n�en seront que plus fiers.

Le rappel de la loi a été faite, j�espère que vous avez bien ouvert vos esgourdes.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 10 mars 1458. Je vous vous condamne à un séjour de 4 jours en nos geôles vous permettra de trouver un bon sommeil. Le toux accompagné de plante qui vont vous apaiser le sommeil mais comme c�est plante ne sont pas donnés par l�herboriste je vous condamne aussi à une amende de 15 écus. Vous voyez comme le Duché peut être bon pour les malheureux du sommeil.

Garde qu�on l'enferme en nos geôles et qu�on lui prenne 15 écus pour payer les frais d�herboriste.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 18 MARS 1458