Passepartout

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 17/05/1458
Date du verdict : 29/06/1458

Nom de l'accusé : Passepartout
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Isabeau
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 17 Mai 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre du sieur Passepartout

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur sur le lieu dit de ..... entre Valence et Montélimar lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé, tous biens confondus, la somme de 820 écus écus, ainsi que 28 legumes 10 viandes 100 pains 1 hache 7 batons 1 mantel 1 grande échelle 1 rame
1 couteau
comme en atteste le depot de plainte des victimes

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
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Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Ce n�est pas un brigand que vous aurez à juger votre honneur mais une association de malfaiteurs. cinq brigands , oui cinq vous entendez bien, qui se sont alliés pour écumer les routes de notre duché avant de prendre la fuite avec leur butin de plus de 2000 écus.

Cinq malfrats de la pire espèce, qui sans remords aucun se sont emparés du fruit du travail de toute une vie de braves gens,
Je n�épiloguerai pas davantage sur leur lâcheté et leur peu d�honneur.
Armés jusqu�aux dents , ils n�ont pas hésité à s�en prendre cette fois à plusieurs personnes qui pourtant s�étaient regroupés pour voyager sereinement, se pensant à l�abri des brigands.
Je vous laisse imaginer avec quelle brutalité ils ont commis leur larcin pour laisser tous ses pauvres gens inanimés sur le bord du chemin.

Je demande justice pour ces artisans qui ont tout perdu.
Je demande justice au nom du Lyonnais Dauphiné afin que ces crimes n�aient plus lieu sur nos terres.
Je requiers à l�encontre du dénommé Passepartout une peine de prison de 5 jours ainsi qu�une amende de 300 écus.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Mayael à la barre

Mayael se lève et salut avec courtoisie le juge et le procureur avant de pendre la parole ...
Il est exacte que cette personne ainsi que d'autre de son groupe nous ont prit par surprise afin de nous dépouiller. Je me suis défendu comme j'ai pu ,mais cela n'a pas suffit ... Il m'ont laisser inanimé au sol et on profité pour me démunir de mes biens...voila je ne sais quoi dire de plus si ce n'est que je suis peinée par cette agression...

Mayael soupire profondément de cette situation

Citation :: L'accusation a appelé Zardoz à la barre

Zardoz à son tour s'approcha il salua le juge ainsi que la noble assemblée présente

Il et exact que se triste sire nous à attaqué entre Valence et Montélimar nous dépouillants de tout nos bien et nous laissant mes compagnons et moi inanimés dans un champ se sire à la triste mine à choisis la voix la plus facile le brigandage et se conduis donc comme un lâche un sale individu répugnant je vous demande donc d'appliquer la loi contre lui et ses complices dans sa plus grande sévérité pardonné mes paroles mais je suis le plus touché physiquement dans cette agression..

zardoz regagna sa place au coté de Mayael attendant la suite du procès

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messir Passepartout, Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur.

Vous ne vous êtes pas présenté devant cette cour, fuir ne vous permettras pas d'échapper aux conséquences de vos actes.

Citation :: En vertus de nos lois, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre publique, et vous condamne à 7 jours de prison.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 18/08/1458
Date du verdict : 07/09/1458

Nom de l'accusé : Passepartout
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 18 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de Messire Passepartout.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 août 1458 messire Vincent36 sur la route de Montbrisson menant à Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 82 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

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Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, il semblerait que le courage chez ce groupe de brigand soit exclusivement limité à la route.

La victime n'a encore une fois aucun mal à reconnaitre une des personnes les ayant agressés et dépouillés lui et sa compagne alors qu'ils arrivaient en vue de la ville de Lyon. Il n'y a donc que peu de place au doute concernant la culpabilité de cet individu. En vertu du Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence, je requiers à l'encontre de messire Passepartout quatre jours de prisons, un par complices plus un bonus, histoire de varier un peu les plaisirs.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Vincent36 à la barre

(Je vous prie de m'excuser mais je n'ai pas pu me connecter durant la semaine qui vient de passer.)

*Vincent s'avança jusqu'à la barre et salua d'un signe courtois de la tête le juge et les autres représentants de justice. Il se retourna ensuite vers l'accusé en lui jetant un regard sauvage et rempli de satisfaction.*

Bonjour messieurs.

C'est exactement comme cela que ça s'est produit. Mon épouse, Dame Jeofee, et moi même arrivions presque aux portes de Lyon quand nous avons rencontré un groupe de trois personnes.

*Il pointa l'accusé du doigt et monta d'un ton."

Et je reconnais très bien cet homme là !
Ils nous ont donc attaqué et à la suite de cette bagarre inégale ils nous ont forcé à vider nos poches. Et après s'être assurés que nos deux jambes nous fassent trop souffrir pour nous permettre de courir, ils nous ont abandonné sur le bord de la route.

Et c'est effectivement la somme de 82 écus qui m'a été dérobée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Assis, la canne reposant sur sa cuisse, Kernos regardait l'accusé qui n'avait pas une seule fois ouvert la bouche depuis le début de la procèdure... qui ne dit mot consent*Assis, la canne reposant sur sa cuisse, Kernos regardait l'accusé qui n'avait pas une seule fois ouvert la bouche depuis le début de la procédure... qui ne dit mot consent disait-on, mais dans ce cas là, même s'il avait choisi de se défendre, cela n'aurait servi à rien, les preuves l'accablaient et le témoin l'avait reconnu formellement, il n'y avait donc qu'une chose à faire. Le juge leva lentement la masse de la justice à hauteur de son visage pour commencer l'énoncé de son verdict.*

"En ce 7e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Passepartout, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé en compagnie de deux complices, le sieur Vincent36 et son épouse Dame Jeofee sur la route menant de Montbrisson à Lyon, la nuit du 16 août 1458. Vous n'en êtes pas à votre premier coup, puisque que vous avez été condamnés en juin de cette année pour brigandage en réunion par cette même cour de justice, devant laquelle vous restez une fois encore muet face aux accusations qui pèsent sur vous.

Nous vous reconnaissons donc coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage, et

Citation :: vous condamnons non pas à quatre jours de prison comme demandé par le Procureur Sacha, mais à cinq jour d'emprisonnement, soit une journée pour chaque victime de votre crime, une par complice et une dernière pour récidive. Cinq jour à l'eau et au pain sec pour vous rappeler que le Lyonnais-Dauphiné se montre intraitable avec les gens de votre espèce.

Justice est rendue!"

*Il fit claquer sa masse sur le bois de son bureau pour mettre fin à l'audience*

"Gardes, conduisez donc ce malandrin dans nos geôles, ses complices vont bientôt venir lui tenir compagnie."

*Il se redressa ensuite en prenant appui sur sa canne, la masse posée sur l'épaule pour se diriger dans l'autre salle d'audience, deux autres brigands attendez de sentir le poids de la justice s'abattre sur eux.*