Mulain

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 17/05/1458
Date du verdict : 29/06/1458

Nom de l'accusé : Mulain
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dame Isabeau De Hauterives
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 17 Mai 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre du sieur Mulain

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur sur le lieu dit de ..... entre Valence et Montélimar lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé, tous biens confondus, la somme de 820 écus écus, ainsi que 28 legumes 10 viandes 100 pains 1 hache 7 batons 1 mantel 1 grande échelle 1 rame
1 couteau
comme en atteste le depot de plainte des victimes

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
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Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Vicomtedemontsegur à la barre

Vic se leva avec peine, salua le juge, alla a la barre et preta serment.
Monsieur le juge...
L'agression que nous avons subi, mes amis et moi meme, nous a tres affecté.
nous partions pour un long voyage et j'avais tout mes biens sur moi. J'ai confiance en la justice et devant ce mefait de brigands , je vous demande la plus grande sévérité.
Le dos courbé et endolori, Vic regagna sa place et attendit la suite du procès

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messir Mulain ., Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur.

Vous ne vous êtes pas présenté devant cette cour, fuir ne vous permettras pas d'échapper aux conséquences de vos actes. Cependant la cour vous remercie d'avoir laissé à sa disposition des informations sur votre trésorerie personnelle. Vous n'échapperez donc pas à une belle amende, avec les compliments de la cour.

Citation :: En vertus de nos lois, je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre publique, et vous condamne à 5 jours de prison et à une amende de 300 écus.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 18/08/1458
Date du verdict : 11/09/1458

Nom de l'accusé : Mulain
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 18 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de Messire Mulain.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 août 1458 messire Vincent36 sur la route de Montbrisson menant à Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 82 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img85/8839/screencuh.png

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Bien, il semblerait que l'accusé trouve le courage d'attaquer deux personnes afin de leur voler leurs biens quand il est accompagné de ses complices, mais qu'il ne le trouve pas quand il s'agit de venir répondre de ces actes devant ce tribunal.

La victime ne montrant aucune hésitation pour désigner son agresseur, il me semble que la culpabilité de cet individu ne fasse aucun doute. En vertu du Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence, je requiers donc à l'encontre de messire Mulain une amende de 80 écus ainsi que deux jours de prisons, un par victime.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Vincent36à la barre

(Je vous prie de m'excuser mais je n'ai pas pu me connecter durant la semaine qui vient de passer.)

*Vincent s'avança jusqu'à la barre et salua d'un signe courtois de la tête le juge et les autres représentants de justice. Il se retourna ensuite vers l'accusé en lui jetant un regard sauvage et rempli de satisfaction.*

Bonjour messieurs.

C'est exactement comme cela que ça s'est produit. Mon épouse, Dame Jeofee, et moi même arrivions presque aux portes de Lyon quand nous avons rencontré un groupe de trois personnes.

*Il pointa l'accusé du doigt et monta d'un ton."

Et je reconnais très bien cet homme là !
Ils nous ont donc attaqué et à la suite de cette bagarre inégale ils nous ont forcé à vider nos poches. Et après s'être assurés que nos deux jambes nous fassent trop souffrir pour nous permettre de courir, ils nous ont abandonné sur le bord de la route.

Et c'est effectivement la somme de 82 écus qui m'a été dérobée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Autre salle, même affaire pour accusé différent. Kernos, masse en main, écouta le réquisitoire de la Demoiselle Sacha avec attention, ses doigts tapotant de ses doigts le manche en chêne en réfléchissant... Un crime, deux victimes, trois coupables, il fallait montrer que le crime ne payait pas en Lyonnais-Dauphiné. Lentement il dressa la masse vers le ciel.*

"En ce 11e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Mulain, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé en compagnie de deux complices, le sieur Vincent36 et son épouse Dame Jeofee sur la route menant de Montbrisson à Lyon, la nuit du 16 août 1458. C'est la seconde fois en trois mois que vous passez devant cette cour de justice pour brigandage en réunion, et votre silence aggrave votre cas, autant que les propos du témoin et les preuves réunies à votre encontre.

Citation :: Par conséquent nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage, et vous condamnons à la même peine que vos complices, à savoir cinq jour de prison, soit une journée par victime et par complice, plus une pour récidive.

Justice est rendue!"

*Sa masse heurta alors son bureau pour signifier la clôture du procès.*

"Gardes, emmenez donc ce brigand croupir dans nos cachots avec ses complices."

*Lentement, il se leva et prit la direction de l'autre salle d'audience pour juger les autres larrons.*