Oldtimer Copiste
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| Sujet: Fleurinda - TOP - Relaxe - 02 Mai 1458 Sam 22 Mai - 19:24 | |
| Juge : Ephrem Procès instruit par : .Tristan. Accusé : Fleurinda Accusation : TOP Témoins de l'accusation : Néant Témoins de la défense : Néant Sanction prononcée par la Cour : relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé la dénommée Fleurinda pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.
Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes : --------------------------------------------------------------- Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,
Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.
Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.
Que cela soit dit, que cela soit su. Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458
Lys Monty de Saint-Pierre, Régente du Maine. --------------------------------------------------------------- LIVRE V - DU DROIT PENAL : Article 9 : Classification des crimes et délits Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public De l�ordre public et des libertés Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.
L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public. ---------------------------------------------------------------
Je rappelle à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si elle n'en connait pas, elle peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.
Que l'accusée sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si elle quitte immédiatement son territoire.
La parole est à l'accusée.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Honorabilissime Juge,
Et si on condamnait celle-ci à un écu d'amende, juste pour faire semblant de réfléchir sur les cas?
Non? Ce serait pas juste? Roooh... Silence, greffier rabat-joie!
Tristan de Sombres Maux, le 2 mai. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- Verdict de la Cour
Le souci, Suprêmissime Procureur, c'est que si on condamne celle-ci... On doit condamner les autres, pour un semblant d'égalité.
Or, si on les condamne, ils sont pas contents, ils ne reviennent pas dans le Maine... Et à qui faisons nous des procès alors ? Parce que, pas de procès, pas de pot-de-vin...
Alors que si on les relaxe... On fidélise le client, il se dit qu'il peut revenir et qu'il sera encore relaxé... Ce qui n'est pas forcément faux, mais on a une chance de les attraper à temps pour leur soutirer quelques écus.
Bon, d'accord, je n'ai pas innové... C'est le chapitre III du "Petit guide du magistrat corrompu".
Ainsi, nous, Ephrem, Honorabilissime Juge du Maine, prononçons la relaxe de l'accusée dont j'ignore d'ailleurs le nom... De toute façon, cela n'a pas d'importance.
La séance est levée. | |
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