Hagos

procès opposant 2009-03-25, Hagos au Comté du Poitou

Hagos est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation : 24 mars 1457

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 24 Mars 1457, accusons Hagos, résident à Castillon, Comté du Périgord-Angoumois, de trouble à l'ordre publique pour avoir brigandé sur les terres poitevines en mars 1457, enfreignant ainsi la Coutume Poitevine.

Rappel de la Coutume Poitevine:
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre
L'accusation a appelé Kiriell à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*A la barre des témoins pour une affaire que le procureur n'avais pas ouvert, il pris la parole*
votre honneur, j'ai suivi cette affaire qui est par ailleurs loin d'être terminée puisque ce sieur à brigandé avec un ami qui lui s'est échappé avant que nos policier puissent l'attraper. Aujourd'hui, il va pourtant falloir rendre verdict et aux dernières nouvelles, le sieur voyageait dans le pays avec une bien petite bourse. aussi, je requiers à l'encontre de cet artisan la peine de prison maximum soit 6 jours afin qu'il comprenne que le brigandage n'est pas une profession respectable.

Enoncé du verdict

Citation :

HAgos, votre silence me facilité bien les choses. Devant votre absence de regret et de circonstances atténuantes, alors que les preuves contenus dans le dossier de police sont irréfutable. Au nom de Sa Grandeur, la comtesse du Poitou, nous vous condamnons à 200 ecus d'amende et 2 jours de prison.
Puisque vous ne semblez pas solvables, nous commuons la peine en 3 jours de prison.

Poitiers, le 14 mai 1457