Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G ...
Voir le deal
599 €

 

 Pierresiorac

Aller en bas 
AuteurMessage
nouchka.
Copiste
nouchka.


Nombre de messages : 174
Localisation : Saintes
Réputation : 0
Points : 485
Date d'inscription : 13/04/2010

Pierresiorac Empty
MessageSujet: Pierresiorac   Pierresiorac EmptySam 22 Mai - 17:34

Acte d'accusation : 11 mai 1457
Citation :
Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, ce 11 mai 1457 accusons le sieur Pierresiorac citoyen de Tulle en comté du limousin et de la marche de trouble à l'ordre public pour brigandage sur la personne de Vidocque de mâcon en duché de Bourgogne.
---------------------------
De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
----------------------------
Votre honneur, après avoir été capturé et mis en procès our des faits similaires sur deux autres victimes, voilà que nous apprenons que le 10 mai 1457, le sieur Pierresiorac remettait encore ça dérobant cette fois 460 écus, un caillou, une épée et 10 pains !
Oui votre honneur un multi-récidiviste qui n'arrête plus de sévir en nos Belles Terres du Poitou et ce malgré même ma mise en accusation.
Il faut impérativement mettre fin à cela pour le bien de toutes et tous.
L'accusé pourra s'il en a les moyens, se faire défendre par un avocat.
Enoncé du verdict
Citation :
PierreSiorac, vous me lassez terriblement. C'est la compulsif chez vous l'agression ?

Toutefois, puisque vous reconnaissez les faits, je ne tiendrais pas compte de vos multiples récidives dans ce verdict.

Je vous condamne donc à 3 jours de prisons, afin que les voyageurs du royaume de France recouvrent un peu de quietude.
Fait à Poitiers le 25 mai 1457.
Revenir en haut Aller en bas
nouchka.
Copiste
nouchka.


Nombre de messages : 174
Localisation : Saintes
Réputation : 0
Points : 485
Date d'inscription : 13/04/2010

Pierresiorac Empty
MessageSujet: Re: Pierresiorac   Pierresiorac EmptySam 22 Mai - 17:48

Acte d'accusation : 11 mai 1457
Citation :
Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, ce 11 mai 1457 accusons le sieur Pierresiorac, citoyen de Tulle dans le comté du limousin et de la marche de trouble à l'ordre public pour brigandage sur plusieurs personnes.
------------------------------------------------
De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-------------------------------------------------
Votre honneur, voilà un dangereux brigand qui n'hésite pas à attaquer plusieurs personnes en terres poitevine !
Voilà que cet individu à élu domicile avec les loup dans les bois entre Thouars et Poitiers où il agresse les passants. Ainsi, le 1 mai, il à dérobé 175 écus et 30 pains a Badau92. Comme si le larcin ne lui suffisait pas, voilà que le lendemain il remet ça avec mostificato à qui il dérobe la somme de 148 écus et deux miches de pain.
Heureusement, Labell10z et Fayom l'ont reconnu lors de sa virée en taverne à Niort où il allait fêter sans doute cela avec l'argent bien mal acquit !
Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Sourit en regardant Pierresiorac*

Nous vous remercions de vos aveux PierreSiorac, nous saurons en tenir compte.

Pour avoir brigandé le sieur Baubau92 la nuit du 30 avril au 1er mai, nous vous condamnons à 1 jour jour de prison de 200.

Pour avoir récidivé le lendemain sur la personne de Mostificato, nous vous condamnons à 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

Eut égard à vos aveux, nous ramenons la peine à 2 jours de prison et 400 ecus d'amende, avec obligation de quitter le Poitou définitivement avant le 23 mai.

Puisque vous n'etes pas solvable, au Nom de SA grandeur Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du Presitigieux Poitou, nous commuons la peine en 3 jours de prison.

Poitiers le 18 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Revenir en haut Aller en bas
 
Pierresiorac
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Comté du Poitou :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: