Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Edern - TOP - Coupable

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Oldtimer
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Edern - TOP - Coupable Empty
MessageSujet: Edern - TOP - Coupable   Edern - TOP - Coupable EmptySam 22 Mai - 14:10

Juge : Ephrem

Procès instruit par : .Tristan.

Accusé : Edern
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Arrow Néant

Témoins de la défense :
Arrow Edern


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow amende de 80 écus et 3 jours de prison


Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé le dénommé Edern .
Confondu de fait de brigandage pour avoir, la nuit du 14 au 15 avril 1458 de l'an de Grâce 1458, avoir agressé le sieur Sasousem entre La Flèche et Le Mans, en territoire mainois, lui dérobant ainsi 50,73 écus et 3 sac de maïs.

Ci après déposée, la plainte :
Citation:

Citation:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Mirinda, Edern, et un groupe composé de Blinky_bill et de Fenjana.


Citation:
15-04-2010 04:24 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
15-04-2010 04:09 : Vous avez été racketté par Edern .
15-04-2010 04:09 : Vous vous êtes battu avec Edern (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


il a pris 50,73 écus et 3 sac de mais

Anorion je pose plainte contre lui


Les faits étant avérés, j'appelle à comparaitre pour y être jugé pour agression, coups et blessures volontaires et rackett l'accusé Edern.

Les lois du maines qui ont été bafouées sont les suivantes :
Citation:
LIVRE V - DU DROIT PENAL :
Article 4 : Les délits particuliers pour la prison
Les délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à trois jours :
...* vol à main armée (brigandage)...
Article 5 : Peines autorisées de délits particuliers selon le niveau
...* niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max ...
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

De plus, l'acte de brigandage qui correspond à la substitution de richesses (marchandises et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution) est un trouble à l'ordre public. Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave. Si les faits sont avérés devant la Cour de Justice la sanction sera la peine maximale de prison autorisée pour le niveau du brigand ainsi qu'une peine minimum de 50 écus (selon les finances disponibles du brigand de manière à ne pas le faire passer en trésorerie négative).


Je rappelle à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si il n'en connait pas, il peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.

La parole est à l'accusé


Citation :
Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Je nie absolument les faits qui me sont reprochés, que je ne comprends d'ailleurs pas.

Tout d'abord, signalons un vice de procédure qui est à lui seul suffisant pour m'innocenter : si j'évais eu l'impudence d'agresser le sieur Sasousem, je ne l'aurais assurément pas en fait en territoire mainois. Je vous conseille donc de réviser vos traités et vos cartes : la majeure partie des terres entre Le Mans et La Flèche est angevine.
Et la justice mainoise n'est pas habilité à traiter des affaires angevines, à moins que vous ne vouliez précipiter la guerre à venir, mais c'est une autre affaire. Cela dit, si on me condamnait dans un tel procès, la Cour d'Appel se ferait une joie de réviser ce jugement et de jeter sur vous la honte et l'opprobe.

Second élement, je ne comprends pas les parchemins qu'exhibe l'accusation. Cela sent fort la sorcellerie !
Regardez donc...

* Il prend sa plume et écrit sur un parchemin *

[15-04-2010 04:09 : Vous avez été racketté par Sasousem]

Voyez, ce n'est pas bien compliqué et ça ne prouve rien. Qui plus est, la mention de l'année - 2010 - est très suspecte. J'espère que l'Inquisition a été prévenue.

Enfin, je nie donc les faits qui me sont reprochés. Cette nuit-là, j'étais comme à mon habitude assis à une table du Dragon d'Argent, taverne qui appartient au sieur Sasousem qui m'accuse aujourd'hui de lui voler ses écus alors que je dépensais les miens dans son établissement ! Voilà qui est inacceptable.
Je défie le sieur Sasousem de trouver un seul témoin - un seul - de mes prétendus actes malveillants envers sa personne. En effet, on ne saurait se fier à ses seules affirmations : que ne verrait-on pas, dans jours à venir, de plaintes en tout genre si la justice de ce beau duché du Maine condamnait sur la base de belles paroles sans fondement ?

Cette plaidoirie est achevée, votre honneur, et je fais confiance en votre intelligence et votre impartialité pour ne pas entâcher ma pauvre personne d'une culpabilité que je ne mérite pas


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Honorabilissime juge Ephrem, le bonsoir. Et puis à l'accusé aussi, parce que je suis de bonne humeur.

J'avoue que je tends à être d'accord avec l'accusé quand il parle de certains propos bizarres de la victime. Mais, hélas pour lui (l'accusé, pas la victime), je suis amené à voir le sieur Sasousem assez souvent au conseil comtal ; et il semble que ce soit son état habituel (le mot "normal" m'apparaissant effectivement inadapté). Et comme le sieur Sasousem est conseiller comtal, sa parole vaut tout de même plus que celle d'une personne qui demande elle-même à être appelée "le fou" ; ce qui n'est pas, l'honorabilissime juge en conviendra volontiers, un gage de fiabilité de ses déclarations très convaincant. Aussi, j'invite l'accusé à se procurer pour lui-même des témoins de cette soirée passée assis dans une taverne, car au poids respectif des paroles données, ce n'est certes pas la sienne qui l'emporte ici. Et il faudra que son témoin, ou ses témoins, soient bien crédibles en vérité: un conseiller, ce n'est pas n'importe qui, tout de même. J'en suis un, après tout.

Et quand au lieu exact du crime, la victime nous a déclaré (si, si, puisqu'on vous le dit!) qu'il avait bivouaqué près du lieu bien connu, dit "de l'arbre du pendu" depuis qu'un autre brigand y a subi une justice locale, plus expéditive. Et cet arbre est incontestablement en terre mainoise, depuis des lustres (je me suis renseigné auprès du vieux Mathias, qui a au moins soixante-dix ans).

En plus, l'accusé est vêtu tout de noir: si ce n'est pas un signe de culpabilité, ça, je ne suis pas un bon procureur! (à dire vrai, je ne suis pas certain que le lien soit bien opportun. Tant pis).

Quand à ses accusations de sorcellerie... Concernant le chiffre "2010", d'où l'accusé sort-il qu'il s'agit de l'année, hein? Peut-il nous le dire? Peut-il nous apprendre pourquoi ce ne serait pas un numéro d'archivage compliqué, du genre de ceux que seuls peuvent inventer les bureaucrates? C'est du moins ainsi que je le comprends.

Et concernant ce nom que vous n'auriez jamais utilisé: c'est certes possible. Mais, sieur, vous oubliez un détail: votre mouchoir vous a trahi ; vous l'aviez en effet fait coudre à votre nom (ou alors c'est celui de la couturière, mais peu importe, il sert bien assez dans l'affaire qui nous concerne), et il a été saisi par la maréchaussée lorsqu'elle vous a amené jusqu'ici. Et nous avons alors décidé que c'était tout de même mieux de vous inculper sous ce nom que sous le pseudonyme de "fou" qui serait bien trop vague: je trouverais sans peine une bonne douzaine de personnes qui auraient alors du se présenter pour savoir de qui on parlait.

Pour conclure cette triste affaire, honorabilissime juge, je pense donc que la condamnation s'impose, du moins si l'accusé ne parvient pas à nous présenter suffisamment de témoins à la crédibilité établie. C'est actuellement sa parole contre celle d'un conseiller, ce qui est bien suffisant à le faire condamner.

Et concernant la peine... Hé bien, je pense que, comme il nous a tout de même agréablement surpris de par sa plaidoirie bien construite, nous pourrions nous contenter de lui prélever soixante-dix écus, soit légèrement plus que l'objet du larcin, mais l'homme et riche. Mais pour le remercier de son verbe plaisant, je pense que lui offrir un séjour de deux journées tous frais payés (qu'il ne s'inquiète pas à ce sujet, ils sont faibles) dans les geôles du château du Mans, où il jouira de l'agréable fraîcheur des lieux, bien appréciable étant donné la chaleur qui tend à régner ces jours-ci.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Citation :
La Défense a appelé Edern à la barre

* se lève à nouveau *

Je préciserai par ailleurs que ce tribunal est une nouvelle fois passible de sorcellerie : il a en en effet spécifié que je me prénommais Edern, nom sous lequel je ne me suis jamais présenté, à personne. Je défie donc le procureur d'amener un témoin qui ait entendu ce nom pour ma qualifier.


Citation :
Verdict de la Cour

Hum...


Examinons les pièces une à une :


La victime, messire Sasousem, est une personne doublement de confiance, à la fois en tant que conseiller mainois, mais aussi comme Dragon; en ce sens, sa parole surpasse celle de l'ignoble coupa... accusé.


En ce qui concerne les "preuves" qui sont avancées... Les deux parties me présentent d'excellents faux. Le souci étant que c'est ici le sieur Edern qui est coupa... accusé, non le sieur Sasousem. Si le sieur Edern veut porter plainte contre le sieur Sasousem pour brigandage, sa plainte est à transmettre à M. le Prêvot. Cependant, même si ces papiers sont des faux... conaissant le personnage, j'ai tendance à croire qu'il s'agit de vrais. Et si ce sont des faux... dommage pour vous.

La mention de l'année... Notre Suprêmissime Procureur a su être convainquant. D'où voyez-vous que c'est une année ?

En ce qui concerne votre nom... Oui, votre mouchoir vous a trahi; et, si ce n'est votre nom... Encore une fois, tant pis pour vous. C'est sous ce nom que vous serez condamn... que vous êtes accusé.

Venons-en à la localisation du méfait : C'est en Maine que réside la victime, c'est en Maine que vous vous trouviez lorsque la maréchaussée vous a arrêté puis conduite ici; vous serez donc jugé par la justice du Maine. Cela dit, si mes honorables confrères Angevins voulaient prendre contact avec moi pour vous lancer un second procès pour le même motif, mais cette fois en Anjou, ou bien mettre à jour votre casier judiciaire... Je n'y verrais aucun inconvénient et leur ferai évidemment une copie du dossier. Quant à la Guerre... c'est, évidemment, de bonne guerre.

Mais, venons en aux faits, et à l'élément le plus révélateur de ce procès : les costumes de notre accusé, et de notre victime. Tous deux noirs. Le grand prophète Aristote n'a t-il pas déclaré, dans un grand jour : "Victime, si de noir tu es vêtue, de bonne foy tu seras; Accusé, si de du noir tu revêts, coupable tu es !" ?. Evidemment, en grec, cela sonne mieux, mais c'est incompréhensible. Et, si jamais il ne l'a pas dit... Il aurait dû.


C'est donc à la fois à cause des habits de notre coupa... accusé, mais aussi parce que le sieur Sasousem est un grand ami que je serais tenté de prononcer une peine qui renommerait le lieu en "Arbre des deux pendus".

Mais, autant j'ai peur que l'arbre soit trop vieux pour cela, autant j'ai apprécié la défense du sieur Edern.


C'est pourquoi, nous, Ephrem, Juge du Maine, prononçons le sieur Edern coupable de Trouble à l'Ordre Public pour Brigandage.


Par ailleurs, parce que je suis dans un bon jour, je tiens à soulager le sieur Edern au maximum du poids de sa bourse, qui doit à vue s'élever à plus ou moins quatre vingtaines d'écus, et je tiens à lui offrir trois journées tous frais payés dans le meilleur -le seul- hôtel de la capitale.

Nous le condamnons ainsi à une amende de quatre-vingts écus, ainsi qu'à trois jours de prison.

Que la sentence soit administrée, et la séance levée.
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