Sons - TOP - Relaxe

Juge : Ephrem

Procès instruit par : .Tristan.

Accusé : Sons
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Néant

Témoins de la défense :

.mathilde.

Sanction prononcée par la Cour :

relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur,

J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé le dénommé Sons pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.

Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes :
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Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.

Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.

Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458

Lys Monty de Saint-Pierre,
Régente du Maine.
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LIVRE V - DU DROIT PENAL :
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
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Je rappelle à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si il n'en connait pas, il peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.

Que l'accusé sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si il quitte immédiatement son territoire.

La parole est à l'accusé.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

bonjour madame le juge,

tout d'abord.. veuillez accepter toute mes excuses pour le dérangement que nous vous causons..
il est vrai que nous sommes impardonnable d'avoir pris l'initiative de traversé votre comté sans nous être informé auparavent..
surtout de me part en tant que ancien chef de la police de la ville de saintes.. cela aurait dut coulé de source..
sachez que nous n'avons eu aucune mauvaises intentions.. notre initiative de départ étant de nous rendre en Bretagne voir des amis.. mais ne trouvant pas la région très sur.. nous avons décider d'attendre un peu avant de nous y rendre.. et de visiter des contrées inconnu de notre part jusque la..
vous remarquerez tout de même que votre décret par explicite dit.."" pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées"".. donc somme toute chose.. je ne vois de ce faites se qu'il peux nous être reproché.. vu que nous ne séjournons pas.. mais que nous ne faisons que de le traversé..
il est vrai que dame jerlac et son compagnon le sieur chavlik ont passé une nuit a Laval.. mais je ne vois comment ont pourraient reproché a une femme enceinte.. et proche de la délivrance.. d'avoir besoin de prendre un repos imprévu.. et nous dame mouchka et moi même.. de les avoir attendu a Saumur pour avoir voulu s'éloigner d'une zone de conflit pour ne pas y être mêlé involontairement..
remarquez aussi que nous prenons la peine de nous présentez ici.. alors que nous aurions put quitter vos terres sous le délai de 48h imposé..
espérant que nos excuses et ces explications satisferons votre justice.. qui je n'en doute pas.. saura étudié les faits cité dans ce tribunal..
en toute bonne fois.. vu que notre présence.. ne pourra se trouvé en ces lieux lors d'autres plaidoiries.. nous prendrons a témoin.. .mathilde. maire de Mayenne que mes amis ont rencontré.. et expliquer la situation.. et qui elle même ne semble pas très bien comprendre cette situation..
voila je vous laisse jugé de mes explications.. ne doutant pas de votre bonne volonté a accueillir de simple voyageurs de passage..

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Après avoir étudié plus avant le dossier de l'accusé, il nous est apparu que ce dernier quitte ou a quitté le Comté. De ce fait, nous demandons la relaxe pure et simple.

Votre Honneur, merci.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :: La défense a appelé .mathilde. à la barre

Bonjour,
Il est vrai que la douane de mayenne etant vacante les personnes n'ont pu etre informés par ceux la de la fermeture des frontieres et du delai pour quitter le territoire, par ailleurs, il semblerait que la douane de laval n'a pas non plus executé son devoir d'accueil et d'information sur l'etat de nos frontieres.
La part d'information ayant été mal faite de notre coté en maine, il semble injuste que ces personnes soient condamnées sans avoir été informées.
Cela dit j'ai bel et bien dit a messire Jerlac hier qu'il devait faire une demande de laisser passer si il voulait rester... il m'a dit qu'il partait dans la nuit... peut etre est ce le proces qui les a retenu, je ne sais. Cela dit je tient a préciser que nulle infration malintentionnée n'a été relevée de la part de ces personnes durant leur journée a Mayenne.
merci de m'avoir ecouté.

Citation :: Verdict de la Cour

Une fois encore, Ephrem allait en finir avec les dossiers restés trop longtemps ouverts.

Une nouvelle fois, il prit conaissance des notes de son prédécesseur, qui faisaient part des excuses que l'accusé avait présentées, et de la responsabilité qu'avait la ville de Mayenne, et la douane en particulier, dans cet incident. La mairesse de Mayenne était même venue en témoigner, alors à quoi bon s'étendre...

Ephrem profita que le tribunal était déjà convoqué pour rendre son verdict.

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Hum, Hum.

Entendu que l'accusé, messire Sons, a su faire preuve de bonne foy et a présenté ses excuses au tribunal mainois;

Entendu que la mairesse de Mayenne, dame Mathilde, citée comme témoin de la défense, a elle-même fait part de la responsabilité des douanes de Mayenne, et donc du Maine dans cet incident,

Entendu que messire Sons a aujourd'hui quitté le Maine sans y avoir commis aucun méfait,

Nous, Ephrem, juge du Maine, prononçons la relaxe de messire Sons.

Nous en profitons pour lui présenter toutes nos excuses, lui souhaiter de bons voyages, et l'invitons à revenir quand il le souhaitra - sans oublier de présenter un laissez-passer, cette fois.

La séance est levée.