Nouchka17 - TOP - Relaxe

Juge : Ephrem

Procès instruit par : .Tristan.

Accusé : Nouchka17
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Néant

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé la dénommée Nouchka17 pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.

Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes :
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Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.

Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.

Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458

Lys Monty de Saint-Pierre,
Régente du Maine.
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LIVRE V - DU DROIT PENAL :
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
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Je rappelle à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si elle n'en connait pas, elle peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.

Que l'accusée sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si elle quitte immédiatement son territoire.

La parole est à l'accusée.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Nouchka fut très surprise d'avoir reçu une missive la convoquant au tribunal.
elle s'y rendit, ne sachant pas se qu'il lui etait reproché

bonjour Mesdames, Messieurs

Vous me reprochez de séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées. je n'étais point au courant, je voyage avec des amis Sons, Jerlac et chavlik ce n'est qu'un voyage de courtoisie.
Si j'avais su qu'il fallait demander une autorisation je l'aurai fait car étant Capitaine au sein de la garde épiscopale, je respecte la loi. Deplus au debut nous devions aller en bretagne et sachant que leurs frontières étaient fermees j'avais demande a qui de droit un laisse passe
Donc vraiment ce que l'on me reproche en ce lieu et vraiment une méconnaissance de votre fermeture de frontière et je m'en excuse. je suis prête à regulariser ma situation de ce pas.
En espérant que ma plaidoirie sera écoutée de façon favorable.

Nouchka regarda un peu inquiète de son avenir.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Après avoir étudié plus avant le dossier de l'accusé, il nous est apparu que ce dernier quitte ou a quitté le Comté. De ce fait, nous demandons la relaxe pure et simple.

Votre Honneur, merci.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Verdict de la Cour

Puisqu'il était dans les affaires qui dataient et qui méritaient d'être élucidées une bonne fois pour toutes, le juge Ephrem attaqua le cas d'une dénommée Nouchka17, accusée de violation des frontières.

Il prit connaissance des notes que son prédécesseur avait laissées; sans nul doute, il apparaissait que l'accusée avait paru conciliante, de bonne foi et s'était excusé de son oubli, autant dû à elle même qu'au conseil Mainois, finalement.

Ephrem convoqua le tribunal afin de rendre son verdict.


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Entendu que l'accusée dame Nouchka17 a su paraître conciliante et a présenté des excuses,

Entendu que son manque de laisser-passer est dû également en partie à une mauvaise communication du gouvernement et des douanes du Comté du Maine,

Entendu que M. le Procureur a demandé la relaxe,

Entendu que l'accusée n'est présentement plus dans le Maine, qu'elle n'y a commis aucun méfait,

Nous, Ephrem, juge du Maine, prononçons la relaxe de dame Nouchka17.

Souhaitons lui de futurs bon voyages, et présentons lui nos excuses les plus sincères.

La séance est levée.