Benjimar - T.O.P - 1456 [I]

Procès ayant opposé Benjimar au Duché de Guyenne

Benjimar était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Cassandres (procureur d'A
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 30/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: *Alexandre* se leva et s'adressa au juge*

Excellence, j'ai en main un acte d'accusation que m'a transmis le procureur d'Armagnac Cassandres, en vertu du traité de coopération entre nos deux provinces, que je vais vous lire :

"Monsieur le juge en ce lundi 24 novembre 1456 nous intentons un proces avec acte d'accusation trouble à l'ordre public l'encontre de Benjimar avant de vous expliquer les faits monsieur le juge nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&;amp;amp;sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier d'Armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&;amp;amp;sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

Cette demande a été faite le 21 novembre 1456 mais bien entendu , aucune réponse de la part de Benjimar entravant ainsi l'enquète de la maréchaussée .
lettre envoyée
http://img227.imageshack.us/my.php?image=bendz3.png
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer ici lieu
Nous rappelons également que l'acte d'accusation pourrait être trahison

Faict à Auch
Lundi 24 npovembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges"

*Alexandre* se rassoit ensuite a sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour Mr le juge
je suis toute étonné de ce procés , car je ne suis pas un brigand ou toute autre canailles , bien au contraire , je pense être un honnête citoyen
Alors expliqué moi le pourquoi du comment de ce procés
Vous pouvez demander au lieutenant de police de bazas avec qui j'étais en contact hier , je lui ai proposer d'aider notre village en lui fournissant des denrées tel que de la viande ou du poisson pour aider le village et nos villagois
alors un jugement pour trouble a l'ordre public je ne comprends pas du tout
je reste malgrés tout a votre disposition
benjimar ce lève en saluant l'assemblée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Alexandre* se leve et regarde le juge*

Excellence, compte tenu que le témoin de l'accusation ne peut se déplacer, je vais vous lire son temoignage qu' il m'a fait parvenir :

"Citation:
messire et dame de la cour,messire le juge
je me presente a vous par cette missive au sujet du proces de benjimar
je suis coco100 lieutenant de police d'eauze dans le comté d'armagnac
ce messire est arrivé dans mon village le 21 novembre 1456,et je peux vous certifier qu'il est bien arrivé ce jour la,sachant que je faisais mon tour de round.en faites,j'ai croisé ce messire,je l'ai bien vu mais ce qui m'intrigua c'est en foulant ses pas sur la piste qui amène a notre village.j'entendit un bruit,oui!!!!!pas n'importe lequel,un bruit de sous qui s'entrechoque,pas deux pieces,mais vraiment de nombreuses pièces.
ensuite dans la journée,jai vu ce messire rodait au tour du marché d'eauze en compagnie d'un habitant de mon village,messire doudoucat.
en observant ces deux personnes,j'ai pu remarqué qu'ils etaient tres proches.il faut savoir que messire doudoucat est en jugement chez nous pour avoir destabiliser notre marché en achetant plein de sac de farine au prix a tres bas prix alors qu'il n'etait point artisan.il etait la sur notre marché a s'echanger de la marchandise mais c'était que dans un sens,en faite messire benjimar recolté tout.
vous pouvez les voir dans les preuves de mon procureur.
c'est ansi que je leurs ai fait parvenir une missive a ces deux personnes afin d'avoir plus en details des preuves de leur transaction.comme vous pouvez le voir,il ne m'ont point repondu ,pire encore ils ont fuit le village.messire benjimar par le nord le soir meme et doudoucat le lendemain par l'ouest.le veilleurs de nuit a entendu le meme bruit que moi et il me fit la remarque aussi d'avoir entendu une bourse sacrement rempli.
sur ces deux personnes,on peut sous entende beaucoup de chose,font ils de la sorcellerie,doudoucat a t-il donner son argent par envie?
mais ils avaient rien a se reprocher,ils m'auraient repondu,et non fuir tous les deux dans des sens opposés.de plus j'ai pu observé que messire doudoucat etait mourant.d'un seul coup.bizarre non?
voila mon temoignage
je peux estimer la transaction a environ 2500ecus
cordialement messire le juge
coco100
lieutenant de police d'eauze"

*Alexandre* se tourne alors vers l'accusé*

Messire Benjimar, il semble de par les preuves que m'a transmis ma consoeur d'Armagnac que vous ayez refusé d'obtempérer aux injonctions du Lieutenant de police d'Eauze Coco100 ce qui selon les lois d' Armagnac est un Trouble à l' ordre public.Ceci en ne répondant pas à la missive de ce dernier et vous soustrayant à la justice d' Armagnac en quittant ce territoire.

Excellence, je porte également à vostre connaissance, le traité de coopération entre l' Armagnac et la Guyenne :

"Citation:
PACTE DE CASTELNAU D’ESTRETEFONDS

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Ingeborg, Régente du Comté d’Armagnac et Cassandre, Duchesse de Guyenne ont souhaité mettre par écrit leur volonté ferme de paix et d’entente mutuelle, après le conflit qui les a opposé, résultant d’une erreur cartographique, et a conduit à l’occupation militaire de la ville d’Agen, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Le duché de Guyenne, incluant les villes d’Agen, de Bazas, de Blaye, de Cahors, de La Teste de Buch, de Marmande et de Montauban, et le Comté d’Armagnac, incluant les villes de Auch, d’Eauze, de Lectoure, de Muret, Saint Lizier et de Saint Bertrand de Comminges, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, se promettent mutuellement d’assurer par tous moyens une paix et une coopération effective, sincère et durable sans qu’aucune parole injurieuse ou désobligeante ne soit proférée, ni qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Chacune des provinces s’engage à refuser tout soutien direct ou indirect à ceux qui voudraient porter atteinte à l’intégrité territoriale ou économique de l’une des deux parties contractantes et à en informer la partie visée.

Article II

Afin de sceller leur nouvelle amitié, et repartir sur des bases saines et de confiance mutuelle, concernant les terres de Castelnau-d’Estrétefonds, sises entre Montauban et Toulouse, étant donné que celles-ci ne sont pas joignables directement du comté d’Armagnac, et donc plus aisé à gérer pour le duché de Guyenne, le Comté d’Armagnac et de Comminges renonce à partir de la signature du présent traité et à tout jamais à toute revendication sur ces terres.

Article III

Les deux provinces mettront en commun leurs informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des deux provinces, et organiseront la coopération de leurs services judiciaires et policiers selon les modalités précisées ci-après :

Al. 1
Les Autorités légitimes du Comté d’Armagnac et du Duché de Guyenne reconnaissent dans leurs rapports réciproques les principes d’indépendance politique, territoriale et judiciaire.

Al. 2
Un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour, conformément à la règle « non bis in idem ».

Al. 3
Les autorités judiciaires d'un Comté sont habilitées à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy dans l’autre Comté, et s'étant réfugiée sur le territoire du premier Comté. Le Comté d'origine de la personne doit adresser la demande de poursuites à l'autre Comté.

Al. 4
Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal ou de son Procureur, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, le tout adressé au Procureur du Comté abritant le suspect.

Al. 5
Le Procureur saisi d’une demande de poursuites la confie à son Conseil Comtal dans le cadre d'un débat consultatif. Ce débat est organisé dans les meilleurs délais.

Al. 6
Nulle pression, nulle contrainte et nulles représailles ne peuvent s’exercer sur les autorités judiciaires saisies d’une demande de poursuites.

Al. 7
Au terme du débat consultatif et de la transmission au Juge, le Procureur saisi adresse en retour à la demande de poursuites une réponse motivée faisant état des suites données sur son territoire à la demande.

Al. 8
La peine à appliquer est décidée par le Comté où s'est déroulée l'infraction, le Comté où s'est réfugié l'accusé n'ayant qu'un rôle consultatif.

Al. 9
Les présentes dispositions entreront en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Comtaux.

Al. 10
Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.

Al. 11
Le présent Traité pourra être dénoncé par l’une des Hautes Parties contractantes au terme d’une demande de dénonciation adressée à l’autre. Cependant les affaires entre les deux Comtés/Duchés en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction La dénonciation entraîne la caducité du présent Traité, qui cesse de produire effet au lendemain de la réception de l’acte de dénonciation.

Al. 12
Tous actes de brigandage ou criminels, quels qu’ils soient, seront sévèrement punis dans l’un comme dans l’autre des Comtés concernés.

Al. 13
Tout individu commettant un méfait sur les terres du Comté d’Armagnac ou du Duché de Guyenne se verra poursuivi par les tribunaux de l'un des deux Comtés, en l'occurrence ceux du Comté où il se trouvera au moment de sa mise en accusation.

Al. 14
Une archive des brigands et criminels sera constituée sur la base des échanges inter-comtaux

Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles dans la limite de leurs possibilités économiques.

Elles s'engagent également à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article V
Les parties contractantes s'engagent à ne mener aucune action militaire l’une contre l’autre.

Article VI
Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information diplomatique, économique, ou autre pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires dans la mesure où celles-ci ne portent pas préjudice à leur comté ou duché.

En outre, les deux régions s'apporteront mutuellement un soutien technique et logistique dans la mesure du possible.

Article VII

Les Comte ou Duc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte, etc.)

Article VIII

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Bordeaux, le 28 juin 1456

Au nom du Duché de Guyenne : Cassandre, Duchesse de Guyenne

Au nom du Comté d’Armagnac : Ingeborg, Régente du Comté d’Armagnac et de Comminges

Pour ratification, Fauville de Chéroy, Comte d'Armagnac

Excellence je réclame donc 40 ecus d'amende.

*Alexandre retourna a sa place

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Benjimar s'avance à la barre
Mr le juge , Messieurs les jurés bonjour a tous
tout d'abord , parler d'un trés proche de moi comme doudoucat comme vous le faite m'irrite beaucoup , car je le considéré comme mon fils , que dieu ai son âme
je reconnais qu'il m'a fais don de ses biens avant de nous quitter et qu'il n'a pas répondu a vos courriers car le malheureux ne savait pas écrir et était atteint d'une maladie trés contagieuse d'ou le pourquoi il a préféré allez mourrir loin de son village afin d'éviter de contaminer les villageois .donc pour moi ce qu'il a fait est un trés grand signe de courage et de générosité vis à vis des villageois et villageoises , vous devriez le remercier au lieu de le traiter de la façon dont vous le faite surtout en parlant d'un mort
ensuite en ce qui concerne ses biens il n'avait que moi donc voila le pourquoi de son geste , peut être a t'il porté atteinte au village mais le connaissant trés bien , je peux vous certifier qu'il l'a fait sans aucunes arriere pensée
MR le juge , je vous demande de faire respecter le défunt et si cela peut calmer la situation je suis prêt à donner quelques choses au village d'eauze mais je ne pense pas qu'il y ai eu un préjudice s'élevant aussi haut que le certifie messire coco100 .
me reprocher en plus de pratiquer la sorcellerie je pense que vous allez un peu loin messire coco100
Benjimar salut la cour et retourne s'assoir

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Dimanche 30 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à payer une amende de 40 écus.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus