Nikotin T.O.p 1456(2 dossiers)

Procès ayant opposé nikotin au Duché de Guyenne

nikotin était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Cassandres/Alexandre
Nom du juge : Tokagero
Date du verdict : 01/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Monsieur le juge en vertu du traité de coopération judiciaire qui lies le Duché de Guyenne et le Comté d'Armagnac Comminges nous instruisons ce jour de la part de mon homologue guyennais Sieur Alexandre*un proces à l'encontre de Sieur Nikotin pour trouble à l'ordre public
Avant de vous lire l'acte d'accusation nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&;amp;amp;amp;amp;sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Prenant le parchemin envoyé par colombe express Cassandres lit à haute voix*
**Votre Excellence

En ce 24 novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Nikotin. En effet, Messire Nikotin a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque son chemin a croisé celui de son Excellence Mischmetal2, Chancelier de Guyenne , qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.
Brigandage en Guyenne
http://images.imagehotel.net/?vg90rb3l6j.jpg
Par cet acte inexcusable, Messire Nikotin a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici son Excellence Mischmetal2 mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

Messire Nikotin, par votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier Guyennois, nommé « Du Trouble à l'ordre public» et dont voici le contenu :

« Du Trouble à l'Ordre Publique :

� Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
� Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
»

De plus Messire vous avez été condamné le 22 novembre de cette année pour les mêmes méfaits à l'encontre de Messire Chris6 par le tribunal de Guyenne. Ce qui fait de vous un récidiviste.

Sachez néanmoins Messire Nikotin que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
~~Traité de coopération judiciaire
PACTE DE CASTELNAU D’ESTRETEFONDS

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Ingeborg, Régente du Comté d’Armagnac et Cassandre, Duchesse de Guyenne ont souhaité mettre par écrit leur volonté ferme de paix et d’entente mutuelle, après le conflit qui les a opposé, résultant d’une erreur cartographique, et a conduit à l’occupation militaire de la ville d’Agen, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Al. 3
Les autorités judiciaires d'un Comté sont habilitées à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy dans l’autre Comté, et s'étant réfugiée sur le territoire du premier Comté. Le Comté d'origine de la personne doit adresser la demande de poursuites à l'autre Comté.

Al. 4
Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal ou de son Procureur, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, le tout adressé au Procureur du Comté abritant le suspect. ~~

Alexandre* Demessy-Monferrat , Procureur de Guyenne

Cassandres
Porte voix du procureur de Guyenne Alexandre* Demessy-Monferrat , Procureur de Guyenne

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Monsieur le juge un messager vient de nous remettre un parchemin de la part du procureur du duché de Guyenne et je me permets de vous en faire lecture.
*Bonsoir
L' accusé ne s est pas presenté visiblement. Donc mon réquisitoire sera celui là :

Votre Excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !

Je réclame une amende de 30 écus et d' une peine de 5 jours de prison.

* le procureur Alexandre Demessy-Montferrat se rassit et attendit le verdict *"

Alexandre Demessy-Montferrat, Procureur et Capitaine de Guyenne *

Je vous remets l'original monsieur le juge.
http://images.imagehotel.net/?hi31p3s11q.jpg

Cassandres
Porte voix du procureur de Guyenne Alexandre* Demessy-Monferrat , Procureur de Guyenne

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cassandres à la barre :

Citation :: Monsieur le juge
Je vous fais lecture du témoignage que messire Mischmetal2, Chambellan de Guyenne a fait parvenir au procureur de Guyenne Alexandre*
*Voici le témoignage de la victime Mischmetal2 :

"Messire le Procureur

Je jure devant Aristote que Messire Nikotin ici présent est bel et bien l'homme qui m'a agressé. Agresser un conseiller ducal! Cet homme n'a à mes yeux aucun honneur et aucun respect pour quiconque. C'est pourquoi je demande une peine exemplaire à l'encontre de ce mécréant. Il m'a dépouillé de mes possessions (à savoir 7 sacs de blés et 5 miches de pain) me forçant a interrompre mon voyage pour me faire soigner a montauban, d'ou je vous écrit.
Puisse le vilain faire cognoissance avec la gêole et les rats!

Mischmetal2, Chambellan de Guyenne." *
En voici la copie monsieur le juge
http://images.imagehotel.net/?n1s2ya1fqx.jpg

Cassandres
Porte voix du procureur de Guyenne Alexandre* Demessy-Monferrat , Procureur de Guyenne

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac-Comminges, jugons le Sieur Nikotin coupable de Trouble à l'ordre public.

Nous le condamnons à payer une amende de 60 écus et de passer trois jours en prison.

Affaire close le Lundi 1 Décembre 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à 3 jours de prison ferme

Procès ayant opposé Nikotin au Duché de Guyenne

Nikotin était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 22/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Excellence

En ce 12 novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Nikotin. En effet, Messire Nikotin a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque son chemin a croisé celui de Messire Chris6 , qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, Messire Nikotin a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici Messire Chris6 mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Alexandre* se tourna vers l'accusé *

Messire Nikotin, par votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins Messire Nikotin que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le Lieutenant Trunks59, l'officier de police chargé de l'enquête, et Messire Chris6, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !

Je réclame une amende de 100 écus et d' une peine de 3 jours de prison.

* le procureur se rassit et attendit le verdict

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Trunks59 à la barre :

Citation :: * Trunks avance vers la barre*

Monsieur le juge, monsieur le procureur,

J'étais au bureau de police en train de classer quelques rapports lorsque messire Chris6 est entré. Il avait sa chemise légèrement arrachée et portait des traces de coups sur le visage. Lorsque je lui ai demandé ce qu'il lui est arrivé, il m'a expliqué qu'il s'était fait racketé par Messire Nikotin sur la route de Montauban vers Agen.

J'ai laissé mes vieux dossiers pour prendre sa déposition et remplir un dossier de plainte au tribunal de Guyenne puis, comme je suis tisserand de métier, j'ai proposé à Messire Chris6 de réparer sa chemise.

* Trunks salue le juge et le procureur puis retourne s'asseoir

L'accusation a appelé Chris6 à la barre :

Citation :: Bonjour M.le procureur.
Effectivement j'ai été racketer par l'accusé , bien entendu j'ai tout perdu.
Je demande donc que justice soit faite et remboursement integrale de mes deuniers ainsi que mes marchandises volées.
Je demande également que cet acte de brigandage soit puni comme il le mérite.Cela servira d'exemple.
Cela evitera que lorsqu'on viens dans votre charmant comté que nous nous fassions agresser par de vulgaires malfrats.
Chris6 retouna s'assoir pour entendre le verdict

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Samedi 22 Novembre de l�an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté devant la cour, et n'a pas daigné se défendre.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l�accusé coupable, et le condamnons à une amende de 10 écus, et à une peine de 3 jours de prison.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme