Dakarlebon T.O.P 1456(2 dossiers)

Procès ayant opposé Dakarlebon au Duché de Guyenne
Dakarlebon était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fernouze
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 23/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 10 decembre de l'an de grâce MCDLVI, moi fernouze, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Dakarlebon. En effet, ce dernièr s'est permis d'injurier en taverne municipal messire alleaume alors que celui-ci ne pensait pas etre victime d'acte commis à son encontre

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici Messire Alleaume mais l'a aussi dévalorisé face à plusieurs personnes presente dans ce jour meme

* fernouze se tourna vers l'accusé *

messire, pas votre acte de trouble a l'ordre public, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Or, j'attire l'attention sur le fait que messire dakarlebon est connu au niveau de nos tribunaux pour des faits similaires,celui-ci n'etant toujours pas decidé à eviter d'etre poursuivit en justice

Sachez néanmoins messire darkerlebon que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* fernouze fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que victime des faits, messire alleaume ainsi que muriperle temoin des faits

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: fernouze se leva et pris la parole

votre honneur

vous avez pu constaté que messire dakarlebon ne s'est meme pas presenté a la barre pour tout au moins essayer de se defendre.
celui-ci fait preuve d'un manque de respect à notre encontre.
ayant toute les preuves contre lui, messire dakarlebon semble reconnaitre s'est tord , c'est pour cela qu'il a preferé rester chez lui .
Etant injurieux envers de braves citoyens, messire dakarlebon aurait il fait la meme chose devant nous, doù son absence volontaire?

madame le juge, voici ces preuves ainsi qu'un extrait de son casier judiciaire où il y a peu de temps messire dakarlebon a commis ces meme faits.
https://i.servimg.com/u/f73/11/63/97/75/110.jpg
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https://i.servimg.com/u/f73/11/63/97/75/310.jpg

http://chateaudebordeaux.forumotion.com/greffe-ducal-f5/dakarlebon-t3700.htm

sachez que messire alleaume est dans l'incapacité de se presenter a la barre car celui-ci travaille durement et se trouve toujours sur nos routes.

Madame le juge quelque soit ces raisons, les insultes ne sont pas admissibles.

Messire dakarlebon n'a toujours pas compris et recommencera toujours etant donné qu'il ne respecte pas la vie cotidienne de nos citoyens.

je reclame à ce que des excuses publiques soit fait en gargote, ainsi qu'une amende de 20 ecus et deux jours de travaux d'interets général.

fernouze va se rassoir à sa place.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: dakarlebon entre dans le tribunal il voit des gens.qui sont il il me veule quoi pourquoi je suis la.dakarlebon ecoute messire fernouze est ne comprend pas.dakarlebon se dit l'accusation de messire fernouse est completement fausse.je n'etais pas en guyenne donc pas a la maison.se dit respect quelle mot etrange.messire alleaume ne pas respecté alors.dakarlebon se leve fatigué par tous sa.dakarlebon salut les gens quil ne connait pas est rentre a la maison

L'accusation a appelé Lorca à la barre :

Citation :: * Lorca consulta avec effarement le billet que venait de lui remettre l'huissier. Il allait devoir plaider trois fois cet après midi, à chaque fois pour la même personne et pour le même délit, il ne comprenait plus rien. Néanmoins, quand il fut appelé à la barre, il reprit rapidement ses esprits, et c'est le sourire aux lèvres, en pensant à l'avantage qu'il pouvait tirer de cette erreur, qu'il commença à parler. *

Bonjour votre excellence

Je suis maître Lorca, avocat du barreau de Guyenne. Je viens à vous aujourd'hui afin de défendre la cause de mon client, messire Dakarlebon, résident de la Teste de Buch, accusé de Troubles à l'Ordre public par messire Alleaume.

D'ailleurs, parlons en de la victime, messire Alleaume. Votre nom ne vous dit peut être rien, mais il est familier à mes oreilles, car il s'agit d'un ancien procureur de Guyenne, postérieur à mon arrivée ici certes, mais dont les procès sont encore accessibles à qui sait les chercher aux archives. Or, en tant qu'ancien procureur, messire Alleaume est un familier de la loi et de la procédure judiciaire en général. De ce fait, en tant que victime, il savait qu'il devrait se rendre devant la cour pour témoigner de la manière dont il aurait été insulté par mon client. Vous avez pu constater comme moi que ce n'était pas le cas, et que la victime n'avait même pas daigné se manifester. Pour continuer à paraphraser le réquisitoire du procureur, messire Fernouze, je dirai que celui ci fait preuve d'un manque de respect à votre encontre. Ayant normalement toutes les preuves de la culpabilité de mon client, il semble pourtant reconnaître son erreur, c'est pour cela qu'il a préféré rester chez lui plutôt que de venir témoigner. Sachez par ailleurs que mon client, messire Dakarlebon, était dans l'incapacité de se présenter à la barre, car celui-ci travaille durement et se trouve toujours sur nos routes.

Vous voyez, l'interprétation des faits dépend aussi du côté où on se place. Le procureur accuse mon client de manquer de respect envers la Cour, mais la victime elle même manque de respect envers la Cour en ne venant pas non plus. Et dans son cas, c'est pire encore, car sans elle, sans son témoignage de première main, comment peut on faire réellement un procès ? Pas de victime, pas de plainte, donc pas d'accusation qui tienne la route ! Et si ce n'était qu'une exception, mais le second témoin de l'accusation, dame Muriperle, actuelle maire de la Teste, ce qu'elle n'était pas au moment des faits, et de ce fait officier judiciaire du duché, n'a pas non plus daigné venir témoigner contre messire Dakarlebon, mon client. Aucun témoignage vous dis-je, aucune preuve de la culpabilité de mon client.

Ah si, des soi-disant compte-rendu de discussion en taverne, des preuves aisément falsifiables et qui, même si elles étaient vraies, ne prouvent absolument rien. Et pour cause, car mon client n'est pas aimé à la Teste. Depuis de nombreuses semaines, il est la victime de moqueries et d'incessantes vexations. Il avait enduré tout cela du mieux qu'il pouvait, jusqu'au jour où il a craqué et répondu, ce qui l'a amené au tribunal. Mais maintenant qu'il a un casier, ces persécuteurs savent que mon client ne peut plus rien faire, au moindre mot, il replonge, alors ils le persécutent de plus belle ! Sa vie sociale est devenue un enfer, il peut à peine sortir de chez lui sans être insulté par un passant. Quelle en est la cause, je l'ignore, peut être la méchanceté des gens. Et en constatant que dame Muriperle ne s'est pas présentée pour témoigner, je ne peux m'empêcher de faire le lien avec le fait qu'elle ait commencé depuis peu sa pastorale. Peut être que la découverte de la foi lui a ouvert les yeux sur le crime qu'elle allait commettre en témoignant contre la victime d'une odieuse machination, je l'espère en tout cas. Car oui, messire Dakarlebon est la véritable victime de ce procès, qui n'est qu'une sombre manipulation visant à le faire condamner car il a eu l'heur de déplaire à certains habitants de la Teste de Buch.

Par ailleurs, et cela ne fait que confirmer la thèse du complot contre la personne de messire Dakarlebon, celui n'est pas poursuivi une fois, mais bel et bien trois fois. Trois procès à la suite pour exactement les mêmes faits. Pour n'importe qui d'extérieur à la justice, ce serait normal, car ça doit être un grand bandit pour avoir autant de procès, mais vous et moi sommes à l'intérieur du système judiciaire. Constatez comme moi, trois procès pour exactement la même chose, c'est de l'acharnement judiciaire, c'est une volonté de nuire à tout prix à la réputation de mon client ! Et qui plus est, si mon client est condamné alors qu'il a trois procédures pour les mêmes faits, le verdict sera cassé par la Cour d'Appel, car ceci est interdit et constitue un vice de procédure évident.

Aussi votre excellence, je vous demande de relaxer mon client. A la fois parce qu'aucune preuve sérieuse ne vient étayer les accusations du procureur, à la fois parce que la victime se moque de la justice ducale, à la fois parce que l'accusé est la vraie victime dans cette mascarade judiciaire, mais aussi parce que condamner mon client alors que toutes les preuves sont pour lui serait ridicule. Ecoutez la voix de la raison et de la justice, relaxez le.

* Après ce vibrant plaidoyer en faveur de dakarlebon, lorca regagna sa place, les jambes flageolante tant il était épuisé après avoir fourni un tel effort. *

L'accusation a appelé Muriperle à la barre :

Citation :: Muriperle s'avança vers la barre du tribunal...

Messire le juge, je viens ici en qualité de témoin, effectivement, afin de rapporter les faits qui se sont déroulés en ma présence en taverne, contre messire Alleaume

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce mardi 23 Decembre de l';an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l'accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à payer une amende de 10 écus et demande des excuses publiques.
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à la peine de substitution suivante :

Excuses publiques

Procès ayant opposé Dakarlebon au Duché de Guyenne
Dakarlebon était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 13/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Excellence

En ce 10 Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Dakarlebon . En effet, ce dernier a proféré des insultes en taverne à l�encontre de Dame Rosanne, et Messire Stucky, en présence d�un certain nombre de témoin.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a porté atteinte à l'intégrité morale de plusieurs personnes, ici Dame Rosanne, Messire Stucky , ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine à la hauteur des insultes.

* Alexandre* se tourna vers l'accusé *

Messire Dakarlebon, pas vos insultes publiques, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins Messire Dakarlebon que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le Lieutenant Madcat, l'officier de police chargé de l'enquête et vice prévost, et Messire Stucky , victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: je reconnait l'ensemble des fait qui me sont reproché les accusateurs ont une part de responsabilité leur propos sont souvent blaissants en particulier messire stucky qui ma insulté je n'ait fais que lui rendre la monais de sa piece il ne faut surtout pas derangé leur petit clamp sous peine de se fair virer de la taverne en temp que simple citoyen moi dakarlebon je ne peut pas porter plainte pour les insultes de messire stucky

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Alexandre* se lève et regarde l'accusé*

Messire quelqu'en soit vos raisons, les insultes ne sont pas admissibles.

Vous reconnaissez les faits et je ne vous pense pas mauvais bougre, mais toute faute mérite sanction.

*Alexandre* se tourne vers le juge*

Excellence, l'accusé Messire Dakarlebon reconnait sa faute, et j'espere que ceci lui servira de leçon.
Je réclame donc qu'il fasse excuses publiques en hall de La Teste de Buch envers Dame Rosanne et Messire Stucky.

*Alexandre* va se rassoir a sa place

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: bonsoir messire a la taverne farena est wilbur il se passe des choses etranges aprés avoir dit certain propos que je reconnais.ce jour le 12 je me suis fait insulter par lorca est wolfie en presence de dame rosanne est messire stucky cela les faits rire que faut il fair ne rien dire ou se defrendre par la parole comme cela s'est produit

La défense a appelé Muriperle à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
Muriperle s'avança respectueusement, vers la barre et d'une voix claire elle prononça ces paroles:

Votre Excellence,

Je suis ici mais je n'étais pas présente lors des faits exposés car j'étais en déplacement pour mes fonctions. J'ai rencontré Messire Dakarlebon hier soir à mon retour à la taverne et il m'a exposé ses soucis en faisant amende honorable. Mais hélas trop tard semble-t-il...
Je comprends aisément que ce personnes aient pu être importunées et même choquées par les propos incohérents qui ont été tenus, mais au fond le messire n'est pas un mauvais bougre...

Je vous remercie de m'avoir entendue, votre Excellence,

et Muriperle repartit en le saluant

L'accusation a appelé Madcat à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
Madcat se leva et s'avança en saluant respectueusement les personnes présentes. S'adressant au juge elle s'exprima en ces termes:

Votre Excellence,

Depuis de longues semaines Messire Dakarlebon vient passer ses soirées dans la taverne dénommée "à Farena et wilbur" dans l'unique but de créer du désordre et d'insulter les personnes présentes. Je n'ai nommé que Messire Stucky et Dame Rosanne comme victimes car ce sont eux qui se sont fait le plus souvent insulter. Cependant j'aurais pu nommer bon nombre de nos concitoyens qui, venant passer quelques instants de repos, croyaient-il, à la taverne, ont été pris à partie par Messire Dakarlebon, qui les a agonis de sottises et abreuvés de propos orduriers.
Le nombre de preuves que j'aurais pu fournir est impressionnant, mais n'aurait pu entrer dans le dossier.
J'ai averti plusieurs fois Messire Dakarlebon qu'il risquait de devoir comparaître devant ce tribunal. Je l'ai instamment prié d'amender son langage et ses manières. Peine perdue, il s'est obstiné et j'ai été obligée de déposer ce dossier pour demander une peine exemplaire. Messire Dakarlebon représente une véritable gêne pour la vie sociale des citoyens de la Teste.
Merci de m'avoir écoutée, Excellence.

Madcat retourna s'asseoir à sa place pour attendre la suite des évènements.

L'accusation a appelé Stucky à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
*Stucky se présenta a la barre à l'appel de son nom, et déclina ses identités.*

"Votre Excellence, je me nommes Stucky, et je me présente ici comme victime, victime d'actes injurieux et répétés à mon encontre et à l'encontre de dame Rosanne, ma compagne, par le sire ici présent."

"Ce triste sire a proféré multiples insultes à mon égard, dont les premières remontent à l'époque ou j'étais tavernier à l'auberge Farena et Wilbur, ainsi que Sergent de police de la Teste. L'affaire à commencée par une banale fraude à la vente, je lui ai parlé de ce qu'il risquait, et l'affaire aurait pu en rester la... mais de jour en jour, ce sire est revenu plus vindicatif, se moquant bien d'insulter les personnes malgré la présence de l'autorité, et il est vrai que le videur l'a alors mis à la porte pour éviter de gâcher l'ambiance déjà en déclin de la taverne. En déclin car nombre de personnes ne voulaient plus se trouver en présence de cet individu."

"Les noms d'oiseaux fusaient, je n'ai pas pris la peine de tous les relever tant la liste est longue, mais je vous ai quand même transmis quelques pièces pour juger par vous-même"

http://img223.imageshack.us/my.php?image=dakarvatroploincd2.jpg
http://img147.imageshack.us/my.php?image=dakarinsultesp2.jpg
http://img147.imageshack.us/my.php?image=dakarenoeuvreqh5.jpg

"Dans le même temps, Rosanne subit des outrages sur sa personne, se faisant embrasser contre son gré devant moi, ainsi que des insultes répétées, devant de multiples témoins, et je n'ai pu laisser faire cela, donc il est vrai que les menaces de procès n'ayant aucun effet sur lui, j'ai du le faire sortir. Mais il revenait toujours plus remonté dans la taverne, nous empêchant de discuter tranquillement avec nos amis. Même si nous partions de la taverne, il nous suivait, nous recherchant sans relâche pour continuer ses actes."

"Ci-joint un florilège des insultes en présence de ma chère et tendre compagne, tout commentaire est superflu."

http://img260.imageshack.us/my.php?image=dakarinsulte2in1.jpg
http://img260.imageshack.us/my.php?image=dakarinsulte4ag3.jpg
http://img255.imageshack.us/my.php?image=tropcesttroppj3.jpg

"Dernièrement, messire Taulas, alors Sergent à son tour de la Teste, m'a demandé de lui apporter d'autres preuves car il a été lui même injurié, alors qu'il souhaitait simplement nous donner possibilité de porter plainte contre messire Dakarlebon. Ci-joint les faits"

http://img255.imageshack.us/my.php?image=taulasdakar1lm2.jpg
http://img255.imageshack.us/my.php?image=taulasdakar2dh6.jpg

"Je terminerais par le simple fait que toute personne cherchant à nous défendre était également prise à partie, jeunes arrivants en ville, comme les personnes plus ancrées. Quelques preuves de plus si nécessaire ..."

http://img255.imageshack.us/my.php?image=taulasdakar5sj4.jpg
http://img401.imageshack.us/my.php?image=dakarinsulte6ks5.jpg

"Je m'excuse pour cette longue plaidoirie, mais au vu des faits, il est nécessaire d'en savoir la totale étendue."
"De plus, le sire ici présent, plutôt que de se calmer après sa mise en examen, n'a rien trouvé de mieux a faire que de me frapper pendant que je somnolais en taverne."

http://img401.imageshack.us/my.php?image=coupetblessurepf2.jpg

"Merci de m'avoir écouté..."

*Stucky alla se rasseoir, un peu soulagé que l'affaire soit enfin jugée et voyant Rosanne serrer les poings avant son témoignage, il lui prit la main tendrement*

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Jeudi 13 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusée reconnaît sa faute, mais que les fait sont très grave.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l’accusée coupable, et le condamnons à 3 jours de prison, Mais aussi à faire ses excuses publiques en hall de La Teste de Buch envers Dame Rosanne et Messire Stucky.

*Le juge regarda en suite le procureur et lui dit .*

C'est limite !
Normalement ce genre d'affaires ne devrait même pas être jugé icelieu, car dépendent d'autres instances.

(HRP : Je vous conseil de lire les règles de censure, et la prochaine fois d'envoyer les screens d'insultes aux censeurs avant d'ouvrir ce type de procès IG).

*Le juge s'adressa à l'accusé.*

Je vous conseille de surveiller votre langage et vos propos.
Estimez vous heureux de passé devant la cour, mais sachez que ce sera la dernière fois pour ce type d'affaires.

(HRP : LJD Dakarlebon à la prochaine plainte pour insulte grave, je transmets le dossier à la censure).

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

excuses publiques en hall de La Teste de Buch envers Dame Rosanne et Messire Stucky

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