Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -47%
SAMSUNG T7 Shield Bleu – SSD Externe 1 To ...
Voir le deal
89.99 €

 

 Posmorte Trahison 1457

Aller en bas 
AuteurMessage
viviemoi
Enlumineur
viviemoi


Nombre de messages : 318
Age : 40
Localisation : Bordeaux
Réputation : 0
Points : 879
Date d'inscription : 25/04/2010

Posmorte   Trahison   1457 Empty
MessageSujet: Posmorte Trahison 1457   Posmorte   Trahison   1457 EmptyJeu 20 Mai - 7:41

Procès ayant opposé Posmorte au Duché de Guyenne

Posmorte était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Fantik37 Fernouze
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 10/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne


Acte d'accusation :

Citation :
Votre excellence

En ce 23 decembre de l'an de grâce MCDLVI, moi fernouze*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trahison à l'encontre du dénommé posmorte En effet, Posmorte a entrepris de se révolter contre l'autorité en prenant d'assaut la mairie de montauban. Pour se faire, il n'a pas hésité à s'entourer d'une troupe de malandrins qui ont assailli l'hôtel de ville dans la nuit du 8 au 9 décembre 1456

Par cet acte inexcusable, posmorte a porté atteinte à la stabilité du Duché, menaçant à la fois l'économie de Montauban, car qui sait quels actes horribles il aurait pu commettre une fois en possession du trésor municipal, et le prestige de notre duché, qui aurait pu ressortir affaibli si une telle tentative avait réussi.

Lors de la prise de la mairie de Montauban, où celle-ci fut saccagé, et totalement pillé, aucun habitant venant du comté Reino de Castilla ne pouvait s’introduire sur le territoire de guyenne.
Messire posmorte n’a donc pas respecté cet accord et se trouve aujourd’hui sur la ville de Montauban.
Celui-ci est donc soupconné d’avoir prêté main forte à dame nasha reconnue coupable de cette trahison


*fernouze* se tourna vers l'accusé *

posmorte, par cette révolte, vous vous rendez suspect aux yeux de la loi de Trahison. Vous avez donc enfreint l'alinéa 1 de l'article 1 du chapitre 4 du livre II du grand coutumier de Guyenne, intitulé « de la Trahison » :

« • Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »

Sachez néanmoins posmorte que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* fernouze* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation madcat, prévôt des maréchaux , et dame fantik douanière de Montauban

Première plaidoirie de la défense :
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*fernouze se leva et pris la parole*

depuis la prise de la mairie de montauban, aucun espagnol n'est autorisé à pénétrer en guyenne

messire posmorte: que faites vous ici? passez vous par hasard? comme vous le dites ou espionnez vous notre duché afin d'entreprendre de nouvelles attaques.

madame la juge, je tiens aussi à vous informer que messire posmorte comme messire denielin n'etaient plus de ce monde il y a peu de temps et qu'ils sont comme par hasard réapparu tout le deux à la meme heure en date du 25 decembre à 07h14.

madame la juge ne vous semble t'il pas bizzard que ces deux individus renaissent le meme jour à la meme heure?

pour ma part je pense à ce qu'il mijotte quelque chose contre notre duché c'est pour cela qu'ils doivent etre explusés de ce pas.


certes il n'etait pas present lors de la prise de la mairie de montauban mais qui dit que vous n'avez pas participé indirectement à ce saccage en donnant des ordres de reina de castilla

je reclame une amende de 50 ecus pour s'etre introduire sur nos terres malgré une interdiction formelle, et une interdiction totale de présence en guyenne

*fernouze se rassi en attendant le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Madcat à la barre :

Citation :
Veuillez excuser mon intervention tardive, Messire le juge, les devoirs de ma charge ne me laissent que peu de temps. Non seulement le prévenu se trouve sur notre territoire malgré le décret interdisant aux Espagnols d'y mettre les pieds, mais il a eu recours à un subterfuge qui ne me convainc pas de sa bonne foi: il s'est fait passer pour mort, ce qui m'amène à penser que ses intentions sont suspectes.
Je remercie la cour de son attention.

L'accusation a appelé Fantik37 à la barre :

Citation :
Votre Honneur,

Je viens témoigner ici en qualité de douanière de Montauban.
J'ai attentivement écouté l'acte d'accusation.

Le 23 décembre 1456,j'ai signalé la présence de Messire Posmorte à Montauban malgré le décret d'interdiction paru le 9 décembre 1456.

Je dois cependant dire que cette personne ne se trouvais pas à Montauban lors des troubles, dans la nuit du 8 au 9 décembre 1456, qui ont vu la mairie pillée.

Je remercie la cour d'avoir écouté mon témoignage

Enoncé du verdict :

Citation :
En ce samedi 10 janvier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l';accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.Et vu qu'il s'agit ici bien de TOP et non de trahison.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 1 écus.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

Revenir en haut Aller en bas
 
Posmorte Trahison 1457
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: