Ilargia Haute Trahison 1457

Procès ayant opposé Ilargia au Duché de Guyenne

Ilargia était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau/Alexandre*
Date du verdict : 05/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 Juillet de l'an de grâce 1457, moi Lorca, procureur de Guyenne, au nom de sa grâce le duc Garzimlebo, accuse de Haute Trahison la denommée Ilargia, surnommée Amandine Aelis, tutrice de sa grandeur Elianor de Vergy, et donc régente actuelle des terres guyennoise de sa jeune soeur.

Si nous précisons la situation familiale de l'accusée, c'est parce que se statut de tutrice fait d'elle le suzerain des fiefs Guyennois de la famille Vergy-Harlegnan, ce qui lui donne le droit de participer à la commission d'enquête, qui statue sur la validité des listes aux élections ducales. Or, c'est en tant que membre de la-dite commission que l'accusée est accusée, puisque c'est dans ce cadre qu'elle a trahi le duché de Guyenne.

En effet, trois listes ont été soumises à l'examen de la commission :
Avenir pour la Guyenne
Horizons
Front Guyennois Indépendant

Or, la nuit dernière, c'est à dire dans la nuit du 12 au 13 Juillet 1457, l'accusée à validée la liste « Avenir pour la Guyenne », alors que celle ci n'était manifestement pas valide :

« Je, Aélis Amandine d'Harlegnan, membre de la commission de validation des listes électorales, atteste que la liste Avenir Pour la Guyenne (APG) respecte les conditions de validité fixées par les lois de Guyenne et peut en conséquence inscrire sa participation aux élections ducales.

Fait à Bordeaux le 12ème de juillet 1457 »

Ce faisant, elle n'a pas respecté ses devoirs de membre de la commission, dont les statuts sont définis dans l'annexe 3 du grand coutumier de Guyenne :

« La commission d'enquête est donc chargée de veiller a ce que les Lois en vigueur en Guyenne soient respectées par l'ensemble des personnes voulant participer aux élections ducales. »

« La commission étudie ensuite au cas par cas que chaque personne est en droit de se présenter à une élection, ou que la liste dans sa globalité respecte les modalités d'inscription. »

En tant que procureur, et donc garant du respect de la loi guyennoise, nous avons pu constater que messire Philippe II d'Apperault, dict Seprian59, n'était pas éligible selon la loi guyennoise. Et ce, que ce soit l'ancienne loi aujourd'hui abrogée ou la nouvelle récemment promulguée :

« De l'éligibilité :
Seul les sujets Guyennois ayant un casier judiciaire vierge depuis 60 jours (ou vierge de condamnation pour trahison et haute trahison) pourront se présenter à des élections municipales ou ducales.
Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

« article 1 : de la définition du sujet guyennois
- On ne peut être sujet guyennois qu'à condition de vivre en Guyenne depuis au moins 30 jours et d'y payer des impôts.
- Seuls les champs et les échoppes permettent de payer des impôts.
- Pour les nobles ayant fief en Guyenne, l'auxilium, consilium et obsequium offerts lors de la cérémonie d'allégeance au régnant de Guyenne tiennent lieu d'impôt.

[...]

article 3 : de l'éligibilité
- Pour être éligible aux élections municipales et ducales, il faut être sujet guyennois tel que défini dans l'article 1.
- les condamnations pour Trahison, Haute Trahison, brigandage, attaque militaire et crimes de sang retirent l'éligibilité pendant 3 mois.
- les têtes de listes ducales et ducs se devront d'être baptisés.
- pour les élections ducales, chaque liste devra comporter au moins 5 baptisés, tête de liste incluse. »

En effet, il ne réside pas en Guyenne depuis au moins 30 jours, et ne le sera pas avant le début des élections, puisqu'il s'avère qu'il est arrivé en Guyenne le 29 juin dernier. Et il ne possède ni champ, ni échoppe. Juste une taverne, mais celle ci ne peut être considérée comme une propriété. En voici d'ailleurs une preuve ( je n'aime pas les screens, mais tout le monde peut vérifier mes dires dans le cas présent) :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=904101seprian.jpg

Donc messire Seprian59 n'est pas éligible, et la liste dont il fait partie ne pouvait pas en toute logique être validée.

De ce fait, en validant une liste dont un des membres n'est pas éligible, ce qui aurait du valoir la disqualification de la liste, ou pour le moins un report de sa validation jusqu'à ce que tout soit en ordre, dame Ilargia a trahi le duché de la guyenne, ainsi qu'il est défini dans l'alinéa 1 de l'article 1 du chapitre 4 du livre II du coutumier d eguyenne :

« De la Trahison/Haute Trahison :
' Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »

En effet, dame Ilargia ne dispose pas du droit de rendre éligible une personne. Un droit dont même le duc ne dispose pas, bien qu'il soit l'autorité suprême de Guyenne, à moins de modifier la loi en ce sens. En s'arrogeant un droit, ce qui permet à une liste de violer impunément le coutumier de Guyenne, elle porte atteinte à la stabilité des institutions de Guyenne. La mention de haute trahison se justifiant par son statut de noble et de membre de la commission d'enquête.

Cependant, dans sa grande mansuétude, la Cour accorde le droit à l'accusée de faire appel à un avocat pour assurer sa défense.

La Parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: ne s'est pas présentée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: ne s'est pas présentée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: ne s'est pas présentée

Enoncé du verdict :

Citation :: ce cinquième jour du mois d' Aout de l'an de grasce 1457,
Nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne, décidons ce qui suit :

Attendu qu' une Loy promulguée le 9 juillet ne saurait être rétroactive au début de l' ouverture des élections soit le 3 Juillet, celle ci ne pouvait s'appliquer.

Attendu que la liste APG a été présentée à la commission le 6 Juillet, soit avant la promulgation de la dite Loy

Attendu que le Sir Seprian59 était donc eligible au sens de la loy précédente.

Attendu que le Procureur Lorca a été démis de ses fonctions au vue de grotesques procés , dont celui ci.

Nous décidons d' acquitter Dame Ilargia des charges retenues contre elle dans ce procès .

Qu'il en soit ainsi.

Le prévenu a été relaxé.