Torressoua Esclavagisme 1457(2 dossiers)

Procès ayant opposé Torressoua à la mairie de Agen.

Torressoua était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Maire d'Agen /Arnaut_de_c
Nom du juge : Romuald_de_vaisneau
Date du verdict : 09/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: Esclavagisme et escroquerie engage sous le barême

http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-des-plaintes-f27/esclavagisme-torressoua-via-mairie-t4170.htm

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: malgre plusieurs rappels à l'ordre du lieutenant et du sergent de police et plusieurs condamnations antérieures, l'interesse continue à engager en dessous du barême affiché à Agen

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Tamarand à la barre :

Citation :: Bonjour votre honneur,

Est-ce bien nécessaire de témoigner une fois de plus contre Messire Torressoua ?
Il a déjà condamné, et il continue malgré tout à embaucher sans respecter la grille.
Il s'agit donc d'une récidive, et ce, dans la foulée du 1er procès !
J'espère donc que cette fois-ci, la peine sera plus lourde de conséquences avec au minimum plus de 100 écus d'amende ainsi que quelques jours de prison, ce qui donnera quelques jours de repos à la police !

Je vous souhaite une agréable journée et bon courage pour vos jugements.

L'accusation a appelé Trunks59 à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :: Attendu que le témoignage du sieur Tamarant est le seul sur lequel je puis appuyer mon verdict.
Attendu que le prévenu est bien connu de nos services de police.
Attendu qu'il a bénéficié d'une relaxe en premier dossier et qu'il a été condamné à une amende au second dossier, dossiers tenu pour des faits semblables à ceux reprochés à cette heure.
Attendu que le prévenu ne daigne point se présenter ci-lieux et apporter explications quant à ses actes. Permettant de fait de le juger par défaut.

Moi, Romuald de Vaisneau, juge de Guyenne, déclare le prévenu coupable des faits qui lui sont reprochés.

Toutefois, compte tenu de le tenue du dossier présenté, le prévenu bénéficie de la clémence accordée dans pareil cas.

Il sera donc condamné à une peine de 3 jours de prisons accompagné d'une amende de 100écus.

Qu'il sache que je ne me montrerai point clément si d'aventure son nom revenait à mes oreilles.

Fait à Bordeaux, ce 9 février 1457.
~l'équité vient du coeur, la justice de la raison~

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme

Procès ayant opposé Torressoua au Duché de Guyenne

Torressoua était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Fantik37
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 19/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 5 janvier 1457, pour la mise en accusation de Torressoua sous le chef d’inculpation d’esclavagisme, agravé par les répétitions malgrés les avertissements.

Celle-ci a embauché à 1 reprises en dessous du salaire minimum.

Le 26 decembre1456, sur le village d'Agen il pose une offre et engage à 16 écus plus 19 points d intelligence lagon _bleue_.
Courier fut envoyé par notre sergent de Police, sans réponse.

sachez mme la juge que messire Torressoua a lui meme été victime d'esclavagisme et qu'il se permet de faire la meme chose vis à vis des citoyens d'Agen.

De plus je tiens à vous preciser qu'il n'en est pas à sa premiere infraction:
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=66

un courrier a également été envoyé a lagon bleue qui a répondu dans la négative en disant que ceux qui avaient établis ces loi n'etaient que des imbeciles.
alors que ds cette affaire, celui-ci est victime.
ne s'agirait il pas d'un arragement entre brigand, ou alors une personne qui emploi differents personnage?

la grille de salaire montre bien que messire Torressoua emploi des villageois pour travailler a moindre cout car avec 19 points d'intelligence le salaire doit etre de 22 ecus et non de 16 comme celui-ci l'a décidé.

pour ces faits messire Torressoua vous etes accusez d'esclavagisme car vous avez enfreint l'article 1 du chapitre 2 du livre V du coutumier de Guyenne, intitulé « De l'esclavagisme » :

" toute embauche en dessous des salaires minimum legaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand coutumier"

Sachez néanmoins accusé que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

*fernouze se rassit et attendit que les temoignages se finissent*

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le sergent de police de la ville d'Agen messire taramand et dame beltane mairesse d'Agen.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui.

Je réclame une amende de 100 écus.
*fernouze, procureur , se rassit et attendit le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Beltane33 à la barre :

Citation :: Votre honneur désolée pour cette réponse tardive. Cette personne a violé les decrets de la ville d'Agen, je demande donc une peine exemplaire.

L'accusation a appelé Tamarand à la barre :

Citation :: Bonjour,

Je suis le Sergent de Police Tamarand de la ville d'Agen.
Depuis très longtemps je constate que Messire Torressoua n'applique pas les règles de la communauté.
Je n'arrive toujours pas à comprendre d'ailleurs pourquoi il a été acquité la dernière fois !
Il est très dur de réunir des preuves contre lui car en général, ses offres sont tout de suite acceptées par quelqu'un, ce qui est également très étrange...
Surtout quand on constate qu'il se fait embaucher par 50hundred, lui aussi mis en procès...
Bien sur, il n'a jamais daigné répondre à un seul de mes courriers et ce depuis 6 mois.
Il est temps qu'il paie pour ses actes.

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
En ce dimanche 18 janvier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l'accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à payer une amende de 100 écus.
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus