Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Boutique Nike : -25% dès 50€ sur TOUT le ...
Voir le deal

 

 Juni869 Esclavagisme 1457

Aller en bas 
AuteurMessage
viviemoi
Enlumineur
viviemoi


Nombre de messages : 318
Age : 40
Localisation : Bordeaux
Réputation : 0
Points : 879
Date d'inscription : 25/04/2010

Juni869   Esclavagisme    1457 Empty
MessageSujet: Juni869 Esclavagisme 1457   Juni869   Esclavagisme    1457 EmptyJeu 20 Mai - 6:51

Procès ayant opposé Juni869 à la mairie de Montauban.

Juni869 était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Maire de Montauban
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 05/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montauban


Acte d'accusation :

Citation :
Topheez s'avancait devant le juge avec la note de son lieutenant *

Votre honneur, je me présente à vous en tant que maire de Montauban pour vous soumettre le jugement du sieur Juni869.

Cet homme, * Topheez pointa du doigt l'accusé * , n'a pas hésité à enfreindre les lois de notre duché et oserais je dire de l'humanité en employant une personne qu'il a rémunéré à hauteur de 12 écus !

Les décrets municipaux spécifient un salaire minimum de 15 écus, décret lui même justifié sur le coutumier:
* à ce moment, Topheez haussa la voix et prononca d'un ton détaché *
De l�Esclavagisme :
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène (inférieur 15 écus) devra répondre d'esclavagisme

* Reprenant d'une voix
Il est donc juste que la justice fasse son travail. Je laisserais le Lieutenant de Police Chrego exposer les faits plus en détails.

Je n'ai rien à ajouter pour l'instant

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Votre honneur, je ne nie pas avoir embauché ue personne pour 12 écus, j'en suis profondement désolé. Malheureusement je me suis trouvé dans l'incapacité de lire mon courrier (pour la simle raison que j'étais mort pendant une semaine). J'ai résusité hier où j'ai pu prendre connaissance de mon infraction. Pour montrer ma bonne fois j'ai mis en vente 30 miche de pain pour 3 écus pièce, la mairie en a d'ailleur acheté 12, je pense donc que messire Chero va pourvoir réparer cette injustice avec les 36 écus économisé par la mairie.
Je vous faire par à nouveau de mes plus profondes éxcuses
Réquisitoire de l'accusation :

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
* Après avoir entendu la défense de l'accusé, Topheez garda un instant le silence, puis se leva pour reprendre la parole *

Votre honneur, je peux effectivement affirmer que la mairie a effectivement acheté des miches de pain à ce prix, sans pouvoir confirmer de manière certaine la quantité, ni le vendeur. Je ne remets néanmoins pas la parole de l'accusé en doute sur ce point.

Je tiens à souligner que, si la mairie a profité de cette aubaine, rien n'indiquait qu'elle en était le destinataire. Par ailleurs, en dépit de ce geste supposé de l'accusé, celui ci n'a pas pris la peine de se rendre au poste de police, pourtant à proximité du marché, ni de répondre aux injonction des forces de police.

Suite à ces éléments nouveaux, la mairie fait la réquisition d'un blâme à l'encontre du prévenu pourne pas avoir contacter la police ou la mairie de Montauban suite à cet emploi honteusement payé.

La mairie ne fera pas intervenir d'autre témoin.

* Topheez se rassit pour attendre la suite du jugement *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Je tien simplement a rajouter que je n'est pas pu me rendre au poste de police ni répondre vos messages parce que j'étais "mort" comme je l'est déjà précisé

La défense a appelé Chrego à la barre :

Citation :
Ne s'est pas présenté

L'accusation a appelé Chrego à la barre :

Citation :
L'accusation a appelé Chrego à la barre

Voici son témoignage :

*Chrego s'appoche à la barre à son tour, s'éclaircit la voix avant de s'adresser au juge*

Ahem.... Votre honneur, Dames, Messires... L'affaire qui nous amène devant vous aujourd'hui est une sombre histoire d'esclavagisme comme nous aimerions ne plus en voir. Et pourtant... C'est au matin du 16 Avril dernier que j'ai, hélas, vu une offre d'emploi proposant 12 écus, signée de Messire Juni869 ici présent. Fort de ce constat, je fais parvenir à notre contrevenant une première missive dans l'heure, lui indiquant la nature illégale de son offre et lui demandant de la retirer prestement. Repassant plus tard en journée, je n'ai pu que constater qu'un pauve hère, Messire Bigbossmegaboss, avait eu la mauvaise idée de prendre cet emploi.
*Chrego tend la copie du contrat de travail qu'il a relevé ce jour là:*
https://2img.net/r/ihimizer/img134/7524/juni869embauche16avr.gif

*Chrego reprend ensuite son inspiration, puis poursuit son témoignage*

Je m'empressai donc de faire parvenir une seconde missive à messire Juni969 le soir même du 16 Avril, lui indiquant qu'une miche de pain surtaxée de 3 écus avait été mise en vente à son intention, afin de régulariser à l'amiable sous deux jours le manque à gagner de son employé. que dis-je: de l'esclave qu'il avait osé faire travailler pour une telle misère...

Le 18 Avril aucun de mes courrier n'avait obtenu de réponse, et la miche de pain surtaxée était toujours sur le marché. J'ai donc renvoyé un dernier courrier à messire Juni869 lui indiquant que si le lendemain rien n'avait été fait, un dossier de plainte pour esclavagisme serait constitué. Le fait qu'il se retrouve devant vous en ce jour, n'est donc que le résultat de son absence de considération des choses de la loi, puisqu'il n'a pas même daigné donner une quelconque réponse à nos courriers.

*Se penchant un peu plus en avant vers le juge*
Votre honneur, je crois l'homme faillible, et lors de ma modeste carrière de Lieutenant de police, j'ai toujours accordé un grande importance à la bonne foy, privilégiant à maintes et maintes reprises l'arrangement amiable. Mais lorsque le fautif ne manifeste un profond mépris pour la loi et ses représentants comme c'est le cas ici pour ne pas daigner répondre, la justice ne doit pas laisser de telles choses impunies.

*Chrego reprend brièvement son souffle, puis laisse sa place pour la suite du procès.*

Enoncé du verdict :

Citation :
* En entendant l'accusé, un boulanger, parler de son pain, Lorca eut envie d'une belle tranche de pain bis tartinée au maquereau frais pêché de la veille sur un lit d'huile de foie de morue. Un fantasme hélas, qu'il ne pourrait satisfaire qu'après avoir rendu le verdict dans l'affaire où justement était impliqué ce boulanger à l'air sympathique. S'éclaircissant la voix, Lorca s'apprêta à rendre son verdict. *

Nous Lorca, juge de Guyenne, au nom du régent Garzimlebo, après avoir entendu l'accusation, les témoins et l'accusé, et pris conseil auprès de la jurisprudence et des lois en vigueur dans notre duché déclarons que :

vu les lois du duché de Guyenne et la tradition royale de la charte du juge.

vu la tradition aristotélicienne du pardon accordé aux pécheurs pénitents.

Après avoir entendu toutes les parties concernées.

Après avoir pris en compte le désir de repentir de l'accusé.

Après avoir considéré la maladie incapacitante de l'accusé, expliquant sa non réponse aux autorités.

Déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme. Mais vu ses efforts pour s'amender, nous ne le condamnons qu'à une amende symbolique de cinq écus, et l'encourageons à se montrer plus vigilant à l'avenir pour qu'il ne reparaisse jamais devant nous. Par ailleurs, cette condamnation n'entrainera pas d'inéligibilité au cas où le condamné aurait des velleités politiques.

Justice est rendue.

* se tournant vers l'accusé *

Vous avez compris messire ? Plus de blagues, un salaire honnête pour un labeur honnête. Marchez droit et respectez le droit.

* sourit à son mauvais jeu de mot tout en se saisissant de son harpon pour frapper le sol *

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus
Revenir en haut Aller en bas
 
Juni869 Esclavagisme 1457
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: