viviemoi
Enlumineur
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 |  Sujet: Pascale33 Escroquerie 1457 Mer 19 Mai - 16:22 | |
| Procès ayant opposé Pascale33 à la mairie de Agen.Pascale33 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Cyric_le_noir
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 06/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : AgenActe d'accusation : - Citation :
- La mairie d'Agen, par l'entremise de son maire, Cyric_le_noir, a constaté que Dame Pascalle33 vendait du poisson sur le marché d'Agen, sans autorisation alors qu'elle n'est pas résidente de la ville. De plus, la vente de poisson étant strictement règlementée par le Décret municipal du 11/09/1455. En vertu de l'article I-2 concernant les ventes sur le marché, la dite Pascale33 s'est rendue coupable d'escroquerie, et ce, bien qu'elle ait été averti par courrier et verbalement par sa majesté le maire d'Agen.
Les preuves du délit sont présentées ci-dessous :
http://www.imagefreehost.com/files/28032009/kv36535791158.jpeg
Que justice soit faite et que la ville d'Agen arrête de voir son économie déstabilisée par les malandrins de tous bords. Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Étant donné l'absence du prévenu à ce procès et les preuves à charge, nous demandons une amende d'un montant de 100 écus à verser à la mairie d'Agen pour réparer le préjudice subit.
En effet, malgré l'apparente insignifiance des faits, devant l'attitude déplorable de Dame Pascale33 et son mépris de la justice agenoise, il nous semble impensable d'imaginer la laisser impunie.
Faut à Agen, le 2 avril 1457. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
L'accusation a appelé Cyric_le_noir à la barre : - Citation :
- *Le bourgmestre d'Agen se présente à la barre, il salue le juge et le procureur, il a l'air assez furax après la prévenue*
B'jour à vopus vot' honneur ! B'jour Dame Procureur !
J'vais vous relater les faits ! Samedi, alors que j'venais voir comment que s'passaient les ventes de poissons du stock de la ville, v'là que j'vois c'te personne crier et arranger l'péquin en vendant du poisson pas cher !
* Le grand gaillard désigne Pascale33 du doigt*
Alors, j'lui rédige un message bien senti dans l'quel j'lui dit qu'elle doit virer son poiscaille du marché et qu'elle aurait pu m'demander avant que c'est la moindre des choses au vu d'nos décrets municipaux. J'lui rappelle que c'est réservé à la mairie d'vendre du poisson, exception faite à ceux qu'on les autorisation.
Sur ce, pas d'réponses, rien, nada, nib !
C'est plus tard dans la soirée, alors que j'me rendais à la taverne pour me pinter que j'tombe sur elle.
µ le Gars jette un vieux regard à Pascale33*
Là j'lui d'mande une dernière fois de virer son poisson d'not' marché. Et figurez-vous qu'elle se fout d'ma tronche...Vous y croyez ? Elle me r'garde et m'dit qu'elle s'en moque de nos décrets et qu'elle en a rien à faire de l'escroquerie ! Qu'est-ce vous voulez qu'je fasse ? Si tout l'monde fait ça, demain, l'marché d'Agen c'est la jungle. Non seulement, elle va à l'encontre des lois, mais en plus elle le revendique. Si je laissais faire, j'avais plus qu'à dire à tout l'royaume de v'nir vendre son poisson chez nous à un tarif si bas que le lait s'vend plus !
*Le bourgmestre regarde le juge puis le procureur*
Alors, m'sieurs dames, j'demande pas la prison pour c'te bougre, j'veux juste qu'elle comprenne qu'ici y a des lois et qu'elle fait pas c'qu'elle veut ! J'souhaite qu'elle récolte une bonne amende qui couvrira l'préjudice, 5 poissons ça nous fait dans les 100 écus, vu qu'elle a vendu son stock, qu'elle reparte pas avec tout ça de bénéf sur le dos des agenois.
Ainsi, j'vous d'mande la plus grande rigueur vis-à-vis des escrocs dans son genre qui prennent même pas l'temps d'écrire au maire.
*Il ajoute une dernière chose*
Faut dire que not' douanière était en retraite ces derniers temps, et personne veut prendre sa place donc y faut que j'sois au four et au moulin moi. Si vous m'aidez pas en la condamnant, j'vais voir défiler tous les rigolos du sud, qui s'moquent de nos lois et qui vont vendre tranquillos sur nos marchés leurs produits pas cher pendant que nos villageois vendront rien...
J'vous remercie d'm'avoir écouté.
*Le bourgmestre retourne s'assoir et attend la suite du procès avec impatience
L'accusation a appelé Xanthipremier à la barre : - Citation :
- Voila ce que je sais.
Je suis entrée à la taverne et j'ai entendu que Dame Pascale33 n'en avait que faire des décrets de la municipalité et qu'elle vendrait ce qu'elle voulait au prix qu'il lui convenait.
Je crois qu'il est important pour tous de respecter les lois, je le lui ai dit.
Je reste à votre disposition si vous avez d'autres qustions.
Dames, Messires, Enoncé du verdict : - Citation :
- * Premier verdict à rendre pour Lorca, fraichement nommé juge de Guyenne. Il troque sa robe d'avocat pour une tenue de meilleure facture, une robe mais avec plus de froufrous. Néanmoins, fidèle à sa nature et à ses convictions, il garde auprès de lui sa croix aristotélicienne en argent massif et son harpon, qui lui servait auparavant de bâton d'avocat, et dont il envisage désormais de le reconvertir en marteau de juge *
En ce lundi 6 Avril de l'an de grâce 1457, moi Lorca, Juge du duché de Guyenne, au nom de la duchesse Elianor de Vergy, et conformément aux lois en vigueur dans notre bon duché, déclarons que :
Dans l'affaire opposant la mairie d'Agen, ici représentée par son maire Cyric le noir, et la dénommée pascale33, ressortissante du Bourbonnais Auvergne, dans le cadre d'un procès pour escroquerie où il était reprochée à la prévenue une vente illégale de poissons sur le marché d'Agen.
Vu les lois en vigueur dans le duché de Guyenne et dans le Royaume de France.
Vu les recommandations du dogme Aristotélicien quant au pardon et au rachat des fautes par les pénitents.
Après avoir considéré l'absence de preuves apportées par l'accusation.
Après avoir considéré l'absence de textes juridiques auxquels se référer pour juger de la validité du délit.
Après avoir considéré le réquisitoire de l'accusation, que nous avons jugé disproportionné par rapport aux faits commis et aux moyens financiers de l'accusée.
Après avoir constaté l'absence de l'accusée pour sa défense.
Déclarons l'accusée innocente de tout crime, puisque l'accusation n'a pas su nous convaincre du bien fondé de ce procès et de la culpabilité de l'accusée.
* se tournant vers le maire, cyric le noir *
A l'avenir messire Bourgmestre, veuillez nous présenter les textes de loi en vigueur dans votre village. En leur absence, nous ne pouvons en tout état de cause savoir s'il y avait ou non infraction.
Justice est rendue
* coup de harpon sur le parquet *
N'oubliez jamais les paroles de Saint Arnvald, saint patron des magistrats.
« Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but. »
* se lève, ramenant sa robe autour de lui *
L'audience est levée. Le prévenu a été relaxé. | |
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