Archybald - Escroquerie - 1457 [I]

Procès ayant opposé Archybald au Duché de Guyenne

Archybald était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Cyric_le_noir bourgmestre
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: *Humblement, la grande carcasse de Cyric se présenta avec déférence devant la cour de Guyenne*

Votre Honneur, messire le procureur, en ce quatrième jour de juillet 1457, moi, Cyric_le_noir bourgmestre légitime d'Agen, ouvre un procès pour escroquerie à l'encontre de messire Archybald selon le droit conféré à mon statut par le grand coutumier de Guyenne :

"Chapitre 2 : De la basse Justice.

De l’Escroquerie :
• Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie.

La basse Justice est du ressort des maires qui peuvent ester en Justice.
Le procureur du Duché se réserve le droit d'ester en Justice à la place d'un maire s'il le juge nécessaire."

En effet, cet individu a été vu entrain d'acheter illégalement des fruits sur le marché. Messire Seigneur_boris, actuellement sous contrat avec la mairie, se doit de cueillir deux fruits par jour qu'il vend à Agen par mandat, récupérant ainsi 15 écus de salaire. Alors, non seulement messire Archybald s'est rendu coupable d'escroquerie en achetant un fruit à 7,5 écus appartenant à messire Seigneur_boris, allant à l'encontre des lois agenoises mais en plus, il l'a spolié d'une partie de son salaire !

Laissez-moi tout d'abord vous rappeler les lois agenoises en ce domaine :

"* ART.II - De l'achat 4 - Toute personne n'ayant pas reçu l'autorisation formelle d'acheter des fruits au tarif de 7,5 écus par le bourgmestre ou le conseiller au verger, se verra poursuivi devant la justice de Guyenne pour escroquerie. La vente de fruits sur le marché au tarif de 7,5 écus représente une transaction protégée par contrat entre la mairie d'Agen et une personne autorisée.

* Art IV - Achats et Ventes des fruits sur le marché 1 - Les fruits vendus sur le marché d'Agen à 9,3 écus et moins sont strictement réservé à la municipalité d'Agen ou soumis à une autorisation du bourgmestre. Tout contrevenant, quel qu'il soit, s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie."

Alors, non seulement, ce délinquant juvénile a bafoué une première loi puis une deuxième mais à en même temps empêché un honnête citoyen en âge de lui mettre une correction maison, de toucher une partie de son salaire. D'ailleurs, en voici la preuve :

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Ainsi, comme défini par les décrets d'Agen, que nul n'est censé ignoré puisqu'ils sont affichés sur la porte de la mairie et en place publique, ce pré pubère s'est rendu coupable d'escroquerie !

Comme le stipule nos coutumes habituelles, j'ai tenté de régler cette affaire à l'amiable, mais le malfrat en culotte courte avait déjà quitté Agen depuis longtemps et m'a brièvement expliqué avec un langage que je tairais ici, qu'il se moquait royalement de nos lois et que je n'étais "que" maire. Je tiens donc ici à lui montrer qu'un tel comportement est intolérable et nuit à l'économie d'Agen. Trop nombreux sont ceux qui outrepassent ces décrets et que nous ne pouvons attraper, pour une fois que nous en avons un, croyez-bien qu'il devra payer chèrement son méfait.

* le grand gaillard se tourna alors vers Archybald*

Je tiens à vous faire part de ma désapprobation la plus totale messire et vous conseille de prendre un avocat car vous en avez le droit, il vous assistera auprès de cette cour et vous représentera.

Maintenant, j'appelle seigneur_boris à la barre en qualité de témoin à charge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Le montalbanais franchissait à nouveau le seuil de la salle d'audience, sous l'escorte forcée des garde-chiourmes des geôles bordelaises. Titubant jusqu'au siège de l'accusé, il tendit l'oreille pour ouïr les griefs exposés à son encontre.*

Votre honneur, Procureur,
Salutations.

J'ai bel et bien fait l'acquisition d'un fruit à 7 écus 50 deniers sur le marché d'Agen, alors mis en vente par Seigneur_boris. Rentrant des landes gasconnes et épuisé, j'ai profité du quartier-libre offert par la chef d'armée Leanna8 pour me rassasier en vivres sur le marché. À mon grand dam hélas car je n'ai pas jugé opportun de prendre connaissance des lois municipales en vigueur. Intégré en qualité de soldat dans l'armée Guienna Aban, nous repartions le soir même pour Montauban, ça ne nous laissait pas beaucoup de temps pour profiter de notre quartier libre ...

Prévenu le lendemain par le bourgmestre Cyric le noir, je n'ai pas souhaité reprendre la route pour Agen pour une histoire de fruit acheté 2 écus moins cher que le fruit le plus bas sur le marché. Prétendre que j'ai lésé un villageois d'UN jour de salaire alors que le fruit le plus bas était alors en vente à 9 écus 50 deniers, c'était assez pour me mettre hors de moi.

*Se retournant vers l'élu d'Agen pour l'asséner d'une pique cuisante*

Messire bourgmestre, je ne requiers pas d'avocat pour ne pas vous mettre dans l'embarras, intelligent que vous êtes pour avoir omis de préciser toutes les contraintes qui restreignent leurs statuts en Guyenne ET pour avoir omis de préciser qui sont-ils. Car, je ne ferais pas l'affront de vous préciser que nul homme ne peut se déclarer avocat dans cette cour de justice sans consentement et accords officiels. À défaut de disposer d'une liste de noms des divers juristes qui seraient capables de prendre ma défense, je l'assure seul.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Le bourgmestre esquissa un sourire de circonstance devant le jeune freluquet qui se permettait de juger à l'emporte, pièce pèle-mêle la justice guyennoise, les fonctions de bourgmestre et l'économie agenoise ainsi que son mode de gestion. Une fois encore, il se leva pour se présenter à la barre et déclara*

Votre honneur, voilà une bien belle explication de texte ou le prévenu avoue sa culpabilité. Il témoigne lui-même de sa méconnaissance des lois et tente par une habile manœuvre de jouer sur la fibre patriotique en se déclarant soldat, s'étant battu pour la guyenne, cela lui donne-t-il le droit de bafouer les lois locales ?

*Avec un regard pour Archybald, Cyric continua*

Que l'accusé ne comprenne pas les lois et leur intérêt m'est égal, il est soldat, on ne lui demande pas de réfléchir si tant est qu'il en soit capable, en revanche, on lui demande d'obéir. Je trouve qu'avouer ne pas se tenir informer des décrets municipaux et des lois pour un soldat est une circonstance aggravante.

*Avec un regard pour le juge, il ajoute*

Ainsi, je requiert que l'accusé rembourse sous sept jours les 7,5 écus qu'il a honteusement subtilisé à seigneurboris. Pour son outrecuidance envers le statut de bourgmestre, son mépris des lois et compte-tenu de sa position de soldat, je requiert dix coups de fouets en place publique.

*Pour conclure, le bourgmestre d'Agen ajouta*

J'espère que cette affaire ne sera pas prise à la légère car si c'est individu obtient gain de cause, c'est la porte ouverte aux traines patins en tous genre qui s'en donneront à cœur joie de ne plus respecter nos lois. Je vous remercie de votre écoute.

*Cyric_le_noir retourna s'assoir à sa place*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *Conscient de sa culpabilité dans l'affaire, l'accusé écouta le réquisitoire de l'accusation sans ciller, mais en vain. Il sourcilla à plusieurs reprises, ravalant sa salive en écoutant les peines que réclamait le bourgmestre.*

Votre honneur !

Le fouet marque la chair de son empreinte indélébile ad vitam et j'aurais grande honte à porter les stigmates d'une escroquerie de si petite envergure aussi longtemps. C'est la réprimande des faquins qui volent les bourgeois et des canailles qui spolient les voyageurs. En pareil cas, je préfère être emprisonné plutôt que d'être désigné comme mécréant à vie !

*Se faisant silence un instant, il termina*

Je m'excuse pour avoir lésé Seigneur_boris de la rente que devait lui procurer ce fruit, et ferais chemin jusqu'à Agen pour rembourser les 7 écus et 50 deniers à la victime.

Merci pour votre attention.

*Se rassit*

L'accusation a appelé SeigneurBoris à la barre :

Citation :: Merci, Monsieur le Maire.

*SeigneurBoris s'approcha et se plaça à la barre*

Votre Honneur, Messire Le Procureur,
Je vais donc vous faire part des faits.
Le 24 juin 1457, j'étais en train de vendre un fruit au marché à la Mairie d'Agen, comme le stipulait mon mandat, au prix de 7,5 écus.
En revenant j'ai eu la désagréable surprise de voir que ce n'était pas la Mairie qui me l'avait racheté, mais le sieur Archybald.
J'ai donc prévenu de suite monsieur le Maire d'Agen, Cyric_le_noir ici présent, pour s'occuper de cette affaire.
En me rachetant ce fruit, Archybald m'a donc retardé dans l'éxécution de mon contrat avec la Mairie, et m'a donc spolié mon salaire, déjà maigre ce jour là à cause d'une mauvaise cueillette.

Merci de votre attention

*SeigneurBoris se rassit*

L'accusation a appelé Cyric_le_noir à la barre :

Citation :: *Cyric_le_noir se leva à nouveau et déclara*

L'accusation n'a plus rien à dire votre honneur, tout a été dit.

*Le bourgmestre d'Agen retourna s'assoir sans un mot.*

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu des aveux de l'accusé,
Compte-tenu de la volonté manifeste de l'accusé de rembourser ses méfaits,

Messire Archybald, je vous condamne à 5 écus d'amende en plus du remboursement de vos méfaits.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus