Ophyde T.O.P 1457

Procès ayant opposé Ophyde au Duché de Guyenne

Ophyde était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fantik37
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 01/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

j'ouvre ce jour 25 janvier 1457, un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Dame Ophyde.

*se tournant vers la prévenue*

Dame Ophyde, par votre présence au sein d'une liste non validée par la commission d'enquête vous avez enfreint les lois régissant notre duché.

"Toute personne qui participerait a une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public"

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu�avez-vous à dire pour votre défense ?

*le procureur fit signe à l'huissier en faction à la porte du tribunal*

J'appelle à la barre Dame Ombres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: * Toussotement*

Kof Kof , "Damoiselle" messer le juge, "Damoiselle" Ophyde. Je ne suis point mariée.

* La jeune fille se plaça à la barre puis rit à gorge déployée*

Comment cela un avocat pour me défendre ? Mais vous avez déjà statué sur mon cas comme vous avez statué sur celui de mes camarades ? Appart une grossière perte de temps, je ne vois pas l'intérêt de chercher à me défendre ?
Je reconnais immédiatement les faits au contraire, je vous facilite la tâche. Une belle preuve d'altruisme n'est-il pas ?
Allons, vous avez sans doute mieux à faire que de statuer sur la 8eme tête d'une liste ducale qui promet de travailler mieux que le pouvoir en place.
Parlons donc des lois qui régissent notre bon Duché, puisque c’est celles-ci que vous me reprochez d’avoir enfreintes. Permettez-moi d’abord de vous citez l’article 1 de l’annexe 2 du grand coutumier que vous connaissez évidemment sur le bout des doigts.

Art.1, ann. 2 du G.C :
« Cette commission d'enquête sera composée du Duc de Guyenne et des nobles guyennois ayant prêté allégeance au Duché de Guyenne et y résidant.

Lesdits nobles guyennois, étant les garants de l'intégrité guyennoise, ont le devoir de répondre présents à la demande du Duc, sauf exception dûment justifiée.

Par ailleurs, tout noble figurant sur une liste ducale aura interdiction de siéger à la commission.

Siège également à la commission un membre du clergé désigné par les représentants de l'Eglise de Guyenne en accord avec les autres membres de la commission. »

Au passage petite rectification dans ces propos…On parle de « Guyennais » et non de « Guyennois » Je suis tatillonne, mais la loi l’est aussi. C’est déjà bien pour un Grand Coutumier de faire une erreur d’appellation dans son recueil juridique. Et pourtant on sait comme dans le droit il faut être précis et minutieux. Mais pour revenir sur le fond et non sur la forme j’aimerais qu’on me prouve que tous les membres de cette commission d’enquête on bien prêtés allégeance. Les locaux étant en libre accès pour les « Guyennais », je n’ai vu nulle trace de serment d’allégeance, cela éviterait qu’on suppute bêtement et qu’on échafaude toutes sortes d’hypothèses. Si j’ai tords j’aimerai en avoir la preuve. Tous les membres ont-ils prêtés serment ? Dans le cas contraire…Cette Commission se verrait illégale tout comme la liste qu’ils mettent en procès.

D’autre part j’aimerai non sans un certain cynisme je l’avoue aborder l’article 3 de l’annexe 2 sur les peines.
Bien qu’il s’agisse de mon procès et non de celui de cette commission, c’est non sans sourire que j’évoque cet article.

Art.2, ann.2 du G.C :
« Toute personne qui participera à une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public, sera de facto déclarée inéligible et sera condamnée aux peines suivantes :

La tête de liste qui inscrira une liste illégale se verra condamner à payer une amende équivalente à la somme que doit rassembler une liste ducale pour se valider, à savoir 1000 écus.

Toute personne prenant part volontairement à la constitution d'une liste ducale illégale se verra condamner à payer une
amende équivalente à la somme versée pour frais de dossier, à savoir 200 écus. »

Est-ce dans l’espoir de renflouer les caisses de ce Duché ? Si je fais le compte, 2200 écus atterriraient dans les caisses vides du Duché. Je ne voudrais pas non plus être trop sarcastique, mais ce n’est pas moi qui vous ai demandé de prendre en charge mon dossier…l’intitulé frais de dossier…C’est une belle bêtise. Enfin ce n’est pas le sujet…Je doute que la cour ici présente apprécie jouer sur les mots.

Je termine ainsi cette « ébauche » de plaidoirie qui n’en est pas une. A bon entendeur.

* La jeune femme incline la tête en attendant, toujours dans un sourire la suite des évènements.*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

La meilleur défense est l'attaque c'est bien connu...
La commission d'enquête illégale ?
Et pourquoi pas la légitimité de cette cour?
L'accusée a du se rendre compte de l'énormité de ses propos...
Alors elle pinaille...une lettre mal formée que l'on prend pour une autre dans l'appellation de Guyennois.

Ne nous laissons pas duper, Madame le juge, parces propos qui nous éloignent de la réalité.
La loi n'a pas été respectée, la justice doit être rendue.

La peine préconisée étant incompatible avec la charte du juge(mise en négatif), je demande une peine de 2 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ombres à la barre :

Citation :: *Ombres se présente devant le juge.*

Bonjour, je me présente Ombres Verne, Vicomtesse de Castillon du médoc. Je suis ici pour témoigner au nom de la commission des élections ducal que la liste d'Orciny est hors la loi et qu'elle n'est jamais rentrer dans les régles malgrés qu'on lui est laisser une chance pour ce rattraper. Je vous demande donc de faire respecter comme par le passé les régles de la guyenne car comment vouloir être duc si on est pas capable de respecter ses lois.

*Ombres retourne s'assoir*

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce dimanche 1 fevrier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l&amp;amp;amp;amp;amp;#65533;accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 2 jours de prison
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme