Marc_antoineix T.O.p 1457

Procès ayant opposé Marc_antoineix au Duché de Guyenne

Marc_antoineix était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fantik37
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 01/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

j'ouvre ce jour 25 janvier 1457, un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de messire Marc_antoineix.

*se tournant vers la prévenue*

Messire Marc_antoineix, par votre présence au sein d'une liste non validée par la commission d'enquête vous avez enfreint les lois régissant notre duché.

"Toute personne qui participerait a une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public"

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu�avez-vous à dire pour votre défense ?

*le procureur fit signe à l'huissier en faction à la porte du tribunal*

J'appelle à la barre Dame Ombres.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Et bien pour commencé au lieu de mettre des honnêtes guyennois en procès allez donc vous occupé de chose plus importante car je vous signal que le duché va mal c’est pour cela qu on c est présenté aux élections pour changé les choses et essayé d amélioré la situation, d ailleurs je n’ai jamais vus une tel incompétence mettre une personne en procès directement sans la prévenir ni même envoyer un courrier d’avertissement rien ......
Et pour finir je n ai aucunement l intention de me défendre de cet acte tout bon guyennois a le droit de s intéressé au duché et d essayé d arrangé les choses c’est un droit a chacun de nous de pouvoir ce présenté à une élection municipale ou ducale. Pour moi la situation es simple la loi dit que :
Seul les sujets Guyennois ayant un casier judiciaire vierge depuis 60 jours (ou vierge de condamnation pour trahison et haute trahison) pourront se présenter à des élections municipales ou ducales.
Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois.
La loi a belle et bien était respecter je n ai reçus aucun courrier de la justice m avertissant que je suis en illégalité alors je ne voix pas pourquoi ce procès a eu lieu d être .merci

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé prétend que la loi a été respectée...
toute la loi ? non car le dépôt de la liste devant la commission est un préalable à sa validation par ses membres.

Messire Marc_antoineix l'ignorait c'est fort regrettable mais quand on prétend vouloir rejoindre les institution du duché la moindre des choses est d'en connaitre les règles.

L'accusé se plaint de n'avoir pas été averti qu'il était dans l'illégalité?
Mais comment cette cour aurait-elle pu le savoir avant d'être saisie?
La volonté de servir le duché c'est louable...
Ne perdons pas de vu ce qui nous occupe, le non respect de la loi et rien de plus.

La peine préconisée étant incompatible avec la charte du juge (mise en négatif, je réclame une peine de substitution de 2 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ombres à la barre :

Citation :: *Ombres se présente devant le juge.*

Bonjour, je me présente Ombres Verne, Vicomtesse de Castillon du médoc. Je suis ici pour témoigner au nom de la commission des élections ducal que la liste d'Orciny est hors la loi et qu'elle n'est jamais rentrer dans les régles malgrés qu'on lui est laisser une chance pour ce rattraper. Je vous demande donc de faire respecter comme par le passé les régles de la guyenne car comment vouloir être duc si on est pas capable de respecter ses lois.

*Ombres retourne s'assoir*

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce dimanche 1 fevrier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l'accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 2 jours de prison
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme