viviemoi
Enlumineur
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![Hull19 [TOP] [Sorcellerie] (2 dossiers) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: Hull19 [TOP] [Sorcellerie] (2 dossiers) Mar 18 Mai - 14:35 | |
| Procès ayant opposé Hull19 au Duché de GuyenneHull19 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fantik37
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 01/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : GuyenneActe d'accusation : - Citation :
- j'ouvre ce jour 25 janvier 1457, un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Messire Hull19.
*se tournant vers la prévenue*
Messire Hull19, par votre présence au sein d'une liste non validée par la commission d'enquête vous avez enfreint les lois régissant notre duché.
"Toute personne qui participerait a une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public"
Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu�avez-vous à dire pour votre défense ?
*le procureur fit signe à l'huissier en faction à la porte du tribunal*
J'appelle à la barre Dame Ombres. Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- Et bie nje plaide coupable, ne sachant poas cette lois et ne sachant pas qui était cette comission. Daignez donc me le dire! Et depuis quand cette lois existe? Avec salutation à l'accusation, je vous dit lève mon chapeau et attend la réponse à mes questions.
Réquisitoire de l'accusation Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Votre Honneur,
l'accusé se dit avoir été ignorant de la loi.
C'est fort dommage quand on prétend rejoindre les institutions du duché.
Il reconnait ses torts, la cour apprécie.
Gageons qu'à l'avenir Messire Hull19 réfléchisse avant d'engager son nom donc sa responsabilité.
Mais la loi doit être respectée.
La peine préconisée étant incompatible avec la charte du Juge (mise en négatif), je demande une peine de substitution de 1 jour de prison. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- Et bien! Je vois que l'accusation me prend pour un sobre idiot!
En effet, suite à mon accusation, j'ai fait des recherches et constaté quelques petites choses. L'accusation se base sur
l'ancien Grand Coutumier, et site donc comme justification de cette mise en accusation un texte qui n'existe plus. Plus depuis le 20 Juillet!
Le Grand Coutumier du 20 Juillet dit-il ceci, comem dnas l'accusation?
"Toute personne qui participerait a une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission
se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public"
La réponse est non.Dans le Grand Coutumier en vigueur depuis le 20 juillet 1456, la Commission n'est plus valide.
Ce procès est donc une honteuse mascarade de la justice de Guyenne! Je demande donc, face à la manque de preuve et l'utilisation de textes erronés de l'accusation,
ma non culpabilité dans ce procès!
Cette mascarade devrait comporter un rappel de la loi VALIDE qui permet de justifier la mise
en accusation, selon les coutumes valides en France. Elles furent misent en place par notre bon Roy, Levan III, pour une raison! Au lieu de cela, le procureur a
basé son accusation sur des textes inexistants. De plus, l'ancien coutumier à disparu étrangement et les annonces les plus anciennes visibles sont de septembre 1456!
Voici donc pour la Guyenne le talent de rendre la justice inéquitable.
Je demande donc, votre Honneur qui juge cette affaire, donc pensé attentivement ici. Comment faire payé un Guyennois un crime dont il n'y avait pas de lois brisé et
de preuve valide? Ou les textes nécéssaire furent rajouter plus tard durant le procès? Dont l'ancien Grand Coutumier qui montrait mon innocance disparu et remplacé
par un nouveau? Comment faire cela avec des accusations non valide, des preuves changé et détruite? Ce serait plutôt un crime du Procureur et de ces acolytes d'avoir
fait cela. Et pourquoi? Pour pouvoir resté dans le Conseil ducal? Illiminé la concurence? Alors je vous laisse. Je sais que la justice et meilleure que se que démontre
le procureur! L'accusation a appelé Ombres à la barre : - Citation :
- *Ombres se présente devant le juge.*
Bonjour, je me présente Ombres Verne, Vicomtesse de Castillon du médoc. Je suis ici pour témoigner au nom de la commission des élections ducal que la liste d'Orciny est hors la loi et qu'elle n'est jamais rentrer dans les régles malgrés qu'on lui est laisser une chance pour ce rattraper. Je vous demande donc de faire respecter comme par le passé les régles de la guyenne car comment vouloir être duc si on est pas capable de respecter ses lois.
*Ombres retourne s'assoir* Enoncé du verdict : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce dimanche 1 fevrier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.
Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 1 jours de prison
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante. Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme | |
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Eldara
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