Flora Devirieux Enlumineur
Nombre de messages : 324 Localisation : Briançon Réputation : 0 Points : 809 Date d'inscription : 18/04/2010
| Sujet: Aurelien_Marcus Lun 17 Mai - 23:43 | |
| Duché du Lyonnais-Dauphiné Procès pour Trouble à l'ordre public Date d'accusation : 10/05/1458 Date du verdict : 01/08/1458
Nom de l'accusé : Aurelien_Marcus Le prévenu a été relaxé.
Procureur : Ken_Cohiba Juge : Licenscar / Dame Isabeau - Citation :
- Acte d'accusation
En ce jour du 10 de may 1458,
Nous, Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons, Baron de Salerans à l�encontre de Messire Aurelien_Marcus.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le premier may 1458 messire Juliendumoutier sur le lieu dit de Romans entre Valence et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi qu'un morceau de viande et un légume, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img695/9525/racket1.jpg
Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage. « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant que vous avez jà été condamné pour Trouble à l'Ordre Public le 10 de janvier 1458, ce qui atteste de vostre habitude à enfreindre les loys.
Considérant qu�en vertu de ce texte, et de ces circonstances, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Votre honneur je reconnais les faits. Je plaide coupable. Votre honneur je tiens par contre à préciser que ce messire ne possédait pas 20 écus, mais seulement 0,85 écus et un légume. C�est un menteur. Pourquoi j�ai fait cela ? J�avais faim j�étais dans un état squelettique, il fallait que je survive. Voila j�ai rien d�autre à rajouter. Je vous souhaite une bonne journée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Après avoir examiné ce dossier en suspend, la procureur adjoint Dame Isabeau De Hauterives, s'avance à la barre pour requérir à la suite de l'ancien procureur*
Votre honneur, après sollicitation du témoignage écrit de la partie civile, nous n�avons à ce jour reçu aucun retour. La procure ne saurait donc plaider sans posséder tous les éléments de l�affaire et se voit donc contrainte de renoncer aux charges à l�encontre du sieur Aurélien Marcus et d'en appeler à la relaxe
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
En ce jour du 1er Aout 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.
Messir Aurelien_marcus, Vous êtes accusé d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi qu'un morceau de viande et un légume.
- Citation :
- En raison de l'absence de témoignages pour l'accusation, je prononce la relaxe de Messir Aurelien_marcus.
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