nouchka. Copiste
Nombre de messages : 174 Localisation : Saintes Réputation : 0 Points : 485 Date d'inscription : 13/04/2010
| Sujet: Tiblade Sam 15 Mai - 17:36 | |
| acte d'accusation :26 mai 1457 - Citation :
- Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa notre comtesse bien aimée, ce 26 mai 1457, accusons tiblade, citoyen de castres en comté de toulouse de trouble à l'ordre public pour agression sur la dame babys, citoyenne de tounaï en duché de flandre.
------------------------------------------------ De la Coutume Poitevine II - Des lois pénales 4-Du trouble à l'ordre public a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou. ------------------------------------------------- Votre honneur, le 24 mai 1457, alors que dame babys se rendait à Saintes, elle fut attaquée et rackettée par l'accusé sur le sentier entre blaye et Saintes et donc en Poitou par un groupe auquel il appartenait l'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais. Réquisitoire - Citation :
- messires, tout d'abords, je ne vous permet pas de remettre en cause l'amour que le comté à pour sa comtesse, notre comtesse bien aimée. Ensuite, je vous rappelle que vous avez été contrôlé par nos douaniers et même croisé par notre propre juge nous laissant ainsi le droit d'affirmer qu'il s'agit bien de vous deux, votre complice de larcin et vous même.
votre honneur, pour les accusations graves de sorcelleries à mon encontre ainsi que les moqueries envers notre comté, pour le larcin qui s'élève à prés de 500 écus, je réclame à l'encontre de l'accusé une amende de 550 écus et 3 jours de prison. Enoncé du verdict - Citation :
- Messire… Tiblade… puisque visiblement tel est votre nom.
Vous clamez votre innocence dans une affaire bien sombre et je ne vous cache pas que de sombres présomptions pèsent contre vous. Il est attesté dans ce dossier que vous voyagiez en compagnie du sieur Giry36 et cela vous ne le contestez pas. Or votre compagnon de route a été par deux fois reconnus par les victimes des agressions qu’il aurait commis lors de ce fameux trajet. Des lors, deux solutions… Soit, Messire, vous avez le sommeil extrêmement lourd et vous devriez vous méfier des activités de vos camarades de nuitée, soit vous connaissiez son activité voire y avez participé et vous êtes de ce fait complice. La dame babys qui vous a désigné comme son agresseur a également désigné le sire Giry36, ses propos ayant été confirmés par une deuxième victime. Il y a aucune raison pour que celle ci ait menti à votre sujet.
Cependant en tout état de cause, le tribunal doit reconnaître que dans votre cas, aucun autre témoignage ne vient étayer votre participation, laissant subsister le doute.
Pour toutes ces raisons et en l’absence de casier judiciaire vous concernant en Poitou, Considérant que le doute doit toujours bénéficier à l’accusé, le Tribunal dans sa grande clémence prononce la relaxe pure et simple pour défaut de preuve. Messire Tiblade sachez que je garde l’intime conviction de votre complicité dans cette affaire, En cas de récidive la sentence en sera donc d’autant plus lourde. Je vous conseille vivement de changer de fréquentations. Vous pouvez disposer. | |
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