Chitoss. - T.O.P - 1457 [I]

Procès ayant opposé Chitoss. au Duché de Guyenne

Chitoss. était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 20/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 19 juin de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Chitoss. . En effet, ce dernier a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée. Et pour le prouver, j'ai mené une enquête qui m'a permis de constater que l'accusé a quitté la Guyenne � et plus précisément la Teste de Buch � le 29 mai dernier pour se diriger la Gascogne. Là, nous perdons sa trace et ne le retrouvons que le 11 juin à Bazas. Où est il pendant ce temps ? On ne le sait pas, mais vraisemblablement en Gascogne, voire même à Labrit juste au moment où son fils s'emparait de la ville. A t'il participé à la révolte ? Nous l'ignorons et ce n'est pas l'objet de ce procès. Car ce départ de Guyenne lui enlève le droit de séjourner dans notre duché, ce qui nous conduit à le poursuivre en justice.

Par cet acte inexcusable, messire Chitoss. a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a aussi eu le temps de s'informer, d'autant qu'il a déjà résidé en Guyenne, que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la fermeture des frontières, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation jacques.rogy, l'officier de police chargé de la douane de la Teste de Buch.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Chitoss , un peu abasourdi , se présente devant le juge.

M'sieur l'juge.

Je ne sais pas pourquoi je suis ici. Je suis citoyen de Guyenne. Alors pourquoi aurais-je besoin d'un laisser-passer?

Quand on quitte la Guyenne on as pas le droit de revenir? Mais quesque cette loi stupide? vous venez de sortir ça de votre nez?

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire Chitoss

Quand on ne possède ni champ, ni échoppe, la citoyenneté guyennoise n'est définie que par la résidence depuis au moins 30 jours en Guyenne. Si vous sortez de Guyenne et que vous revenez ensuite, ces 30 jours n'existent plus. Vous n'êtes donc plus citoyen, et vous devez avoir un laisser passer. Ce laisser passer, vous ne l'avez pas, vous ne l'avez même pas demandé. Cette loi existe depuis près d'un an, ne jouez donc pas l'innocent.

* se tournant vers le juge *

Votre excellence, je demande une peine d'une journée de prison pour l'accusé, ou un bannissement temporaire.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Oh...j'ignorais ça...bon ben allez-y...j'assume

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingtième jour du mois de juin de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait du statut d'étranger de l'accusé,
Du fait du manque de Laisser-passer de l'accusé,
Du fait de la reconnaissance de ses fautes de l'accusé,

J'ai décidé de me montrer clément. J'ai donc décidé de ne passuivre les réquisitions du procureur.
Messire Chitoss, je vous condamne une amende de 50 écus, pour les fraits de justice. Je vous invite à demander au plus vite un laisser-passer.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus