Apolliine - T.O.P - 1457 [I]

Procès ayant opposé Apolliine au Duché de Guyenne

Apolliine était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 26/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Apolliine. . En effet, cette dernière a été aperçue en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'elle ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée. Nous rappelons au juge que l'accusée était il y a encore quelques jours sujet de Guyenne, puisqu'elle résidait sur notre territoire depuis plus de 30 jours, mais qu'en quittant notre territoire pour celui du Périgord, elle a perdu le droit de résider chez nous, puisqu'elle n'était dès lors plus sujet de Guyenne.

Par cet acte inexcusable, l'accusée a non seulement montré qu'elle ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'elle a été dûment averti � et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusée *

Accusée, pas votre infraction à la fermeture des frontières, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public »

Sachez néanmoins dame que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Enorig, qui vous a vu quitter notre territoire, ainsi que le lieutenant Jacques.Rogy, qui a pu constater votre présence à la Teste de Buch.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous connaissez comme moi la promesse prise par notre duc, sa grâce Garzimlebo, de relaxer l'accusée si elle sortait de Guyenne le plus rapidement possible. Or, l'on m'a rapportée que l'accusée était désormais à Angoulême.

Je demande donc sa relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Enorig à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Jacques.rogy à la barre :

Citation :: *Jacques enleva son chapeau et s'avança à la barre.*

Bonjour, Jacques.rogy douanier et maire de la Teste de Buch. En effet ce vendredi 12 juin, j'ai vu arriver Dame Apolliine accompagnée des autres personnages de la maison du Cartel. (http://chateaudebordeaux.forumotion.com/douane-de-la-teste-de-buch-f122/rapport-des-douaniers-la-teste-du-buch-t563-580.htm
)Depuis vendredi malgrè son absence de laissé passer, elle est encore bien présente à La Teste.

*Il salua tout le monde et alla se rasseoir*

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-sixième jour du mois de juin de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'accord ducal avec l'accusé,
Du fait de la demande de la procure

J'ai donc décidé de suivre les réquisitions du procureur.
Dame Apolliine, je vous relaxe des chagres qui pèsent contre vous.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.