Sidvan T.O.P 1457

Procès ayant opposé Sidvan au Duché de Guyenne
Sidvan était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Betoval /Fishcat
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 01/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: *Betoval entra dans la pièce et salua respectueusement le juge Lorca.
Il s'installa a son pupitre ou il disposa les éléments de son dossier*

Moi Betoval, procureur de Guyenne déclare ouvert le procès Duché de Guyenne contre le sieur Sidvan.

Plainte a été déposée contre lui par la prévôté le 22 Mai pour non respect du Décret Ducal du 15 mai 1457 réglementant les passages et séjours en Guyenne.

Dans un soucis de Justice j'ai personnellement envoyé a au sieur Sidvan une lettre lui rappelant les lois en vigueurs dés l'arrivée de la plainte.

La voila

***Bonsoir,

Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.

Citation:
A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.
Fin de citation.

Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.

Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.

Bonne journée.

Betoval, Procureur de Guyenne***

Il n'a été fait aucune réponse a cette information.

-Constatant que Sidvan a sciemment contrevenu au Décret cité.

-Constatant le point 2 de ce même décret.

-Constatant notre coutumier et particulièrement les chapitre 3 du livre 2 ou il est dit:
* Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public. *

J'accuse Sidvan de trouble a l'ordre public.

Accusé vous pouvez demander l'aide d'un avocat, il n'y en a pas de disponible au barreau de Guyenne actuellement mais vous pouvez vous adresser aux avocats du Dragon.

La cour attends les éléments de votre défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: je ne suis pas daccord je n ai pas etait prevu que les frontières du Duché de Guyenne sont fermées. je nai eu aucun avertissement.je pense que c'est facile de faire un procer aux gens avec un piege merci de m avoir ecouter je m en remet a la justice dont j'espere elle sera juste

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Monsieur le Juge,

Vous constaterez que c'est bien le seul accusé qui se défend de la sorte! Je doute, connaissant l'efficacité de nos services de prévôté qu'il n'ai reçu aucun avertissement.
Cependant, nous pouvons lui laisser le bénéfice du doute, alors pour tous les frais occasionnés par cette mobilisation du tribunal je requiers contre Messire Sidvan une amende de 20 écus, pour qu'il comprenne qu'avant de voyager il se dooit de s'informer sur les décrets en vigueur.