Zamal T.O.P 1457

Procès s'opposer à «ayant Zamal au Duché de Guyenne
Zamal etait accused de T.O.P..

Nom du procureur: Lorca
Nom du juge: Phillau
Date du verdict: 07/09/1457
Lieu nominale Concerne l'affaire: Guyenne
Acte d'accusation:

Citation :: Votre excellence

EN CE 1er juillet de l'An de Grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, Ouvre procès de l'ONU sous le qualificatif à Trouble de l'ordre public à l'Encontre du Dénommé Zamal. Effet En, «celui CI a Été Aperçu en train de circuler sur le Territoire du duché de Guyenne, Alors Que nos frontières fermées et qu'il SONT NE posséde Aucune autorisation de séjour sur nos Terres.

Je rappelle d'Ailleurs au juge le décret Suivant, Qui stipules Bien l'interdiction de séjour DANS Notre duché:

«A Tous les Particuliers et à Toutes les Autorités Ducales OU comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et Conseil fils:

Les passages et séjours sur le Territoire du duché de Guyenne SONT AINSI règlementés à Compter de Ce jour:

1) Les frontières du Duché de fermées SONT Guyenne.

2) • Toute person estrangère au duché de Guyenne Devra & figuré à la Prévôté UNE Demande de 48h Laisse-passer avant au minimum de soi présentateur sur nos Terres.
Sans Laisse-passer Signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne UO du Régnant, everyone entrée en Territoire guyennois sérums passible de mise en procès à verser Trouble lOrdre Publique (TOP).

3) Tout aura vocation Laisse-passer une unité d'organisation voyage permettre séjour en Guyenne. Tout Laisse-passer des Nations Unies aura Caractère LIMITÉ DANS Le Temps. Une Demande de Laisse-passer Auprès de la Prévôté Devra comporter des informations precises quant à une date dentrée sur le territoire en la, litinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, AINSI Que le type de groupe Utiliser voyage de. informations devront être de de Ces Mises à jour Auprès de la Prévôté en CAS Changements de la Validité du Durant Laisse-passer.
Tout sérums non-annonce agissement passible de mise en procès verser TOP.

4) Une Liste des persona non grata en Guyenne HNE modes Current modes Modes et Tenue à jour par les services de la Prévôté et de perte.
Les personnes EXCLURE le nom figure sur this publication auront RB Liste des Nations Unies de Leur nom response time 48h de verser Quitter le Territoire, se law juror Règle Auprès OU Porter bonification de la Prévôté UO du Régnant de Guyenne.Ces Demandes NE SONT suspensives aucunement.
Passé CE response time, any person Encore Présente sur le sol de Guyenne se Verra mise en procès verser TOP. Any person EXCLURE le nom apparaitra sur this Liste de Persona Non Grata et Qui persisterait à demeurer en Guyenne Le passe response time de 48h prendrait le Risque de se malmener par les armées de voir Guyenne.

5) Figurer sur la Liste des dite Persona Non Grata NE constituera en rien UNE Immunité Temporaire, via des 48h le response time, versez Comm sérums et quiconque Comme recognized brigand en Terres nsa. Une action à lencontre Armée de pareil gens NE saurait être de considérée Comme une entorse à CE décret, other possession un de Laisse-passer en cours et «ayant Règle.

Que CELA pesticide doit su de Tous.

Fait à l'Ombrière, le Quinzième jour du Mois de Mai 1457. »

Or, l'accused Pas SUJET de Guyenne, tél qu'il HNE définition Dans Le Coutumier de Guyenne:

«• Toute person residant en Guyenne depuis plus de 30 Jours, et / OU possédant des Terres et / OU des Nations Unies en métier Guyenne, Pourra prétendre au titre de SUJET Guyennois. »

FAIT CE De, Pas n'étant SUJET de Guyenne et "Ne pas disposant d'autorisation de séjour, Votre présence ici et injury to HNE SE DOIT Fait d'être réprimandée.

Par acte CET inexcusable, l'accused un règlement non Montré qu'il NE PEU portrait au Québec d'Intérêt aux rules Qui Dirigent le duché Guyennois, MAIS une also Porté atteinte à la Sécurité de Toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la Prévôté, puisqu'il Été une dument averti al also UE Le Temps de S'informer - Que nos frontières fermées étaient, other Verser les personnes munies d'autorisation UNE.

* Lorca soi vers l'accused tournoi *

Accusé, Pas Votre infraction à la Loi Martiale, enfreint AVEZ Vous l'article Premier du Chapitre Trois du livre II de Notre Coutumier, Nomme un «Trouble Du l'ordre public» et DONT VOICI le contenu:

Dun «violation • Toute arrêté entrainer Peut-ducal Poursuites des Verser une difficulté à lordre public»

Sachez néanmoins Que messire, mansuétude DANS SA Grande, la Cour Vous Accorde le droit de faire appel à l'ONU avocat, lequel prêtera assistance Vous et Vous défendra procès CE Durant.

* Lorca installer un Signe l'huissier en faction devant la porte *

Maintenant J'appelle en Tant Que Témoin de l'anarcho accusation, le chef-maréchal Qui boutiques, restaurants, surprenant en Guyenne.

* Le procureur se rassit et attendit Que les Témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense:

Citation :: bonjour
Verser la défense MA JE dirais Que je suis une Bazas depuis moment de l'ONU, Que je souhaite déménager et vivre ici MAIS JE Dois Attendre verser Champ lun. VENDRE A SA DOIT SE Labrit faire d'ici journey Jours, Tous Les Gens Que J'Ai jusqu rencontrer «ICI une Bazas Vous le dirons je-ne-suis point menteur

Zamal

Réquisitoire de l'accusation:

Citation :: Messire

Vous Vivez Peut Être à Bazas depuis Quelques Jours, MAIS CELA NE Vous dispensez Pas-de-passer des Nations Unies Pour laisser demandeuse séjourner en Guyenne. Vous commencez Bien mal Votre vie en Guyenne SI Vous NE Lisez same Pas Les lois Qui gouvernent Notre duché ...

* SE Tournant vers le juge *

Excellence, JE requiers 1 journée Contre la prison de l'accuser, AINSI qu'une amende de 10 écus verser Frais de justice.

Derniere plaidoirie de La Défense:

Citation :: JE Demande juste peus l'ONU d'indulgences de partie Votre meme si C'Est Vrai Que je suis en faute, MAIS ya Pas mort d'hommes nan plus JE person Tuer n'est
Fait j'accepterais les sanctions et effectuerais soi Que Vous Direz-moi de faire sans broncher Pour être montrées ma bonne volonter et l'ignorance des non lun. Loi de Guyenne
Zamal

La défense une appele Aradroth à la barre:

Citation :: Bonjour
J 'j'aquiesse Bien Québec HNE Zamal une Bazas depuis des Nations Unies et qu'il moment une Toujours Etait Dans Le Territoire de Guyenne. Il une juste Besoin champs de fils vendre verser s'installer Avec UNE person Que je-ne-siterais Pas Qui EST SA femme, j'avoue etre Troublé par voiture affaire this chefs les d'accusation NE SONT Pas DAY ... Valable A Mon goutte. AUTRE CHOSE SI Vous Voulez des Témoin Vous en AVEZ des 10aines des amis de Zamal MAIS des gens Qui same NE l'apprecie énormement Pas

Aradroth
Tribun de Bazas et conseiller de la filière Maraîcher

L'accusation une appele Anarcho à la barre:

Citation :: Bonjour, surprenant etant d etre cité DANS CET affaire, JE VOUS donerai Simplement Le Compte Rendu de la nuit j ai croisé OU CET person voir ci dessous:
Sujet: Re: Rapport des Chefs Maréchaux: Bazas Jeu 18 Juin - 10:05
Aujourd'hui, en chemin, Vous AVEZ croisé Verso, Marykikki92, Zluglu, Istvaan, Winry_rr, Reternor, Zamal, Kantus, et le Groupe des Nations Unies Composé de Justitia et de Lalo59.

messire Voila, CE Compte rendu une Été Affiché au Bureau du Chef Bien maréchal de Bazas

Aujourd'hui, en chemin, Vous AVEZ croisé Falso

La défense une appele Khylann à la barre:

Citation :: khylann CE levait et prix La libération conditionnelle,

bonjour,
Je commencerait par HNE Québec fel le Zamal
Nations Unies citoyen respectable et Très aimer,
Verser CE QUI EST de l'accusation,
Zamal Compte emménagé ICI une Bazas, il en
d'same compagne UNE Ailleurs ici.
L'attendais accused Simplement la vente de
Champs fils Qui d'Demain Ailleurs fel sérums,
JE CROIT Québec Bazas A TOUTE interest à
Accueillir des Nations Unies tel citoyen Zamal et je-ne-
Pas au Québec CROIT CE pesticide doit la Meilleur bienvenue.
Je respecte la Loi, certe MAIS JE CROIT Also
Que tout bon citoyen CE DOIT de fil du maire
chance SA, versez MA JE CERTIFIE partie
en ma parole d'habitante de Bazas, au Québec, en Zamal na Aucun CAS volontairement voulu
ignorer le duché Guyennois
et Bien Encore Moins Manquer d'Intérêt,
Compte puisqu'il fièrement en faire party.
JE VOUS Demande Fait de prendre »Compte
du Québec fel mentie Zamal point tu vas être, qu'il
Devenir Veut habitant de Bazas et c EST Québec
Nations Unies habitant des plus respectables.
Many thanks a l'Avance.

khylann
Fière habitante
et percepteur de Bazas.

khylann SE Rassi et écoutait les autres »
Témoignages semaine d Cour Leur.

Enoncé du verdict:

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu, a reconnu et Été Coupable de un trouble l'ordre public.
* Phillau se leva et de marteau beau fils en bois Flamand, raisonner forme le bruit de la justice DANS la la salle. Il Allait terri le verdict *

EN CE neuxième du Jour du Mois de décembre 1457 de l'un dE grasce, moi, Phillau d'Harlegnan, seigneur d'Ypres Et de Craywick, au nom de SA de grâce de le Duc, décider ACI,

Du sel du mnque de laisser-passer,
Du sel de la Volonté du suspect d'emménager en Guyenne,

J'Ai Fait décider de NE PAS semaine d réquisitions du procureur les. Messire Zamal, JE VOUS UNE Condamné à amende de 25 écus AFIN de Vous Apprendre acception les lois de Votre Nouvelle Terre.

Qu'il en pesticide doit AINSI,

Le prévenu, une Été Condamné à UNE amende de 25 écus