Bossdur - T.O.P - 1457 [I]

Procès ayant opposé Bossdur au Duché de Guyenne

Bossdur était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl/Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 1er juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé bossdur. En effet, celui ci a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti – et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation marmou, le chef-maréchal qui vous a surpris en guyenne.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Monsieur le Juge, Madame le procureur,Le tribunal, la cour
Je viens de voir qu'un procès est dréssé à mon encontre
me voici bien surpris
Je n'ai en effet pas d'escorte ni d'autorisation quelconque
Le piètre voyageur que je suis l'est par obligation de se nourir
travailler au champs et vendre son blé n'est point chose facile
j' érré sur les routes , affamé et à bout de force marcahnt de nuit seul tirant ma charette
les seuls troubles que je puis avoir causés sont d'avoir malmené mes pieds et mon ventre
Mon séjour à Eauze fût effectivement prolongé
afin de me refaire une santé
ce blé que je transportais était destiné vous vous en doutez à la vente, dans le but d'avoir un petit pécule pour faire un voyage plus au nord
Je n'ai vendu que peu de sacs pour subvenir à mes besoins
J'avoue être très surpris de me voir convoquer ici devant vous
Ce que je trouve déplorable c'est qu'a mon retour je me suis vu subtiliser mes 9 sacs de blé restants
Par qui? impossible de le savoir aucune trace de cet évenement.
c'est à ce jour dépourvu que je rentre chez moi
et triste de constater que le sort semble s'acharner sur les pauvres et honnètes gens
alors que des bandits s'affairent sans être inquiétés
courber le dos tenter de survivre et se taire
n'est peut être pas une solution
Devant Aristote je ne crois pas que je sois condanable, ...sinon d'être silencieux.
S'il s'avérait qu'en plus de mes peines, je devait payer une amende alors je paierai en plusieurs fois certes ou avec le fruit de mes maigres récoltes
quant à traverser la Guyenne ou y séjourner de nouveau, voici un accueil guère encourageant à ce faire.
>Levant les yeux au ciel et semblant s'adrésser à Aristote lui même<
Misèrable pénitence que tu nous infliges là...
des embûches aux honnêtes gens et propérité aux voleurs sans vergognes.
Mesdasmes messieurs , la cour le tribunal Monsieur le Juge et Madame le procureur.
c'est fidèl à mon légendaire silence, que je me retire sans demander d'avocat.
que le bon sens et la voix d'aristote se fasse entendre par vos délibérés, et comme un bon citoyen j'accepterai ma sentence, en silence
> SirVictor salua respectueusement et se retira de la barre la mine pâle et déconcerté, retournant rapidement dans son mutisme <

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire

Vous n'êtes pas en procès ici pour ces sacs de blé dont vous nous parlez, mais je note, c'est gentil de nous signaler vos autres crimes. Vous êtes ici pour absence d'autorisation de séjour, et apparemment, vous ne semblez même pas vouloir régulariser votre situation ni vous repentir.

* se retournant vers le juge *

Excellence, comme pour ses complices dans le crime, je suggère 1 jour de prison et dix écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Monsieur le juge, monsieur le procureur la cours
que les choses s oient claires
en aucun cas je ne fais preuve de mauvaise foie
puisque je dis au part avant je cite:
s'il s'avérait qu'en plus de mes peines, je devait payer une amende alors je paierai en plusieurs fois certes ou avec le fruit de mes maigres récoltes.
je crois qu'on ternit ici ma réputation d'honnéte citoyen avec des propos que je dirai difamatoire
je n'ai causé aucun trouble à l'ordre public
et n'ai pas pratiqué d'activités douteuses merci de ne pas m'attribuer des comportements qui ne sont pas les miens
je n'aurai pas l'audace d'evenimer la suite des événements en demandant des excuses pour les prèjudices subis,ni d'appeller autruis à la barre mais avec l'obtention d'un laisser passer (car je repars en voyage)je demanderai que soit prononcé un nom lieu
puisque c'est bien là ce dont il s'agit
respectueusement bossdur salua la cours et se retira

L'accusation a appelé Marmou à la barre :

Citation :: Marmou vint à la barre, et après le sermon de vérité s'exprima ainsi:
"J'affirme que, lors de ma garde de la nuit du 27 au 28 septembre, j'ai rencontré, et de fait surveillé pour ses activités douteuses, Messire Bossdur."

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du manque de laisser-passer,
Compte-tenu du manque de moyen de l'accusé

Messire Bossdur, je vous condamne à une peine d'un jour de prison.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme