Rugal

Accusateur : Boletus et Comté du Poitou
Procureur : Haverocq de Marigny dit « Elra »
Juge : Xavix de Beaurepaire

Accusé : Rugal
Village d'origine : Poitiers (Comté du Poitou)
Niveau et métier(s) : Paysan sans terres

1ère victime : Boletus de Mattei
Village d'origine : Poitiers [Comté du Poitou]
Métier: Artisan tisserand et maraicher

2ème victime : Evania
Village d'origine : Rohan (Duché de Bretagne)
Métier: paysanne bléicultrice

Acte d'accusation : Le 25 octobre 1457,

Citation :

Votre honneur,

En ma qualité de procureur du Poitou et au nom du Comté du Poitou, ce jour accusons messire Rugal de trouble à l'ordre publique, pour acte de brigandage sur les routes poitevines le 25 septembre 1457 sur la personne de Sieur Boletus et le 5 octobre sur la personne de Dame Evania..

Sieur Boletus a déposé plainte après avoir été agressée entre Poitiers et La Trémouille la nuit du 24 au 25 septembre 1457. Cette agresseur lui aurait dérobé le maigre inventaire suivant :
- 90 écus
- un chapeau
- 15 sacs de blé
- 4 pains
- 2 légumes
- 2 viandes
- 4 fruits
- 2 pelotes de laine

Non content de cela, le prévenu qui va comparaître devant vous s’est raillé de notre victime en taverne de Poitiers le provoquant. C’est d’ailleurs lui même qui a fourni son nom à la première victime de ces méfaits.

* Elra rappela ensuite le texte de loi *

II - Des lois pénales

Taop :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Énoncé du verdict

Citation :

Et bien voila encore une affaire ou l'accusé ne souhaite pas se défendre !

Les faits sont la et personne ne les conteste, messire Rugal vous etes donc reconnu coupable de Troupes a l'Ordre Public pour faits de brigandage sur les terres du Poitou.

Pour ces motifs, je vous condamne a 3 jours de visite de nos géoles, et 300 écus d'amende. Vu que vous n'etes pas solvable, la peine sera convertie en 6 jours de prisons ferme.

Fait a Saintes
le 20 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou