Arkanssiel

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 29/03/1458
Date du verdict : 17/05/1458

Nom de l'accusé : Arkanssiel
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Ken_Cohiba
Juge : Demons

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 29 avril 1458,

Nous, Ken Cohiba de l�Isle, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons, Baron de Salerans à l�encontre de messire Arkanssiel.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 2 avril 1458, un sac de blé a 12,95 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img638/8987/acahtarkanssiel.jpg

Ce prix de vente est supérieur à celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Je souhaite, pour ma défense dire que j'ai racheter un sac de blé le 13/04/2010 à Sire Helsinki afin de réparer mon erreur.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur relu par deux fois son dossier, fit une moue dubitative, puis s'avança au prétoire, se ravisa, et, montrant son profil au juge, fixa le prévenu*

Messèr Arkanssiel, je dois avouer que vostre candeur m'esbaubit... Ou vostre naïveté... Ne voyez là aucunement une moquerie de ma part, bien au contraire.

*Il se tourna alors face au juge*

Je pense en mon fort intérieur que ce sire fut de bonne foy tout du long. Néanmoins, mesme s'il a fait preuve de collaboration au delà de l'imaginable, la justice reste la justice, et la loy est la loy. "Qui paye mal paye deux fois" dit l'adage. En ce cas précis, je crains que nous devions aller en ce sens, afin que justice soit rendue. Dès lors, messèr juge, considérant ce qui fut dit ci avant, la procure désire requérir de manière pondérée.

Vu que le prévenu n'a aucunement nié ou contredit les faicts.

Vu que le prévenu n'a en aucune manière réglé sa dette, achetant du blé à une personne non mandatée.

Vu néanmoins sa bonne foy tout au long de la procédure, ce que je retiendrai comme circonstance atténuante.

La Procure mande que le prévenu soit condamné à un écu symbolique pour frais de procédure. Qu'en suis il soit condamné à acheter sur le marché de Lyon une miche de pain à 12.95 écus afin de remettre les choses en ordre dans les règles. Qu'au final, le prévenu se voit condamner à un jour de travail en les mines du Duché, et ce, non à titre de punition, mais plutôt afin de favoriser sa réflexion et son introspection, pour qu'il n'omette plus de vérifier par deux fois le prix de ses marchandises.

Que justice soit rendue !

*Il jeta encore un oeuil vers l'accusé, empli de compassion, malgré ses paroles, et s'en fut rejoindre sa place*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Plumedange à la barre

*Plume n'aimait décidément pas s'exprimer en première mais il fallait croire que les juges prenaient un malin plaisir à la faire s'exprimer avant même qu'un mot n'ait été dit.

Prenant son mal en patience le lieutenant de Lyon se leva afin de s'exprimer sur ce dossier.*

Bonjour, si nous sommes là aujourd'hui c'est a cause d'une banale affaire de spéculation.

Cet homme a en effet vendu du blé à un prix bien au dessus de notre grille.
Il m'a écrit pour se repentir de son action, comme je ne sais si vous avez eu sa lettre je vous la transmet.

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Expéditeur : Arkanssiel
Date d'envoi : 2010-04-04 23:02:58
Bonjour,

Je vous prie de m'excuser, je mets dès maintenant les prix corrects. Je n'avais pas vue le prix maximum. De plus un autre marchand les a vendus à 13 écus. C'est pour cela que j'avais mis mes prix à 12,95 sans avoir vu la restriction.

Cordialement.

Arkanssiel
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Comme vous pouvez le lire cet homme semble de bonne fois, néanmoins il a ensuite joué au mort et n'a pas racheté le sac illégal, voilà pourquoi il est aujourd'hui devant vous.

Je n'ai rien à ajouter.

*Sur ces mots elle retourna s'assoir.*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 17 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Arkanssiel vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 2 avril 1458, un sac de blé a 12,95 écus.

Avouer votre faute est un fait mais mentir à la justice sur sa réparation en est un autre! La prochaine fois contactez vraiment votre victime pour apporter réparration.

*S'approchant du sieur, Demons le remarqua relativement pâle et affalé sur son siège, oubliant son statut de juge et devenant médecin Demons s'approcha vers lui pour sentir son poux : aucun. Demons hurla alors : *
Emmenez le à l'hopital!

*Reprenant alors ses esprits Demons prononça le jugement pendant qu'on portait l'homme au dehors : *

Citation :: En vertu de nos lois je déclare messire Arkanssiel coupable d'escroquerie et le condamne à 5 écus d'amende.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *