Arlechino

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : jmanci

Accusé : Arlechino
Village d'origine : Niort
Niveau et métier : artisan meunier, possède deux champs de blé

acte d accusation : 19 avril 1458

Citation :

Nous Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 19 avril 1458 accusons le sieur Arlechino d'Esclavagisme sur la personne Lou_ann le 02 Avril de cette année En effet elle a embauché la malheureuse à 19 écus alors que le salaire minimal est de 20 écus dans ce cas.
Il y a aussi esclavagisme sur la personne de Gordibach le même jour 02 Avril de cette année. Il a embauché le malheureux à 19 écus alors que le salaire minimal est de 20 écus(pour 17 points de caractéristiques).
le contrevenant se plaint d'un manque à gagner et accepte le procès

Or selon la coutume :

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2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un man�uvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
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Votre honneur voici le dossier :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagismearlechino02-04-1458-t11343.htm



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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,

Ma défense sera simple et concise: Je reconnais avoir recruté au dessous du salaire légal.

Mais, si je me suis permis de le faire, c'est que la nécessité l'exigeait.

En effet, je suis un meunier qui cultive du blé, et malgré un effort constant dans mon travail, je n'ai même pas de quoi me nourrir correctement (niveau 3).

Il est de votre devoir de réguler les prix de la farine, sinon, j'ai bien peur que ce genre de procès ne finissent pas envahir le prétoire.

Comprenez-moi, en étant meunier et cultivateur, je gagne autant que si j'allais pêcher... Là je dis non.

J'ai d'ors et déjà arrêté la culture du blé, faute de moyen. La farine ne se vend pas... Je pense, pour tout vous dire, quitter cette ville ingrate.


Je vous demande d'être indulgent quant à l'amande que vous m'infligerez: Ne m'enlevez pas le pain de la bouche, car c'est en partie grâce à moi qu'il existe/ du moins pour le moment.

Votre honneur, je vous salut,

Arlechino

L'accusation a appelé Xedar à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Xedar avait pour ce procès troquer son habit de procureur pour celui de simple témoin, appelé à la barre, il s'y présenta.*
Bonjour,
Je suis ici à la demande du procureur pour m'exprimer concernant l'affaire Arlechino. Le 2 avril, je voit deux offres d'emploi ne respectant pas la grille des salaires. Les deux avaient été mise par cette homme. Je prit donc du archemin et ma plume afin de le contacter pour lui dire d'enlever ses offres et je lui explique aussi pourquoi elles ne vont pas. le lendemain, passant devant la mairie, je voit que les offres ont été prises. je recontacte l'homme pour lui indiquer sa faute et lui dire qu'il doit payer une amende. la première est de 3 écus est la deuxième de 20 car il s'agit là d'une récidive. Il m'a répondu que ceci avait été entrainer par le fait qu'il ne gagnait pas assez sa vie pour mettre des embauches plus chères. ce monsieur n'ayant pas les sous sur lui, il me demande ce que entrainerait le non payement de l'amende. Je lui avait alors répondu qu'il risquait le procès. j'ai ensuite laisser passer quelques jours afin de de lui laisser une chance d'avoir l'argent pour payer l'amende est ainsi échapper au procès.
Après ceci,le sergent Rouletabille l'a relancé. L'accusé à alors dit qu'il était d'accord pour aller en justice.
Merci de m'avoir entendu.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Quelle qu'en soit la raison le salaire minimal était dans ce cas de 20 écus. Pour un écu de moins par embauche cet homme n'a pas respecté la loi
Je demande donc une amende de 30 écus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Quelle farce!

verdict rendu :

Citation :

Alors un rapide résumé de la situation, 2 offres illégales, 2 amendes, une de 3 écus et une de 20 écus.
Vous choisissez le procès et plaidez le manque d�argent les difficulté à vous nourrir, je vous trouve fort bien vêtue pour quelqu�un en manque d�argent étant un ancien tisserand je vois à vus de nez la valeur de ce que vous portez sur vous un bouclier 80 écus une épée 190 écus un casque, un col, des bottes, une robe �.. Stoppons là l�inventaire de votre garde robe, si vous manquiez d�argent comme vous dites pourquoi ne pas avoir revendu votre épée ou votre bouclier ou encor plus simplement pourquoi ne pas avoir passé une offre d�emplois à 15 écus sans demander de qualification que je sache rien ne vous oblige à demander des qualifications pour embaucher quelqu�un si ce n�est pour votre profit.
Pour finir je vais revenir sur une de vos paroles, je vous cite « quelle farce ! « Trouvez-vous que le tribunal soit une farce? Votre présence ici ne m�amuse guère, et nous allons voir si la farce vous amuse dans nos geôles

Pour ne pas avoir respecté la grille des salaires minimum je vous déclare coupable d�esclavagisme et pour respecter la charte des juges, je ne peux vous condamner à la peine que requière le procureur en conséquence je vous condamne à une peine de 1 jour de prison ainsi qu�une amende de 4 ecus

procès opposant 2008-10-16, Arlechino au Comté du Poitou
Arlechino est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation : 16 oct 1456

Citation :

Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce seizième jours d’Octobre, mettre sous le regard de la justice le sieur Arlechino, illégalement habitant de Saintes, pour trouble à l’ordre publique et violation de l’article II-4 du coutumier poitevin et avoir brigandé sur nos terre la personne de Schumif1.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Première plaidoirie de la défense

Citation :

M le juge,

Je conteste formelement avoir brigandé sur les terres du Poitou.

Arlechino

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Prouvez le formellement alors...

Ce n'est pas l'Anjou ici sieur Arlechimio, ce n'est pas une base arriere de brigand, un refuge à pirates ! Le sieur Schumi a posé une plainte circonstanciée et le sous lieutenant Xavix a clairement constaté les blessures infligé à la victime qui vous sans doute possible identifié.

La plainte a été déposé en notre comté, vous etes sujet de ce comté, vous etes donc jugé dans ce Comté... Et la justice ici, n'a pas pour habitude le laxisme Marcelchino !

Aussi, je requieres contre le plaignant une amende de 200 ecus et 2 jours de prison pour lui apprendre à considérer le Poitou comme une antre de receleur !

Fait à Poitiers le 19 novembre 1456 par Thierryvlad, procureur du Poitou.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Xavix à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Xavix entra dans la salle d'audience*

Votre honneur,

Je viens vous rapporter ici les faits... Messire Schumif1 habitant d'Angoulème a été racketté le 14 Octobre 1456 par cette personne Arlechino qu'il a formellement reconnu.
Il m'affirme avoir été dépossédé de 200 écus ! et m'a donc demandé que justice soit faite en ce tribunal.

Les preuves ont été versées au dossier.

Voila votre honneur je n'ai a priori rien d'autre a rajouter.

*Xavix salua la cours et regagna sa place*

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Des preuves irréfutables ont été présentées dans ce dossier par le Prévôt Chuichian.
Le Sieur Arlechino s’est rendu coupable de brigandage sur la personne de Schumif1, le délestant au passage de 200 écus.
Comme le prévenu à dépenser tout cet argent indument gagné, et que la Charte des Juges limite mon libre arbitre.

Je condamne le Sieur Arlechino à 3 jours de prison.

Cristof, Juge du Poitou.
Poitiers, le 4 décembre 1456