Brigandesbois - Brigand

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Haverocq de Marigny dit « Elra »
Juge : Xavix de Beaurepaire

Accusé : Brigandesbois
Village d'origine : Rieux (Duché de Bretagne)
Niveau et métier(s) : Artisan sans échoppe

Victime : Asdrubell Fiorenti
Village d'origine : Villefranche-de-Rouergue [Comté de Rouergue]
Métier: Artisan forgeron et maraicher


Acte d'accusation : Le 5 novembre 1457,

Citation :

Votre honneur,

En ma qualité de procureur du Poitou et au nom du Comté du Poitou, ce jour accusons messire Brigandesbois de trouble à l'ordre publique, pour acte de brigandage sur les routes poitevines le 4 novembre 1457 sur la personne de Sieur Asdrubell Fiorenti.

Sieur Boletus a déposé plainte après avoir été agressée sur la route du Nord menant à Niort, bien avant la frontière bretonne la nuit du 3 au 4 novembre 1457. Cette agresseur lui aurait dérobé l’ inventaire suivant :

928.81 écus
4 miches de pain
3 sacs de maïs
28 légumes
3 stères de bois
2 manches
1 barque
2 haches
2 sceaux
10 carcasses de chèvres
13 bouteilles de lait de chèvres
2 bouteilles de lait de brebis

* Elra rappela ensuite le texte de loi *

II - Des lois pénales

Taop :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Relaxe prononcée.
La traque n'a pas abouti. Le brigand ne peut donc être jugé.

Citation :

L'individu n'ayant pas été appréhendé et ne pouvant pas se présenter physiquement devant ce tribunal, il me semble difficile de faire appliquer une peine.

De surcroit, le brigand n'ayant pas été formellement reconnu en Poitou, il est disculpé de cette affaire.

Je prononce la relaxe.
Les faits ne peuvent se faire sur la base de soupçons, mais principalement sur les preuves.

Fait à Poitiers,
le 30 décembre 1457
Haverocq de Marigny dit "Elra
Juge du Poitou.