Marretoi

procès opposant 2008-09-22, Marretoi au Comté du Poitou
Marretoi est accusé de escroquerie.

Acte d'accusation : 22 sept 1456

Citation :

Au regard de la loi et des faits, Nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons Marretoi, citoyen Thouarsais, d’Escroquerie pour avoir acheté 10 Miches de pains vendu au prix minimum pour une transaction par la mairie, le 22 septembre 1456. Nous l’accusons aussi de spéculation pour les avoir revendu le même jour sur le même marché au prix de 6,40.
Il est poursuivi au titre du décret du 11 novembre 1455 :
Réglementation des rachats.
Interdiction est donnée à tout sujets poitevins, et toutes personnes venant à se trouver en terre poitevine, de racheter les denrées aux prix minimum sans avoir obtenu l'accord du vendeur.

Un tel acte sera considéré comme du vol et est passible d'une mise en accusation devant la Cour de Justice Poitevine, dans le cas où le prévenu refuserait de rendre les denrées achetées.
Ainsi qu’au titre de l’article 3 des lois pénales de la coutume poitevines :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
Fait à Poitiers le 22 septembre 1456 par ThierryVlad, Procureur du Poitou.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

désolé,
Je pensais que l'achat en gros au comté était autorisé pour la revente au village.
Je suis pret à rembourser la somme demandée.
Rendre 40 miches de pain au marché.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Le decret interdisant d'acheter au prix minimun sans autorisation du vendeur est ancien et diffusé en Gargotte. S'approprier ainsi ses pains qui sont cruciaux pour les mairies et les armées Poitevine afin d'en tirer un bénéfice personnel est préjudiciable en tout temps et de surcroit, inacceptable en temps de guerre.

Imaginez vous les defenseurs de Poitiers, toute la nuit sur les remparts, tentant de repousser des nobles angevins associés à des brigands avec le ventre creux ! Quelle infamie !

Je requiere que le sieur Marretoi restitu les 20 miches de pain à La Rochelle, mais qu'il rembourse egalement à la ville de Thouars l'intégralité des sommes par lui perçus à savoir 64 écus.Ainsi, le prejudice commis contre les mairies de LR et de Thoaurs seront clos. J'ajoute, pour le prejudice causé à nos troupes de defense, 50 ecus d'amende.

Fait à Poitiers le 06 octobre 1456, par ThierryVLad, Procureur du Poitou.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Chuichian à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Chuichian entra dans la salle d'audience d'un procès qu'il attendait*

Votre Honneur, Monsieur le procureur, je vous salue *et joignant le geste à la parole il s'inclina*.


Pour commencer je tiens à préciser mon statut, outre le fait d'être Lieutenant de Police à Thouars, je suis également Maire de ce village.
Cette précision étant faites, j'arrive à l'affaire qui nous concerne.

Le 21 Septembre 1456, suite à l'appel de la Mairie de Poitiers, les mairies de Niort, La Rochelle et Thouars ont mis une quarantaine de miche à disposition, au prix dérisoire de 2 écus, à la foire du Comte. Entendez bien qu'a cette somme, les mairies font des pertes, plus ou moins 4.50 écus par miche.

Dame Zezelique, Bourgmestre de Poitiers n'étant pas disponible afin de se rendre à la foire, à la nuit tombée, les pains furent conservés jusqu'a sa réouverture le lendemain.

Le 22 au matin, alors que je prenais disposition de mon bureau, le rapport de vente me parvint. L'acheteur de la dizaine de miches de pains que Thouars avait mis en vente n'était guère la mairie de Poitiers, mais un Thouarsais déjà connu des services de la maréchaussée pour des faits d'esclavagisme.

Je me rendis à l'AHF toutes affaires cessante afin de rencontrer mes homologues. Le maire de La Rochelle, Kiriell, avait déja fait mention de cette affaire et avait informé le Thouarsais.

*Chuichian fit une pause afin de reprendre sa respiration et permettre au juge de bien suivre son récit, après avoir reprit son souffle il poursuivit*

Je suis alors retournais à Thouars après avoir informé mes collègues de l'ouverture du dossier.

A ce stade, le prévenu était déjà en infraction au décret du 11 novembre 1455, indiquant que l'achat de biens au prix minimum doit être fait avec l'assentiment du vendeur.

Alors que j'allais me rendre en mairie, je passa devant le marché et afin de parer au plus pressé, j'acheta une dizaine de miche de pain à 6.40 écus. Les miches furent livré une nouvelle fois à la foire alors que je reçut une nouvelle information.

Le vendeur n'était autre que Marretoi, tisserands Thouarsais.
Il était donc en infraction une seconde fois, vis a vis de la partie II, des lois pénales, article 3,de l'escroquerie.

J'ai donc constitué un dossier au poste de Police de part ma fonction de Lieutenant.

*Il fit une pause une fois arrivé au bout de son récit puis il prit une dernière fois la parole*

Votre Honneur, je demande a ce que vous preniez en compte le fait que comme tout Poitevin, nous sommes fières de notre Capitale et apporter notre soutient est un honneur. Quand je vois avec quel égoïsme agit ce Thouarsais, je ne peut qu'être outragé. C'est pour ça que je vous demanderai la plus grande des sévérités

Merci de m'avoir écouté.

*Il salua la cour et se retira*

L'accusation a appelé Kiriell à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Kiriell qui venait d'entendre les plaidoiries se rendit à son tour à la barre où il venait d'être appelé*

monsieur le juge, monsieur le procureur, comme l'a précisé le maire de Thouars, à l'appel de dame zezelique, mairesse de notre Capitale, J'ai déposé au prix minimum des miches de pain afin d'aider à nourrir les Pictaves restés défendre la capitale alors que les boulangers eux étaient partis défendre le Poitou. Le lendemain matin, lorsque je revins en Mairie je fut surpris d'apprendre que c'était un tisserand Thouarsais qui les avait raflé, surtout qu'un artisan n'est pas censé ignorer comme le plus commun des gueux, la loi interdisant l'achat au prix minimum de denrées sans l'accord du vendeur.
de plus, si je puis me permettre messires procureur, c'est de plus de 20 miches de pain que c'est emparé ce triste sire dont le nom laisse augurer une certaine moquerie envers même notre comté !
*lançant un regard méprisant vers l'accusé*
j'espère qu'il sera sévèrement puni pour avoir profité indument du départ de nos militaires et de la détresse des uns et la sagesse des autres.

Courrier Hrp envoyé

Citation :

Bonjour,

Dans le cadre de votre procès, vous dites accepter de rendre 40 miches de pain au Comté.
C’est malheureusement impossible à faire facilement, mais il existe un moyen de payer une amende équivalente.
Je vous propose de payer une amende équivalente en achetant une miche de pain à 155,40 écus sur la foire comtale.
Avec les 50 écus de taxe, cela vous fera une amende de 199 écus (la miche de pain à 6,40 vous pouvez la manger^^).
Un écu sera prélevé pour le verdict de culpabilité, vous aurez donc au final payer une amende de 200 écus.
Si vous marquez votre accord, il vous suffit d’acheter la miche de pain disponible sur le marché comtal et de me confirmer votre achat en répondant à ce courrier.

Bien à vous

Ljd Cristof

PS : Si vous refusez, je prononcerai un verdict plus sévère, et si vous cachez votre argent je vous condamnerai à x jours de prison.
Attention, on ne sait pas manger en prison, donc on perd des caractéristiques.

Citation :

Le prévenu n'est plus dans les mains de la justice des hommes.
Paix pour son âme.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers le 13 décembre 1456