Solyane

Acte d'accusation 2 janv 1457

Citation :: En ce 2 Janvier de l'an 1457 comparait par contumace devant ce tribunal la dénomme Solyane76 , actuellement domiciliée à Ste Menehoulde en Champagne ,
pour répondre de l'accusation d'escroquerie .

La coutume du Comté du Poitou définit dans son article II- 3 l'Escroquerie comme suit :

3-De l'escroquerie

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.

c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Il s'agissait de spéculation portant sur des carcasses vendues à 19écus alors que le prix maximum autorisé était de 17,50. La police, par l'intermédiaire d'officier Frugien a ouvert l'enquète. Par la suite, l'accusée a fait mine d'accepter de payer l'amende prévue en ce cas mais ne l'a pas fait, pretextant être désargentée et ne plus avoir aucune carcasse. Nonobstant, elle fut a nouveau pincée par la police vendant encore de la carcasse au même prix délictueux. Ce qui, selon les dires de la police, relevait de la provocation pure et simple.

Les faits remontent à un certain temps , en Juin 1456 précisement, mais ils étaient accablants et le comportement de l'accusé envers la maréchaussée la rendait doublement coupable.

J'ajoute que nous ouvrons ce procès après avoir retrouvé la trace de Solyane76 qui s'avère être poursuivie par la justice de Champagne pour divers délits dont le dernier en date serait Association de malfaiteurs.

Sarmite
Procureur du Poitou

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Solyane reçut un pigeon. Elle renvoya un courrier*

Madame le Juge,

Je viens de recevoir un courrier pour escroquerie. Mais qu'est-ce que
c'est que ça ? Cela date de 6 mois ! Il y a prescription depuis le
temps. Cette accusation n'a plus lieu d'être surtout que depuis je me
suis rangée. Du moins pour cette partie de ma vie. Je demande donc ma
relaxation car je n'ai pas spéculer ou escroquer qui que ce soit depuis
ce moment et je défie quiconque de prouver le contraire, étant donné
que je suis sûre de moi en proclamant une fois de plus ceci : Je suis
innocente, il y a prescription.

Je vous remercie Madame le Juge, et vous prie d'agréer mes salutations distinguées.

Réquisitoire de l'accusation.

Citation :: Sarmite se leva pour requérir avec un grand sourire.

Ce procès me plait bien. C'est si rare que les accusés avouent devant la cour .
Ca fera gagner du temps et je n'aurait pas à faire citer de témoins.
Donc elle admet avoir escroqué et sa ligne de défense c'est que c'est vieux et qu'elle ne le fera plus .
A cela je répondrais et toute l'assistance pensera comme moi, que ce n'est pas en fuyant la justice qu'on s'en protège . J'accorde à l'accusée que nous avons eu du mal à la retrouver mais, et j'en suis désolé pour elle, ce n'est à mes yeux qu'un facteur aggravant .

Les fraisde recherche ont été importants, vous vous doutez bien, la donzelle ayant la bougeotte.
Mais là, à l'heure du procès, aussi futiles que puissent paraitre les griefs, il ne s'agit que de faire appliquer la justice nue et fière. Les personnes lésées n'ont pas reçu ce signe important qui les confortent dans le respect et l'amour de la loi.
Si le crime peut rester impuni, alors l'honnète homme est bafoué.

Je demande une amende de 50 écus pour le délit initial, assorti d'une peine de prison d'un jour pour l'insolence du comportement .
Je demande que cette peine soit doublée pour ce que la délinquante a fuit la Justice et a obligé une longue recherche.

Je laisse le juge en décider mais auparavant, nous entendrons la défense..

Sarmite se rassoit, satisfait de son réquisitoire .