Pug

Procès ayant opposé Pug au Comté du Poitou
Pug était accusé de escroquerie.

Acte d'accusation 26 dec 1456

Citation :: Ce 29 décembre 1456, par mon truchement, la procure du Poitou ouvre le procès du dénommé Pugn residant à Niort, pour avoir contrevenu à l'article II-3 de la Coutume qualifiant ainsi l'escroquerie :

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Les faits sont attestés, et nous disposons de témoins respectables néanmoins, nous offrons une chance à l'accusé de faire amende honorable et d'éviter d'avoir un casier judiciaire et une forte amende, en lui proposant une peine d'intérêt général s'il en accepte le principe.

Je rappelle que le prévenu peut se faire assister à ses frais d'un avocat ou de témoins à décharge.

Qu'il s'exprime maintenant.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bien le bonjour,

je viens ici car un procès m'a été mis sur le dos.
Je tiens a m'expliquer:

J'avais dans l'idée de passer meunier mais ayant oublié qu'il me fallait 500 écus pour ca j'ai dépensé sans compter. Puis arrive un soir ou je pensait passer meunier et me rends compte que je n'ai pas l'argent requise.
Pourquoi?? Car j'avais acheté des sacs de blé en croyant avoir déja payé le passage pour etre meunier.
Cependant étant tres pressé et ayant remarqué le jour même des carcasses de cochon pas trop chers (vieille habitude de boucher), j'ai décidé de mettre en vente les sacs de blé pour pouvoir, quand je reviendrais, acheter des carcassses de cochon.

Résultat des courses j'ai acheté des carcasses en rentrant plus tard apres avoir revendu des sacs de blésans avoir fait attention au prix fixé au départ et a la fin.
Et enfin me voila en procès pour précititation et oublie.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Sarmite se présenta pour lancer son réquisitoire mais en relisant ses notes, il secoua la tête.

Bon, et bien on fait quoi d'un tel délinquant?
Je pense que son pire délit c'est de ne pas répondre aux auxiliaires de justices.

Allez, 3 jours à la mine (attestée par la police municipale) ou 15 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je ne me sent coupable en rien donc je trouve cette sentence totalement inutile. Vous avez dit que je ne répondais pas aux questions mais quelle était votre question déja?
ah oui:
"Qu'il s'exprime maintenant."
Je n'ai pas vraiment l'impression que ce soit une question d'une. Et de deux, même si cela pouvait être appelé une question, elle serait sacrément vague!

L'accusation a appelé Lhooq à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Le 12/12 à 18h10, Pug m'a acheté 3 sacs de blé à 12,10 écus le sac.
Or Pug est boucher et cultive du blé (2x)
J'ai simplement averti les autorités compétentes que cet achat me semblait fort louche.
Pour quelle raison m'a-t'il acheté 3 sacs de blé ? A part pour spéculer, je ne trouve pas.

Lhooq
Curé de Niort
Recteur de l'Université du Poitou

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le dénommé Pug s'est rendu coupable d'escroquerie, que ce soit par étourderie ou par volonté de faire un bénéfice injuste, cela ne change rien au verdict de culpabilité.
Toutefois, je retiens l'étourderie comme circonstance atténuante ainsi que le fait qu'il soit venu témoigné devant cette cour.
Ce qui nous en conviendrons, et devenu assez rare ces derniers temps.

Par contre, je ne m'explique pas pourquoi vous avez cru bon de mépriser notre police au point de ne pas répondre à leurs courriers successifs.

Je vous condamne donc à 25 écus d'amende.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 8 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.