Simsaxoi

acte d'accusation : 4 mai 1457

Citation :: Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, ce 4 mai 1457 accusons le sieur simsaxoi, citoyen de Niort d'escroquerie
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
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Votre honneur, voilà un nouvel arrivant qui promet. Il n'est pas encore paysan ni même vagabond que déjà il spécule sur le marché de Niort !
Dans ce beau verger Niortais, notre maire afin de permettre aux artisans de travailler met le bois de la mairie en vente et voilà que ce gueux lui en achète 10 stères à 4.5 pour les remettre en vente à 12 écus aussitôt. Voyant cela, notre maire l'avertit de son délit et il retire alors son bois.
Mais bien décidé à en découdre, le voilà qui les remet deux jours plus tard à 5.5 écus tentant ainsi de spéculer, vendre abusivement un bien qu'il ne peut produire lui même et tenter de tirer un bénéfice indu et donc injuste sur le dos des Niortais représentés par leur mairie !
*Kiriell tend le dossier au juge et se tourne vers le gueux*
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L'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Erreur de débutant...
Seul Dieu jugera de mes actes...

débutant en effet, mais débutant mal en fait ^^
oui votre honneur, ce gueux reconnait son erreur mais par contre ose invoquer le tout puissant alors qu'il n'a sans doute pas vu encore le parvis d'une de ses bâtisses ! Mais passons ce va nu pied qui n'a pas la confiance de ses voisins et pour cause et déjà traduit devant nous alors qu'il n'est là que depuis quelques jours ! cela promet à moins que nous lui apprenions par le travail à la mine la manière de se comporter et de gagner le fruit de son labeur.
Je requiers donc à l'encontre de ce gueux un travail de 5 jours à la mine ou s'il ne s'exécute pas, une amende de 100 écus assortie d'un jour de prison.

Réquisitoire

Citation :: sieur,

vous allez être condamné pour escroquerie.
cela veut dire que soit le juge rend verdict et vous serez ainsi envoyé en prison un jour durant lequel vous ne serez pas nourri et ne pourrez rien faire IG et ensuite vous verrez ponctionner de vos économies la somme de 100 écus, soit vous acceptez un TIG et travaillez 5 jours à la mine.
Au terme de ces 5 jours de labeur, vous devrez alors fournir la preuve de votre travail et rembourser le salaire versé.
Merci de me faire savoir votre choix sans quoi sous 48 heures le verdict premier sera rendu par défaut.

Messires Kiriell de la rose noire
procureur du poitou
le 11 mai 1457

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Par égard pour votre jeune âge, la sanction sera légère.
Je ne serais pas aussi clément si nous devions nous revoir un jour prochain jeune homme.

Afin que vous reteniez la leçon et que vous n'oubliez pas qu'avant Aristote, c'est le juge du comté qui vous demandera des comptes, je vous condamne à 20 ecus d'amendes.

Poitiers, Au Nom de SA GRANDEUR Olivyaa, le 15 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.