Sampeur T.O.P 1457

Procès ayant opposé Sampeur au Duché de Guyenne

Sampeur était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl/Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: - Sampeur/Guyenne - TOP - LPS - CM Kindjal

En ce 18ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Sampeur. En effet, celui-ci a été aperçu à Montauban et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l’attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n’est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de Guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.

Accusé, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Vous pouvez faire appel à quiconque peut vous disculper.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Kindjal, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne

.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Sampeur se tourne vers la cour et regarde la pile de dossier en cours qui trône sur la table du juge, il se rend compte rapidement que l'accusation de troubles à l'ordre public semble être à la mode actuellement, et se satisfait de cela, lui, qui se plait à être à la mode. Il respire profondément, fixe le juge, réfléchit longuement aux mots qu'il allait employer pour sa défense. Je suis entré sans laissez-passer dans votre Duché ! Non par provocation, pas plus pour troubler la sieste des paisibles habitants ! Qu’ais je donc troublé ? A ma connaissances rien, ou peut-être si l'eau d'un cours d'eau dans lequel j'ais rincé mes yeux afin qui se délectent des paysages rencontré sur vos terres. Oui, j’allais oublier le fond d’une flaque en soulageant une vessie trop pleine de vos breuvages savoureux. Alors non je ne pense pas avoir troublé autre chose, sinon encore le fond de votre encrier lorsque vous m'adressez un courrier pour me sommer de venir me défendre au tribunal. De quoi m'accusez-vous ? De poser chaque jour un pied devant l'autre, de voyager au gré du vent, de mes envies de ma liberté ! Alors si c’est de cela que vous m’accusez ? Moi !qui d’Argentan à Castenaudary en passant par Guarda Reino du Portugal ou Blois ou Augsburg et bien d’autres lieux encore n’as jamais troublé qui que ce soit, alors oui ! oui je suis coupable, coupable de ne pas avoir prit plus de précautions et notamment celle-ci vous faire relire ce courrier. Sam présente le courrier à la cour
Expéditeur : Isambre
Date d'envoi : 2009-07-07 15:40:29
Messire,
par la présente, je délivre un laissez-passer, valable jusqu'au 15 juillet sur toutes les terres de Guyenne, à Dame Lucine et Messire Sampeur, les demoiselles Bysance et .Attia., ainsi qu'à messire Azkaban. Bon séjour en nos terres,
Alors oui celui-ci date un peu mais que voulez-vous les tavernes ici sont aussi fréquentée que votre tribunal et notre voyage a prit du retard. Au bien sûr ceci n’est pas une excuse et nous avons un peu tardé pour demander une prolongation. Je parle je parle et en fait je ne sais pas pourquoi puisque je vais laisser la parole à mon avocat messire Lorca de la Tour d’ordre qui je crois doit revoir avec vous quelques points de droit dont je vous avoue ne rien connaître… mais il me semble ne pas être le seul

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Charles, encore assis dans son fauteuil de procureur, regarda avec amusement son prédécesseur aux côtés de l'accusé. Décidant de relever la pique lancée par l'accusé il quitta son siège et s'avança.*

"Ainsi vous êtes messire Sampeur, mais pas sans reproches aux vues des registres de la prévôté et des douanes.

Notre duché a traversé une période de troubles et nous ne pouvons nous permettre de laisser des étrangers traverser nos terres sans en être non seulement informés mais aussi sans notre assentiment.

Or il s'avère que vous n'êtes pas sans connaître les normes en vigueur, vous qui avez bénéficié d'un laissez-passer ayant expiré le 15 juillet.

Vous évoquiez ma méconnaissance du droit, vous aviez raison sur un point, la réglementation concernant la qualité de sujet Guyennois a évolué par le décret du 9 juillet. Néanmoins vous ne remplissez pas les qualités requises pour en bénéficier.

Aussi je demande à votre encontre une peine comportant un travail d'utilité publique conformément à l'article 4 du livre II du Coutumier de Guyenne.

*Toujours souriant, Charles salua l'avocat d'un imperspectible coup de tête et alla se rasseoir.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Sampeur regarde son avocat qu'il trouve excellent, puis le procureur le laissant à ses propos sans fondement et se lève prestement. il fixe le juge auxquelles il s'adresse
alors puisque nous ne sommes pas souhaité sur vos terres qu'on en finisse et que nos pas nous guides vers des terres plus accueillantes.

La défense a appelé Lorca à la barre :

Citation :: lorca se presenta devant le juge de guyenne *

Excellence...

* une petite note d ironie percait dans sa voix *

Pas la peine que je me presente, mais je rappellerai neanmoins ma qualite de batonnier de guyenne et stagiaire de l ordre du dragon...

Bref, nous sommes ici en face d'un cas manifeste de vice de forme, et malgre les denegations du procureur, l'accuse se voit poursuivi pour un crime qu'il n a pas commis.

En effet, on ne peut lui reprocher de ne pas etre sujet de guyenne selon une loi qui n'existe pas, ce qui signifie qu'on ne lui reprochait rien du tout. Car pour etre accuse de ne pas avoir de LP, il faut ne pas etre sujet de Guyenne et ne pas avoir recu le precieux sesame. Or la loi precisant les conditions pour etre sujet de Guyenne ayant fait defaut, je demande la relaxe de l'accuse.

Je suis certains que le juge se refusera a condamner une personne sur une loi inexistante, c est a dire, sur du vent.

* Lorca salua et passa a l'affaire suivante *

L'accusation a appelé Kindjal à la barre :

Citation :: Kindjal s'avança à l'appel de son nom et attrapa la barre d'une main ferme. Elle s'inclina devant les membres de la cour puis sortit son carnet et le feuilleta un instant. Elle s'arrêta enfin, regarda Sampeur puis hocha la tête.
"Membres de la Cour,
Lors de mes gardes, je note scrupuleusement chaque détail pour faire mon rapport. Or, dans la nuit du 15 au 16 juillet dernier, j'ai écrit l'annotation suivante :"

Kindjal commença à lire ses notes :
"... un groupe de quatre voyageurs dont...
hmm hmm hmm... et un homme de corpulence moyenne, au visage carré, vêtu de noir et de rouge, armé d'une épée et d'un bouclier."

Elle releva les yeux pour examiner l'accusé.
"Je confirme qu'il s'agit bien de cet homme. Le registre des douanes m'apprit par la suite qu'il ne possédait pas de laisser-passer."

Ayant terminé son témoignage, Kindjal s'inclina et quitta la barre

.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait du peu de temps entre la fin du laisser-passer et du début du procès,
Du fait de l'erreur de la procure

Messire Sampeur , je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.