Sansterre T.O.P 1457

Procès ayant opposé Sansterre au Duché de Guyenne

Sansterre était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl/Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 1er juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé sansterre. En effet, celui ci a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti – et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation anarco, le chef-maréchal qui vous a surpris en guyenne.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Sansterre se lève face à la cour
"Effectivement, je circule sans Laisser passer en vos terres de Guyenne, mais en aucun cas il m' a été signifié par Missive ou Courrier qu on ne pouvait circuler en Guyenne, Je ne suis pas de part chez vous, et cela fais bien 1 semaine que je me trouve à Bazas sans qu on me dise ou qu on informe, douane ou toute autoritée dirigeante d un moindre laisser passer de circulation. Pour votre informe, la moindre des choses, comme le font la plupart des lieux que l on traverse c est un rappel à l ordre et de clarifier au plus la situation, je trouve donc votre droit trés dur avec la populace vaganbonde et il en sera dit que l auteur de mon accusation se trouve être un irresponsable et quelqu un mmanquant d'informer les voyageurs et qui les place, sans préavis directement au tribunal. De ce fait apporter donc moi la preuve d un courrier que j aurais du recevoir et là je me porterais moi même coupable."
Sansterre Hausse la voix :
LA, MRS LES JURES, J APPELLE CELA UN VICE DE PROCEDURE DANS LE JARGON DU DROIT !"
En espérant donc votre gratitude, sachez que je penais néanmoins quitter vos terres ce soir mais là que dois je faire, en espérant donc une écoute conciliante de la loi et de bonté envers moi, Merci"
"Aussi je porterais plainte à la cour, le nom de la personne qui a porté une accusation abusive et qui de part ce fait salis mon nom, l histoire ne s arrêtera donc pas là, en attendant que cette personne m apporte la preuve d avoir signifier ma présence en vos lieux et un faire part de son informe de lui même à moi, Sachez que je n en resterais pas là, m'accusez ainsi de la sorte moi un honnête voyageur, Occupez vous , et je n'en accuse pas la cour, qui entre paranthèse elle, fait son travail, mais de fait de la plus haute importance, vol, crimes et autres mais là vu le manque de communication de leur part on m accuse de fait important, je le répète je n en resterais pas là pour un VICE DE PROCEDURE"
"Merci de m'avoir ecouté"
Sansterre s assied sans un mot

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Anarco à la barre :

Citation :: Bonjour ,
n etant pas au courant que ce messire etait accusé , j ai recherché mes rapports au bureau des marechaux de bazas , le voici ci dessous :

Sujet: Re: Rapport des Chefs Maréchaux : Bazas Mar 16 Juin - 12:17
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Lilo, un groupe composé de Akao et de Elmakedoiii, Titpuce, Cooknan, Morganes, Bichou, Dame_terry, un groupe composé de AbaelledeIcie et de Seraphine, l'armée "Guienna Aban" dirigée par Leanna8, Sansterre, Beluga1977, et Farfadet.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Guienna Aban" dirigée par Leanna8.

Voila pour mon rapport ,

Bonsoir a tous

L'accusation a appelé Lorca à la barre :

Citation :: J'adore quand les accusés m'insultent et se permettent ensuite de vociférer dans l'enceinte du tribunal, ça me donne toujours une bonne excuse pour demander une peine plus lourde...

En effet, non seulement vous avez reçu un courrier, mais la loi est disponible à tous en gargote. il fallait vous renseigner par vous même essire.

Excellence, soyez ferme avec cet homme, car il ose insulter la cour et l'honneur de la prévôté. 2 jours de prison sont un minimum.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu de l'absence de réquisitoire

Messire Sansterre, je vous relaxe.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.